L'empreinte romaine et le legs institutionnel de la Rome antique

Nous allons examiner des principes anciens/antiques qui à terme sont devenus nécessaire à la construction de l’Etat MAIS qui on longtemps été reniés.

CHAPITRE PRELIMINAIRE : L’EMPREINTE ROMAINE ET LE LEGS INSTITUTIONNEL DE LA ROME ANTIQUE

Il faut se placer dans la situation des médiévaux/ceux qui ont survécus à la chute de l’Empire pour comprendre le manque dont peut hériter une institution.

Pendant le Haut Moyen-Age, des formes architecturales formant la grandeur de Rome pouvaient êtres perçu MAIS semblaient comme artificiels. Des titres romains pouvaient être donnés sans que leurs conséquences en soient tirées. Il peut être utile de sonder les institutions, les analyser pour comprendre ce décalage, leurs proposant qu’elles nous relatent leur enfance (leur vécu/leurs impressions/leurs traumatismes). C’est une enfance romaine qu’elles nous conteraient, non pas qu’il n’y est pas d’histoire avant Rome, MAIS c’est les romains qui ont inventés le droit au sens où on l’emploie en Occident. Ils ont laissés une empreinte durable sur les institutions françaises. Il en convient d’en savoir l’histoire de institutions romaines pour savoir quels éléments ont servit d’empreintes. Il y en a 2 traces : l’empreinte républicaine & la référence impériale.

**I. Le mythe républicain**

La république romain est une période historique (Ve-Ie) mais aussi une forme institutionnelle érigé à l’état de mythe important et révéré, les romains n’ont jamais censé de s’en prévaloir, supposant qu’ils vivaient toujours en République. Pour saisir l’influence de celle-ci sur les institutions française il fut savoir en quoi elle consiste puis dans quelles conditions elle a resplendit pour influencer nos institutions.

A. Une République exemplaire

La naissance de Rome est élevée à l’état de mythe parfait (Romulus & Rémus recueillit par une louve puis élevé, enfin la fondation de Rome par ceux-là puis combat entre les deux frères où Romulus sort vainqueur et donne naissance à la cité de Rome). A la fuite du dernier Roi en 509, Tarquin le Superbe, le régime tombe et est remplacé par le régime de la République (Res publica : le fait que le gouvernement détermine les destinés de la cité en n’en faisant une affaire collective/commune, le fait que le gouvernement de la cité est une affaire publique de manière à ce que chaque citoyen puisse participer à la vie de la cité). Ainsi, tout ne relève pas de l’intérêt privé, c’est l’ordonnancement de la vie publique qui est perçu comme une affaire collective. Lors de la création de la République, c’est un régime qui s’ordonne contre l’arbitraire, elle est fondée contre l’arbitraire. Initialement, c’est tout l’enjeu de mettre un terme au régime royal antérieur, c’est volonté a continué à animé les romains durant la période républicaine. Après la chute des rois, la République n’a pas induit la cité en démocratie, elle est conçue d’un régime oligarchique (quelque uns gouverne au service de leurs intérêts propres). Ce sont les pères fondateurs de la cité romaine désignés comme des patriciens. A l’origine, ils rassemble l’essentiel des magistratures, déterminent les destinées de la cité au Sénat romain et le font en laissant de côté les autres (la Plèbe). Il émane donc un conflit entre la Plèbe et les patriciens (grève de la guerre), c’est de là que résultent les institutions de la République. La Plèbe nomment les tribuns de la Plèbe et font des serments.

Cette lutte entre les deux dure longtemps, elle est rythmé par des victoires de la Plèbe : La loi des XII tables adoptée en 450 av. (permettre de faire connaitre aux monde les actions en justice pouvant être induites + limités le pouvoir des magistrats romains), la reconnaissance officielle de ses institutions, les magistratures officielles se sont ouvertes aux plébéiens pouvant à partir du IVe décrire la nature des institutions républicaines.

Polybe, est l’un des pères de l’histoire né en 201 av., était un grec hostile aux romains (soldat ayant lutté contre l’armée romaine) qui a été conduit à Rome accueillit les bras ouverts, apprenant à aimé la cité romaine (resté 17 ans) et a rédigé un texte mettant en lumière l’Etat de perfection des institutions romaines. “Les romains ne sont pas arrivée à la perfection grâce à la raison dans leur Constitution : c’est l’expérience (de manière empirique) de manière pragmatique qu’ils en sont arrivés là.” La République c’est le refus de l’arbitraire et aussi une constitution mixte. L’équilibre de la celle-ci tient au caractère mixte de la Constitution : le trésor forgé par les romains était celui qui permettait d’éviter les travers des régimes politiques purs (monarchie/aristocratie/démocratie). Les régimes politiques purs sont soumis à une pente dangereuse, celle qui insiste le titulaire du pouvoir à exercé le pouvoir pour servir son intérêt propre, c’est là que la monarchie tend vers la tyrannie, l’aristocratie tend l’oligarchie et la démocratie tend vers la démagogie. Pour éviter cela, les romains ont combinés les modes de gouvernements.

Le pilier monarchique est représenté par les magistrat de de la république romaine, ils reprennent les pouvoirs laissés par les rois, répartis en une diversité de magistrats. Ils sont élus (pour 1 an généralement qui ne sera pas renouvelée) et ont un pouvoir limité dans le temps. Ces magistratures sont toutes attachées à des attributions : le préteur (rendre la justice), le senseur (dénombrer les citoyens romains), le consul (exercer le pouvoir suprême politique et militaire). Elles sont toutes ordonnées suivant le fil chronologique : le cursus honorum (Tribun / Questeur / Edit / Préteur / Consul / Senseur)

Les assemblées sont le deuxième piliers. Les comices sont trois assemblées du peuple romain qui représentent la part démocratique du régime. Chacun peut intervenir en personne, il n’y a pas de concept de représentation. Ces assemblées ont pour fonction de voter la loi, d’élire les magistrats et de juger des crimes les plus graves, ceux portant

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