Le droit comme règle

Section 1 : La fonction : à quoi sert le droit ?

étymologie du mot latin “directus” (en ligne droite et sans détour, par extension cela veut dire, qui est juste) dérivé de “dirigere” (redresser, aligner, tracer en ligne droite) dérivé de “regere” (guider, régie, conduire ce qui doit servir de règle).

l’objet du drt est d’organiser les rapports sociaux dans une société donnée en orientant la société dans un sens. Sa finalité serait de promouvoir la justice.

1- L’objet du droit

= Organiser les rapports sociaux

“Ubi Societas, ibi jus” = là ou il ya société, il y a du drt. “Ubi” (peut etre imagé par Robinson crusoé).

Le besoin de drt est intimement lié aux rapports sociaux. Le drt va avoir un double objet, un “vertical” et un “horizontal”.

“vertical” : organisé les rapports de l'État et les administrés. Dans l’état, il y a :

le drt constitutionnel.

le drt administratif.

le drt des finances public.

“horizontal” : règles juridiques qui s’appliquent aux relations des personnes en société.

Il prétend orienter le comportement donné, il peut s’en désintéresser seulement à 2 conditions :

-Elle doit pouvoir se résoudre sans désordre, sans conflit, en harmonie totale. L’objet du drt c’est d’assurer la paix sociale, tenir à distance les formes de violences, le recours à la force institutionnel dont l’état à le monopole.

-Il faut que la question concernée n'ait aucun rapport avec des valeurs, le projet de société, le règle de drt est rarement neutre : choix de promouvoir certaines valeurs. Ex : les drt sur les propriétés remontent à la révolution euthanasie, l’acte touche à des valeurs religieuses, éthyque… Donc cette question sort de la sphère de l’intime pour devenir une question de drt.

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