La famille dans le droit romain classique

 Première partie : La famille dans le droit romain classique

Le droit romain classique est le droit qui va du 2ème siècle avant JC jusqu’au 3ème siècle après JC. Le droit Justinien va apparaître vers le 6ème siècle qui va contribuer à la romanisation du droit en occident. Il y a eu plusieurs droits romains d'où le fait qu’il s'étend jusqu'au 6ème siècle, mais indique que le droit romain classique fut présent bien avant. Il y a tout un droit romain qui se perpétue jusqu’au milieu du 15ème siècle en Orient. Durant cette période, on a jugé utile de mieux présenter l'œuvre des juristes antérieurs. D'un point de vue politique, ce n’est pas une période homogène car c’est une république romaine ou du moins sa fin et après, il devient un régime monarchique. En revanche, cette période est antérieure à la christianisation qui a pu avoir une certaine influence sur le droit de la famille dans les derniers siècles de l’Empire. Le droit Justinien rassemble en un Code, des constitutions impériales et puis une œuvre thématique qui rassemble les principaux écrits sélectionnés de grands auteurs du droit romain qui sont compilés dans le Digeste.

SECTION 1 : Le mariage

Le mariage est une forme d’union conjugale où découle des rapports personnels et patrimoniaux qui font naître des obligations et des droits aux bénéfices et à la charge des époux.

Tout d’abord, il y a le devoir conjugal, c'est à dire le droit au corps de l’autre dans le respect qui n'est pas formulé expressément mais implicitement compris à Rome dans les finalités du mariage.

Ensuite, un autre devoir important qui est le devoir de fidélité des époux, l’infraction à ce devoir s’appelant l’adultère. L’adultère à Rome est un délit, une faute pénalement sanctionnée qui est exclusivement féminin ainsi que pour le complice de la femme. L’adultère féminin est considéré comme plus grave étant donné que c’est la femme qui tombe enceinte. Il est réprimé de manière illégale durant le temps. Une réaction morale va s’opérer par Auguste en l’an 0 qui va être de modifier la sanction de la femme par l’exil. Également, par l’empereur Constantin qui par une loi impériale en 326 va aller jusqu'à une punition de mort. Ensuite, il y a un adoucissement sous l’empereur Justinien où la peine de mort est maintenue que pour le complice mais adoucit pour la femme qui a une peine de fouet et la réclusion dans un monastère si le mari ne lui a pas pardonné. L’adultère est considéré comme une faute grave et sera sanctionné jusqu’en 1975. L’obligation d’honneur et de respect des époux comme par exemple à Rome, un époux ne pouvait pas intenter une action judiciaire qui prend en compte la fama de l’autre époux.

Il existe d’autres devoirs comme celui de l'obligation de cohabitation, d’habiter ensemble et puis alimentaire qui est de porter secours, donner le nécessaire pour vivre.

I)  La finalité du mariage : Citoyenneté et procréation

A Rome, le mariage est une institution à caractère politique qui est guidée par deux grandes finalités.

La citoyenneté et sa transmission et la procréation en donnant un cadre de sécurité juridique.

Le mot mariage vient du latin matrimonium que l'on retrouve dans l’adjectif matrimonial. Le matrimonium est une institution politique. Historiquement, il y a deux formes juridiques auxquelles il est possible de rapporter le mariage.

La première forme est le contrat. En tant que contrat, c’est l’accord de volonté entre deux époux de se marier.

Mais dans le mariage, il y a une institution car dans le mariage cela ne reste pas un accord de volonté mais un ensemble de relations qui fait naître quelque chose qui échappe à la seule volonté des époux et qui peut engendrer des obligations qui viennent restreindre la volonté des époux antérieure.

On peut voir par la suite, que le christianisme va faire apparaître une nouvelle forme du mariage qui est par sacrement. A Rome, le mariage présente un caractère institutionnel, il constitue le cadre juridique qui est donné par la cité polis, par l’engendrement de la reproduction des citoyens. Le renouvellement de la cité est un problème (vis à vis de la médecine qui n'est pas avancée et aussi vis à vis des guerres) pour assurer un cadre juridique sécurisant qui est devenu un objectif qui inspire le mariage. Il tourne autour de deux finalités qui sont la citoyenneté et la procréation.

1. La citoyenneté

Cicéron (premier siècle avant JC, personnage intellectuel, politique, culturel important) qualifie le mariage de “séminaire” de la république. Sa vocation est l’enjeu romain des citoyens, c’est pour cela que le mariage est ouvert que pour les citoyens.

Il y a deux catégories qui ne peuvent pas recourir au mariage qui sont les esclaves et les étrangers (peuvent se marier sur leur droit, possibilité d’accorder à certains étrangers de certaines cités de pouvoir se marier sous l'empire romain).

Par ailleurs, il existe des empêchements à mariage. Par exemple, sous l’empereur Auguste, on prohibe les mariages entre les membres de l’aristocratie sénatoriale avec ceux des rangs inferieurs comme les affranchis et les personnes malhonnêtes (femme de théâtre, femme de cabaret). Aussi, pendant que les soldats sont sur leur temps de services car ils doivent donner un temps de service militaire obligatoire. La citoyenneté est une finalité de même que se marier est un droit de même que c’est un devoir du citoyen afin de contribuer à la procréation. C’est pour cela que l’empereur Auguste constituera des lois pour sanctionner le maintien des citoyens dans le célibat.

1. La procréation

C’est en sens que suivant les juristes romains inspirés par la philosophie grecque, comme le stoïcisme, que le mariage relève pour eux, du droit naturel, du droit de la nature. Par exemple, Modestin qualifie le mariage de naturel, “L’union sexuelle est enseignée par la nature par tout être vivant sur terre, dans les mers et dans les airs”. On estime que c’est un droit commun entre les hommes et les animaux de renouveler l'espèce et de la perpétuer.

Les noces sont l’union d’un mari et d’une femme, une communauté de toute la vie, une mise en commun de ce qui relève du droit commun et divin. C'est ce qui explique les conditions de fond du droit, la monogamie est prohibée en droit romain qui s'explique par l'objectif de procréation car la monogamie rend plus facile l'éducation et la transmission. Aussi l'âge de pouvoir donner la vie qui traditionnellement était apprécié (décidé) par le père de famille (12 ans pour la fille et 14 ans pour le garçon). Il faut que les époux soient en état physique de procréer pour qu’un mariage soit valide. De plus, le mariage prohibe l’inceste en ligne directe à l’infini et dans certains degrés en ligne collatérale. En droit romain, le degré de ligne est varié. Les empêchements de parenté obligent à se marier en dehors du plan familial et obligent à nouer des liens avec d’autres familles et, ainsi, renforcent la cité.

...