Introduction générale au droit

 INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT

INTRODUCTION :

Plan du cours : moodle

L’introduction au droit commence par une introduction.

1. Qu’est que le droit ?

Au sens la large, le droit est en premier un ensemble de règles. On rattache le droit à l’idée de la justice. Quand on parle du droit on peut aussi voir à travers l’idée de la justice, c’est aussi un concept philosophique ou une décision de justice qui va interpréter la règle de droit. A travers toutes ses notions on retrouve l’étendu du droit.

1. Est-ce que le droit en lui-même est un art ou une science : ?

Depuis le droit romain, on se demande si on doit rattacher le droit à une science ou à un art. Pourquoi il y aurait-il cette différence ? La science est une discipline où on l’observe et analyse des faits, dans la science on analyse une donnée : ce qui existe déjà.

L’art va être une discipline où l’on crée, on l’invente, ce veut dire que lorsqu’on se réfère à l’art, on se réfère à une création de l’esprit, à quelque chose de construit.

Le droit est science ou art ? Est-ce que droit est une donnée, ou quelque chose qui est créé ?

En droit romain, il était déjà affirmé que le droit été un art, ont considéré que le droit avait vocation à définir ce qui doit être. Donc concrètement le droit n’est pas ce qui, et mais ce qui devait être, idée qu’on devait était de tendre vers un idéal de justice. En faisant du droit on portait obligatoirement un jugement de valeur pour savoir ce qui est juste. En droit romain on a toujours considéré que le droit est un art puisqu’il est construit. L’homme devait fournir un effort afin de réfléchir à ce qui existe avant de construire la règle. Dans la justice c’est une réflexion sur ce que je veux pour faire en sorte qu’elle existe et qu’elle soit juste.

Exemple : droit romain = on vole on coupe la main. On ne veut pas d’atteinte à la propriété : c’est une réflexion sur ce qui est juste. On va sanctionner s’il y a une atteinte à la propriété, par exemple : pas de vol. c’est un idéal de justice, garanti par une règle : le respect du juste.

Ce qui veux dire qu’on construit le droit en fonction de ce que l’on souhaite. En complément les positivistes qui eux considère que le droit est une science. Pour eux, la réflexion et le raisonnement à partir des règles existantes. L’idée est de dire qu’on ne peut pas avoir de règle, si on ne s’interroge pas sur ce qui s’est passé ou sur ce qui existe. Ils vont partir des données : ce qui est et d’une situation de fait. Concrètement pour eux on parle d’une donnée, et après on réfléchit à la règle de droit.

Pourquoi interdire le vol ? on constate que les règles qui existent son insuffisante. Ce qui existe c’est une atteinte à la propriété.

Pour eux si on crée des règles c’est pour améliorer la situation qui existe déjà. Faire du droit une science, revient à faire du droit un raisonnement scientifique. Une règle c’est une méthodologie à appliquer.

Aujourd’hui on considère qu’il faut lier les deux : le droit est à la fois une science et un art, avec un même objectif : déterminer à l’avance les règles applicables pour vivre dans une société qui est embrun de justice. Cette double fonctions (de science et d’art) se retrouve dans le rôle du juriste. Les deux fonctions du juge :

• Connaitre le droit positif : c’est un ensemble de règle applicable. Le droit actuel consiste à faire une analyse scientifique.
• Interprétation de la règle : face au cas que l’on a et les faits soumis, on recherche la règle applicable et on l’interprète correctement.

Par exemple : une interprétation de la règle = dans le pénale on peut parle d’homicide involontaire, une maman enceinte de 8mois perd son bébé, une question se pose à la Cour de cassation : l’homicide involontaire est-il porté sur la maman ? Dans les textes ont parle d’atteinte involontaire à la vie d’autrui. Les juges doivent prendre le texte et l’interpréter en fonction de la notion d’autrui.

Ce qui veut dire que l’interprétation est obligatoire, quand il y a une interprétation le juriste fait œuvre de justice, il cherche a interprété afin d’améliorer la règle. Comment cette règle est la mieux appliqué en fonction de ce que je décide ? une solution plus juste ?

Le juriste considère le droit comme un art vers un idéal de justice.

1. Le droit comme règle.

Définition du Littré : le droit est un ensemble de règle qui régissent la conduite de l’homme en société, et les rapports sociaux. La règle de droit c’est donc une règle de conduite sociale dont le respect va être garantis par l’autorité publique.

La règle de droit va imposer aux hommes un comportement, par exemple, l’engagement dans un contrat, c’est-à-dire le respect de la parole donné.

De nombreuses règles amènent à des difficultés puisque des règles sont proches d’autres règles.

1. Les caractères de la règle de droit.

D’abord la règle de droit est générale et impersonnel, elle a vocation à s’appliquer à tous sans distinction. Ça rejoint le principe d’égalité devant la justice, elle s’applique à tout le monde de la même manière. Elle ne vise personne en particulier. Elle ne vise pas non plus une situation particulière. Son objectif est la non-discrimination, c’est donc pour cela que la déclaration des droits de l’homme et du citoyen énonce le principe d’égalité.

Attention égalité ne veut pas dire uniformité, le principe d’égalité ne s’oppose pas au fait qu’il puisse y avoir des règles spécifiques pour certaines catégorie de personnes. Ce qui veut dire qu’on peut avoir des règles qui ne vont s’appliquer qu’à certains individus, mais la règle reste quand même générale et impersonnel. C’est pour cela que ça concerne toujours un groupe de personne et jamais une seule personne. On prend en compte des spécificités : l’idée de se dire qu’une catégorie est créé. Ce qui existe dans les faits va être pris en compte dans le droit. De manière générale, a toutes les personnes dans le groupe, donc elle reste impersonnelle. Par exemple : les mineurs n’ont pas les mêmes règles que les majeurs. Elles sont donc spécifiques et adapter à tous les mineurs. On crée des sous-catégories. La règle est permanente, c’est-à-dire qu’à partir du moment qu’elle existe elle va s’appliquer à chaque fois que les conditions sont réunies. Les conditions sont remplies, on applique la règle. Quelles sont les conditions ? oui ou non = applications ou pas de la règle.

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