Droit des biens

Vie des affaires : SAS dupont – rachetetr une entreprise industriel – pour éviter les mauvaises surprise – exiger une garanetie -> type de contrat très courant (on cas de découverte d’une cause revelé après la vente – le vendeur s’engage à – deux voisins qui se plaignent de produit chimique – condamnations de dmg interet – que faire dans cette situation ?

Questions juridiques de plusieurs branches de droit – on pense pas aux questions juridique en oslo

Droit des société – pk la sociéré dupont serait elle tenue de payer la condamnation – peu importe qui est propriétaire des actions de la société et qui a la société effectif – société morale qui est responsable – elle a une responsabilité propre – patrimoine séparé – actes communs engage la société peu importe (continuité de la personnalité morale)

Droit de la responsabilité civile – ls voisines ont subi une pollution – la forme de responsabilité la plus courant – la société dupont a commis une faute – ce qui a causé des préjudices au voisin – dmg intert à verser

Droit des contrats – MR dupont a souscrit une garantie passif – il y a un impassif antérieur – contrat qui oblig a rembourser les dmg interet – la société va devoir payer 300 euros de sa poche ce qui risque de la ruiner – il y a peut être une autre opposabilité est de ruiner à la société en annulant la vente – mr dupont a gardé le silence volontairement sur l’info essentielle – dans ce cas la il a peut être commis un dol – si dol reconnu la vente peut être annulé – je revend et mr dupont rembourse les 900 euros

Droit des contrats

Aspects généraux :

Deux axes :

1/ l’unité et la diversité des règles contractuelles :

Question : quel est le propre du contrat / objet / a quoi sert-il : créer volontairement une obligation ce qui entraine une autre question : qu’est ce qu’une obligation

Lien de droit entre deux ou plusieurs personnes , ou le débiteur est obligé envers le créancier de faire ou de ne pas faire quelque chose c’est donc un lien juridique entre les personnes

C pr ca le créancier a un droit personne a l’égaer de débiteur

Comment naissent les obligations : il y a plusieurs manières d’être obligé envers qqun, toutes les obligations ne naissent pas de la mm façon

Article 111 : obligations naissent soient de faits juridiques ou actes juridiques ou

Acte juridique : ce sont des obligations volontaires qu’on a choisi d’assumer (cas des obligations qui naissent d’un contrat)

Faits juridique : involontaire que l’on doit assumer sans l’avoir voulu parce que la loi l’impose. Elle réside d’une fait juridique. Par exemple je cours dans un escalir et je bousule la personne . fait ( bousculer la personne) , la faute (accident), réparer le préjudice que j’ai subi

Acte jurique volontaire le contrat : le contrat est un invariant universel historique et anthologique, il se trouve a toutes les époques sur des formes diverses, les hommes ont besoin d’échanger de la nourriture,.. dans toutes les cultures alcaïques on trouve des contrats (cas des dons oy il y a un contre don en retour) , ce sont des actes volontaires crétaeurs de pour les parties . par contre, ce n’est pas pk le contrat est une réalité univeerselle que le droit de contrat de droit est universel.

Chaque culture a sa conception du contrat (fr différent de anlgolosaxon)

• Droit commun / dtoit social
• Contrat nommé / contrat innommé

On pratique il y a une multitudee des contrats

Contrat nommé : la loi donne un nom a certains contrats qui réalise des opérations – elles sont quasi universellles – transfomer la proporiété d’un bien contre l’argent (vente) , la jouissance d’un immeuble (contrat de bail), transférer la propreté d’un bien . il existe des règles spécifiques – ils ont des standards classiques ( le mandat, l’échange, …) ils ont un régime propre qui s’applique – c du prés à porté

Contrat Inommé – sont des sur mesures – qui ne sont pas nommé par la loi -la loi n’a pas prévu pour eux des règles spéciales – chacun est libre de créer ces contrats pour répondre à des besoins (contrat de garantie de passif, contrat de lmanagement, ..) ils sont soumis aux règles générales

Comment tous cela s’articule t’il ?

Article 1105 – le contrat qu’il ait ou non une nomination est soumis à des règles générales , cela signifie qu’il y a des règles générales communes – pk un contrat soit valablement formé il faut un consentement un objet une capacité à contracter

Les règles de ces contrats sont établis à des dispositions propres a eux – si je découvre un vice – donc c une action en vise cachée que je dois exercée – si c une règles générale donc c la régle spéciale qui va s’appliquer – article 1105 les règles générales s’appliquent sous réserve des règles particulières (celui des contrats innommé – et celui des règles nommé qui fait l’objet des règles particulières)

Il y a tout un core de règles applicables à tous type de contrat –

1/ les principes directeurs  du droit des contrats – ils sont annoncés 1102,1103 du code civil – premier principe est celui de la liberté contractuelle – chacun chois de contratcter, de choisir son concontractant, … on peut contracter ou non avec qui on veut et on peut mettre tous ce qu’on veur dans le contrat mais sous réserve de ne pas aller contre une régle d’ordre public

Qu’est ce q’une régle public : toute partie que les peuvent enfendre – constitué de loi et de

Contrat réel

Contrat de consommation – prévoir une clause de non responsabilité

L’ordre public ne contient plus les bonus – la jurisdprudence a décicdé de mettre dans un arret célébre ( à la mort de mari donc ils ont découvert la liberalité) la court a refusé d’annuler la libératité , la maitresse a dis pas d’argent pas d’amour) c un célébre arret galopain – le respect de l’ordre public permet de préserver les droits fondamentaux des contractants. Ca peut annuler le contrat lorsque ca porte atteinte au droit d’intimité des droits privés (limitation de seulement de la famille)

De mm il y a vait une claue de célibat – hotesse de l’air avec air France – le mariage des hôtesses de l’air a arreté leurs fonctions – cela a entrainé la nullité de cette clause

La liberté contracteule est malgré tous borné, tous n’est pas possible

Le corp humain est hors commerce – tatou sur les fesses d’une fille (tatou a enlvever par un chirugien) – le contrat a été annulé pour des raisons pour objet illicite.

Exposition de vrai cadavre (our body) a été interdite et ca entrainé l’annulation du contrat d’assurance a cause de la cause illicite (dignité de la personne humaine)

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