Introduction au droit : histoire du droit

Intro historique au droit

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Exam 1ère session comm de txt en 3h

 Gualino 2005

Direction Vielfaure → livre d’exercices « histoire du droit et des institutions » édition Hachette supérieur préparation aux examens 2011

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I-De Rome à la philosophie des Lumières : les racines de la culture juridique occidentale

Chapitre 1 : Les fondations romaines

Droit qui a encore beaucoup d’influence aujourd’hui, le peuple romain = le peuple du droit

Section 1 : notion de droit public romain

Droit public fait réf à l’aspect politique, à l’hist po de rome, qui se base sur une périodisation formelle en trois parties (trois régimes politq) :

-la royauté de 753 av JC (fondation de Rome) à 509 av JC (expulsion des rois)

-la république de 509 av JC à 27 av JC

-l’empire de 27 av JC à 565 après J.-C., divisé en deux périodes : Le haut empire ou le principat (27 av JC / 284 après J.-C.) et le bas empire ou le dominat (284 après J.-C. /565 après J.-C.)

565 correspond à la fin de l’empire romain d’orient avec la mort de l’empereur Justinien

476 correspond à la fin de l’empire romain d’occident

L’empire romain a été divisé à cause des invasions barbares

La royauté, la République et l’empire

A-La Royauté

Il y a eu une succession de sept règnes avec au départ Romulus qui a fondé l’organisation politique de Rome jusqu’à Tarquin le superbe, un tyran qui a été contrait à l’exil par la révolution de -509. Beaucoup d’incertitudes sur ces successions, on considère qu’elles restent du domaine de l’imaginaire, telle que la légende de la fondation de Rome avec les jumeaux Remus et Romulus. Mais certains faits archéologiques confirment certains points de cette légende, au niveau des sources elle est rapportée par deux écrivains : Tite-live et Virgile (ont vécus au temps de l’empereur Auguste).

Le peuple qui a fondé Rome est le peuple Étrusque, dont le nom originaire de Rome tire l’origine étrusque : Ruma.

Progressivement la royauté s’est transformé en République avec la révolution de -509 ( des transformations économiques, sociales ) et donc révolution aristocratique. De nouvelles institutions ont été créés.

B-La République

Notion abstraite

La Respublica en latin → la chose publique

C’est pendant la République qu’il y a eu les conquêtes de Rome avec toute la domination du bassin méditerranéen (les guerres puniques, guerre de Rome contre Cartage qui correspond aujourd’hui à Tunis)

Se référer à Tacite qui a vécu au 1er scl après JC « la ville de Rome fut d’abord en possession des rois puis Brutus établit la liberté et le consulat » qui est une magistrature, le consul est un magistrat qui correspond à une institution de Rome. Pour Tacite l’existence de cette magistrature montre que la cité s’est emparée du gouv et qu’elle en a fixé les règles. Avec cette évolution l’état passe du domaine privé royale au domaine public. L’état devient la chose publique, il devient la Respublica, « l’affaire du peuple ». Signifie que le peuple va participer au gouvernement de la cité, aux affaires de la cité (le peuple participe en partie à l’élaboration des lois). La République désigne un régime po comprenant trois organes de gouvernement :

-les magistrats (les consuls, les tribuns)

-les conseils

-les assemblées (les comices)

C-L’empire

1er empereur = Auguste qui au départ met en place un régime po ambiguë c’est-à-dire le régime laisse en place les institutions républicaines traditionnelles mais transfert à la fois tout le pouvoir à l’empereur, les institutions de la république ne sont qu’une façade (principat). Cette évolution on la retrouve dans le titre de l’empereur puisqu’au début il a le titre de princeps (principat) qui signifie le premier des citoyens. Vers le début du 3ème scl l’empereur prends de + en + de pouvoir. A cette époque déjà, 1/4 du monde vit sous la domination de l’empereur. A partir du 4ème scl son titre change, c’est Dominus (dominat) qui signifie le maître.

La cité et la citoyenneté à Rome

1. L’accession à la citoyenneté

Le terme Civis désigne le citoyen, la cité est une société de droit en ce sens que le citoyen fait partie d’une communauté juridique (beaucoup + qu’en Grèce). Le droit de cité ne fait pas forcément réf à un territoire donné et dépasse la ville de Rome. A l’origine seuls les hab de Rome ont la citoyenneté, mais tous ne l’ont pas forcément (les esclaves, les étrangers). Sous la République on peut accéder à la citoyenneté par trois moyens :

-la naissance à condition que l’enfant soit né en justes noces (mariage) d’un père citoyen, seul la qualité du père compte

-la concession de citoyenneté à certaines conditions (pour les latins il faut établir sa résidence à Rome) existe des degrés de concession

-l’affranchissement pour les esclaves, un esclave affranchit devient automatiquement citoyen

Sous l’empire, généralisation du droit de cité c’est-à-dire de la citoyenneté qui se fait de deux façons : multiplications des concessions de citoyenneté aux peuples conquis ; et surtout une mesure beaucoup + générale, la loi de l’edit de caracalla de 212 (edit = loi ; caracalla=le nom de l’empereur), cette loi confère la citoyenneté à pratiquement tous les hab libres de l’empire, tout le monde devient citoyen sauf les pérégrins (les étrangers) deditices (une catégorie particulière d’étrangers) car Rome les jugeait indignes d’accéder à la citoyenneté.

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