Le droit au respect de sa vie privé sur internet

Dans le film spider man far from home, la véritable identité de l’homme araignée est dévoilés sur un site internet via une vidéo enregistré du méchant Mysterio, Peter Parker aurait-il pu attaquer ce site et Mysterio pour non-respect de son droit à la vie privé ? Si cette situation était réellement arrivée, Spiderman aurait en tous cas mieux fait d’être français. En effet « la législation en France est une des plus stricte en la matière » lorsque l’on parle de vie privée selon L’Obs, et cela notamment via l’article 9 alinéa 1 du code civil « Chacun a droit au respect de sa vie privée… ».

Classiquement définie comme la « sphère d’intimité de la personne » le droit à la vie privé est définit « par opposition à la vie publique » comme le « droit de s'opposer à la reproduction de son image ou la diffusion de tout commentaire relatif à sa vie privée »

La notion de vie privé figure à l’art 8 de la convention européen des droits de l’homme et fait partie du bloc de constitutionnalité depuis la déclaration du conseil constitutionnel du 23 juillet 1999 incluant dans l’art 2 de la constitution le droit à la vie privé

Ce droit, on le sait, paraît juridiquement presque absolu, pourtant, il a plus récemment dans notre histoire été mis à l’épreuve par l’apparition d’internet et des nouveaux modes de communication.

Ce droit à la vie privé était antérieurement consubstantiel au états et à leurs législation dans la mesure où les atteintes à la vie privé n’avait principalement qu’une échelle national, pourtant, ce rapport la a changé, en effet, l’arrive de l’informatique à créer de nouveaux enjeux et « a modifié la nature des menaces sur la vie privé » selon « l’étude mondial sur le respect de la vie privé sur internet » Le respect de ce droit implique donc désormais une coopération international.

Ce droit fondamental se heurte de ce fait à d’autres sur internet : la liberté d’expression et de la presse par exemple. Confrontation non nouvelle il est vrai, mais d’une nature différente depuis l’apparition de l’informatique,

Ainsi, étant donné qu’aucun de ces 2 droits ne prévaut à l’autre, « le droit au respect de la vie privée et le droit au respect dû à l'image d'une personne, d'une part, et le droit à la liberté d'expression, d'autre part, ont la même valeur normative » Cour de Cassation 21 mars 2018) un équilibre est nécessaire afin de faire valoir ces 2 droits

Une nouvelle législation s’imposait donc pour le législateur afin de conserver cet équilibre et de donner un cadre à ces droits dans un environnement nouveaux, et l’article 1 alinéa 1 de la loi du 6 janvier 1978 paraît poser les principes de la protection de la vie privé.

Cet article semble aborder intrinsèquement ce qui est considéré comme d’ordre privé et de ce fait, atteignable/diffusable ou non par tout système informatique

Comment le législateur encadre-il le droit à la vie privé dans le respect des autres droits qui l’incombe et sur la « place publique » que représente internet ? le droit français protège ses citoyens de ses tiers sur internet (I) et de la diffusion de données à caractère privé dans le respect de la liberté d’expression (II)

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