La république romaine

Chapitre 2 : La république romaine

2ème strat de l’histoire du droit pré moderne. La rep romaine est essentiellement sur les 5s av JC (de -509 à + 27). Athènes figure la première démo, Rome la première rep. On considère que les romains ont inventé la res publica cad l’activité pol envisagé comme une chose publique. Aujd démo et rep sont confondues, difficile de distinguer les 2.

On peut considérer que la démocratie c’est le pouvoir du peuple. La rep, c’est la situation dans laquelle le gvt se fait en vu du bien commun, et ou le gvt est une chose publique discuté par tous. La rep vise le bien commun mais n’est pas forcément une démocratie. En démocratie on assiste sur l’origine du pouvoir avec que la rep on insiste sur sa finalité.

La royauté a disparu au VIe s av JC et on est passé de la royauté à la rep a la suite d’un conflit social entre la noblesse (les patriciens) et les plébéiens, le peuple qui se voyait privé de tout pouvoir, influence pol. Comme le peuple est indispensable d’un point de vu eco et mili, les grandes familles ont dû composer avec la plèbe car elle menaçait de faire sécession. Ce sont donc mis en place des institutions représentants la plèbe. On appelait les représentants les tribuns. La rep se développe comme un régime mixte, cad un régime composé de la discussion, la négociation de plusieurs forces sociales qui vont pouvoir s’appuyer sur des institutions particulières. Régime mixte : régime qui associe différentes classes sociales. Contrairement à Athènes, on ne part pas d’une égalité, il y a deux groupes de citoyens.

1. Les comices

Les comices sont les assemblées du peuple. On peut dire que c’est la chambre basse de la rep romaine. Il y a 2 types de comices : les curiates et les sancturiates. Les curiates sont réservés aux patriciens et les sancturiates sont ouvertes aux plébéiens mais il y a un filtre, il faut pouvoir payer un impôt pour y aller. Ces 2 assemblées votent la loi, elles élisent ce qu’on appelle les magistrat (le pouvoir exécutif). Les tribuns sont les représentants de ces assemblées.

1. Le sénat

C’est une chambre haute, une sorte de conseil suprême formé des chefs des grandes familles et d’anciens magistrats.  C’est le vrai dépositaire du pouvoir, c’est le rouage essentiel mais il doit composer avec les autres pouvoirs. C’est le sénat qui promulgue les lois (les lois des comices doivent être ratifiés par le sénat). Il y a donc nécessairement une discussion entre les 2 chambre. Le sénat peut inviter le gvt à adopter telle ou telle mesure. Il est donc tourné vers la chambre basse pour le législatif mais aussi vers le gvt pour l’exécutif. Les comices ne peuvent pas faire ça eux. Les sénateurs ont un rôle d’initiative. Ils adoptent les textes et discutent avec le gvt. Sa composition est patricienne, aristocratique. C’est la vraie origine du pouvoir pdt la rep.

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