La famille, une notion protéiforme ?

La famille, une notion protéiforme ?

Depuis de nombreuses années la famille a une place particulière en droit, Jean Carbonnier a dit « légiférer, c'est une manière de gouverner ; légiférer sur la famille, c'est imposer des normes à des faits de société, à des phénomènes de mœurs », il faut déjà constater qu’il diffère le droit en général et le droit de la famille. En effet la famille est une réalité extrêmement diverse ou se côtoie des familles traditionnelles fondé sur le mariage qui unit sous le même toit des parents et des enfants mais il existe pleins d’autres familles naturelles qui reposent sur un simple lien de fait.

Tout d’abord, on peut remarquer que le Code civil ne définit pas la famille. Néanmoins on pourrait définir la notion de famille comme l’ensemble des personnes unit par un lien d’alliance ou de parenté (directe ou collatérale). Cependant, cette définition est qualifiée de traditionnel, car il existe plusieurs types de familles comme les familles monoparentales, recomposées, unilinéaires, homoparentales... il n’y a donc pas un modèle strict de famille à suivre il ne faut pas être obligatoirement un homme et une femme marié avec des enfants, les choses ont évolué. Effectivement c’est pour ça que l’on peut qualifier la notion de famille de protéiforme car c’est une notion qui peut prendre diverses formes, des aspects variés et ce n’est pas une notion fixe elle peut être l’objet de nombreuses réformes.

De plus la famille est une notion très importante, le sens étymologique antique le défini comme l’ensemble des personnes vivants sous le même toit, seulement l’Antiquité est bien loin de la notion de famille actuelle qui a fortement évolué avec le temps.

Avant les années 60, le Code civil n’avait quasiment pas changé à l’exception de la loi Naquet de 1884 qui a réintroduit le divorce. Mais à partir des années 60 il y a un premier courant de réformes comme, la réforme de la tutelle, de l’adoption, de la filiation, loi sur le divorce... Puis une seconde vague de réforme arrive dès 1985 avec l’adoption de nouvelle lois importante comme le PACS, la bioéthique, le mariage homosexuel... Le droit de la famille a donc connu depuis 60 ans de nombreuses réformes et ce n’est pas fini.

L’intérêt du sujet ici est de voir comment est perçu la notion de famille dans le droit, ses formes, comment elle a évolué, l’arsenal juridique qui entoure la famille...

Il semble important de se demander si la famille a toujours été une notion universelle.

Il convient de voir dans un premier temps la notion plus traditionnelle de la famille (I). Puis dans un second temps il convient de voir que cette notion est mouvante (II).

I. La notion traditionnelle de la famille :

Il convient de voir dans cette première partie comment est perçu la notion de famille dans la loi (A), puis quelles sont les formes dites classiques de la famille (B).

A. La notion de la famille à travers la loi :

Le code civil ne définit même pas la notion de famille alors que la famille a une place importante dans le code civil, il y a le mot famille qui est associé à une expression ou à une notion, la question de l’intérêt de famille, du conseil de famille ou encore de la famille d’origine, le nom de famille ou encore le livret de famille. Ainsi il est impossible désormais d’interpréter de quelque façon cette notion personnelle et commune. Néanmoins d’autres code s’en sont occupé comme par exemple le code de l’action sociale et des familles à l’article L. 211-1, al 1 dans sa version de la loi du 17 mars 2013. Effectivement cet article nous offre les caractéristiques d’associations familiales, et on remarque que ce n’est pas que les parents de sexe opposé marié avec enfants qui constituent une famille mais il existe d’autres possibilités.

Par la suite, il convient de voir que la notion de famille a été plus appliqué dans l’exercice de la loi, comme dans l’article 44 de la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant, qui entreprend de protéger et sacraliser la notion de famille, effectivement cette loi permet de punir plus lourdement les agressions sexuelles sur mineurs commis par un membre de la famille de la victime. Cette agression sera qualifiée d’incestueuse. C’est pour le législateur une des notions fondatrices de notre société et c’est donc pour cela qui veut la protéger.

Pour finir la notion de famille reste primordiale dans le champ de l’action patrimoniale, en effet le mariage, le divorce, les successions reste subordonnées à ce principe de famille.

La famille peut prendre des formes variées et il convient d’abord de voir les formes anciennes classiques.

B. Les formes classiques de la famille :

Il existe des formes dites classiques de famille, toutes personnes ont des liens de parenté, d’alliance, de filiation avec le mariage, les enfants... et il convient de voir qu’il y a cinq types de famille classique différentes :

Tout d’abord, il y a la famille souche. C’est un type de famille qui est influencé par des valeurs religieuses, politiques, économiques ou encore morales. Elle repose sur un type modèle à héritier unique. Dans ce type de famille le divorce est interdit c’est pour cela qu’il y a un héritier unique dans une succession unique. Néanmoins ce type de famille a été défini au XIXe siècle mais aujourd’hui ce n’est plus le type de famille qui domine.

La famille légitime. Comme il convient de voir à l’article 1511 du Code civil qui dispose que « le mariage établit la pleine communion fondée sur l’égalité entre les époux et créer la famille légitime ». En outre, c’est une famille composée par un groupe de personnes unies par les liens d’alliance, de filiation, du sang... qui sont conforme au droit positif. Lorsque les époux ont un enfant il sera qualifié d’enfant légitime car il est issu d’un couple marié en opposition a l’enfant adultérin.

La filiation

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