Histoire du droit : institutions de l'Antiquité

23/01 : HAROUEL, PUF / SASSIER & ST BONNET / GAUDEMET « institution de l’Antiquité »

Ordre juridique est heritage de périodes précédentes, les plus anciennes cô Antiquité -> bon juriste ê cultivé

Point de Départ => Rome, institutions romaines commencent par monarchie, royauté prolonge ensuite par République et se terminent pare Empire = droit romain

Partie 1, Chap 1 : Royauté

Origine fondation ville de Rome, remonte conflit fratricide (Romulus et Rémus, 750 av J-C). Avant cette date, déjà existence de pop présente en Italie et en région de Rome, particularité que pop constitue en famille au sens large = GENTES (= familles puissantes riches qui fondent d’abord aristocratie sur site de Rome) -> facilité organisation dote d’1 roi, pas roi de Rome c roi a la tête de ptites fédérations. Pas pv centralisé ou unifié

Roi dispose 1er pv : IMPERIUM = pv du roi, pv pol suprême de gouverner qui a coloration militaire (=commander, ordonner) -> permet roi dire ordres et interdire, roi ne détient pas pv législatif et peut exercer act judiciaire => pas droit écrit, rend décisions pour trancher conflits pas de règles écrites (droit pas écrit). Seulement exercice cumulé des décisions et ordres royales qui va donner naissance à des règles

2e caractéristiques : ressens pas nécessité d’avoir pv royale = pv résiduel, qd on a pb on ne se tourne pas vers roi pour qu’il dise droit, roi est avant tout roi fédération qui rassemble familles la plupart des conflits trouvent justice intra-familialement (=gentes). Maj justice = pv et justice public va intervenir qu’à marge pour cas grave (meurtres, parricides, haute trahison) tellement grv qu’elle appelle quasiment peine religieuse/sanction divine

+ pv militaire, dirige armées

3e caractéristiques : Pv religieux : peut prononcer sanction religieuse, roi position particulière -> intermédiaire entre H et Dieux = capable apporté volonté divine, nécessaire à Rome obtenir soutient Dieux dans ce cas nécessaire de consulté AUSPICES (=façon de consulter Dieux pour découvrir leur volonté). Roi participe à ses auspices en plus des ecclésiastiques, certains auspices peuvent se cacher dans nature et en revient au roi d’interpréter les signes (mort animal, chute pierres) => Roi est intermédiaire car sait interpréter

! ce n’est pas monarchie droit divin, roi a limites a son autorité (religieuses, qui se cachent dans tradition, dans autres institutions cô Sénat (assemblée H, rassemble chefs des familles = PATRES)  Patres capables consultés auspices

Lorsque Sénat adopte décision et que Patres consultent auspices pour cette décision et qu’ils obtiennent les accords, la valeur de la décision est augmentée. Pv de consulter auspices pour augmenter valeur décision = pv AUCTORITAS. Possédé par Sénat, peut donc limiter pv du roi

Pas séparations pv à Rome mais 2 types de pv qui se limitent : IMPERIUM du Roi et AUCTORITAS du Sénat

Existe autres types institutions : Tribus et Curies. Lorsque Romulus a fondé ville de Rome, divisé en 3 tribus, elles mm divisé en 10 curies (= grp d’H qui vont constituer circonscriptions dans Rome et aussi formations militaires, car sont capables de combattre. Curies vont fournir + vieille assemblée de citoyens à Rome = assemblées CURIATES. Leur rôle est assez mal défini, servent au moins au roi a rassemblé grp d’H capables de combattre ou approuvé décisions et les appliquer ensuite dans Gentes

Chap 2 République Romaine

Rep (RESPUBLICA) = signifie chose du peuple, populaire du pdv du gvt, peuple dans ce sens = « union multitude associé par consensus sur droit et par utilité commune » 52 av J-C par Cicéron

§1 genèse de Rep

1. De la royauté au consulat

 Tt bascule lorsque dernier roi de Rome, Tarquin LE SUPERBE, usurpateur et tyran, son fils commet viol qu’il va tenter d’étouffer, le protéger sanctions. Romains vont considérer justice plus garantie et vont se soulever en 509 av J-C, fait disparaitre chose public derrière chose privé. Royauté cède sa place consulat

Existe 2 consuls = consulat bicéphale (2 têtes), en 509 divise pv en, possède tt 2 impérium, signifie au sommet du gvt existe pv collégiale(=partage pv égale) partagé dans collège de 2 consuls.

Pour garantir équivalence, 2 mécanismes :

• PROHIBITION (synonyme d’interdiction) : veto préalable à l’encontre d’1 décision -> permet consul de s’empêcher l’un l’autre,
• INTERCESSIO : mécanisme à postériori -> consiste à intervenir pour annuler apostériori une décision

Peuple n’acquiert aucun pv nv, s’agit instaurer mécanisme et système de gvt plus modéré plus libérale mais pas participation pop au pv.

Ce n’est que dans 2s temps que revendication pop vont apparaitre

1. Essor de la Plèbe

Existe déjà, consulat permet expression de la volonté existence de plèbe. A nv soulèvement pop se produit car partie peuple de Rome (+large) vit dans misère dont elle ne parvient pas à s’extraire, car propriété/terres sont détenus par petite partie pop romaine riches propriétaires fonciers.

Par ailleurs a diff de Grèce, 4e s av J-C pas participation pol du peuple à exercice du pv, en résulte qu’en pratique peuple va cesser obéir au consul notamment au plan militaire, vont quitter Rome et s’installer a qq km sur Mont Sacré, avec pour objectif se donner C°. C  à ce moment-là que créer opposition importante entre 2 camps ; PATRISIENS (riches propriétaires fonciers) et la PLEBES (plébéiens) => sont tous citoyens romains, H avec statut de citoyens de Rome. Opposition idéologie aristocratique (=concentré pv chez + riches) et populaire (+démocratique) -> permet plèbe obtenir certains bénéfices

1. Acquis de la plèbe

Révolution d’1 part

1. Nv instituions plébéiennes

Existe 2 :

• Tribunat : regrp tribuns (=représentants de la plèbe) qui sont pas magistrats au sens strict => détiennent pas imperium, leur rôle est def plèbe contre magistrats qui détiennent imperium (=consul).

Déjà Antiquité, tribun de la plèbe est inviolable et sacré, il a prêté serment envers plèbe, lors de sont entrée en action, de punir de mort quiconque porterait atteinte au chef et institutions de la plèbe. Inviolabilité va ê consacré en 449 av J-C. Exerce pv particulier = AUXILIUM (= aide apporté) => il lui permet lorsque citoyen est menacé dans sa personne, dans ses biens de faire écran entre citoyen et magistrat.

Pv négatif, pv intercédé apostériori après décision d’1 consul en faveur d’1 citoyen. ! permet seulement empêcher une décision mais pas n’importe laquelle, pv de suspendre décision magistrats

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