Droit des biens

Droit civil : droit des Biens

INTRODUCTION GENERALE

Le droit des biens constitue une branche du droit civil définis par ailleurs comme l’objet qui se propose d’étudier les biens par seulement pour les d’écrire mais pour également exprimer leur objet, ex : quel genre de rapport peut-on avoir avec un bien, on abordera également les rapports entre les biens eux-mêmes (notion de servitude : c’est un mécanisme juridique par lequel un fond de terre est au service d’un autre fond de terre. La nature des droits qu’exerce une personne sur un bien peut varier, on verra aussi que la loi française

Selon une définition classique « les biens sont toutes les choses qui peuvent procurer a l’homme une certaine utilité sont susceptible d’appropriation privée » ; il s’agit d’une définition non récente, celle de 1893.

Les biens sont des choses qui sont utiles et possible de s’approprier ;

Cyrl « Les biens sont les habits juridiques des choses »

Il existe diverses manières d’acquérir la propriété, la. Prescription acquisitive l’article 2225 2279

Les biens d’une personne qu’ils s’agissent d’une personne physique ou morale sont regroupés dans une entité appelé patrimoine on y retrouve tous les éléments qui ont une valeur patrimoniale sauf exceptions. En général valeur patrimoniale = valeur pécuniaire

En réalité, dans le patrimoine, il n’y’a que des droits car on ne peut avoir de bien sans y avoir de droit sur ce dernier.

Séquence1 : La notion du patrimoine

Le patrimoine est défini comme étant l’ensemble de ses droits et de ses obligations pécuniaires en droit et en argent, cela inclue les droits et personnes dont cette personne est actuellement titulaire et aussi celle dont elle deviendra titulaire dans une dimension supplémentaire : celle du temporaire

Ex : patrimoine mondiale de l’humanité n’est pas rattaché à la personne

*patrimoine sectorielle : champ de coq, le pollen

Le code civil fait plusieurs fois référence au patrimoine mais il n’en donne pas une définition propre au droit des biens. Deux théories en rapport aux patrimoines

A -La théorie classique du patrimoine : théorie subjective

Ce sont des auteurs du 19 siècle, le patrimoine est une universalité de droit.

1-le patrimoine, universalité de droit

Il constitue une universalité (plusieurs éléments) de droit(actif) et obligations(passif). Il y’a une règle qui dit que l’actif répond au passif ; le patrimoine n’est pas figé, il évolue tout au long de la vie de l’individu, le patrimoine c’est l’ensemble des biens présents et à venir. Le seul moment où le patrimoine est figé c’est quand son titulaire ne décède Plus de personne plus de patrimoine.

Le droit de sureté permet au créancier d’obtenir satisfaction en cas de défaillance de son débiteur

Un créancier chirographaire : c’est le pauvre qui n’a pas de sureté supplémentaire, on a 10 ans pour accepter une succession, pas obligatoire

Article 2284 » quiconque est tenue de remplir son engagement sur tout ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir »

Article2285 « les biens du débiteur sont le gage commun de ses créanciers »

2-le patrimoine, émanation de la personne :

-Affirmations

* tout personne personne physique ou morale a de patrimoine

*il n’y’a pas de patrimoine sans sujet

*Une personne ne peut avoir qu’un patrimoine

*Le patrimoine reste lié a la personne tant que dure sa personnalité

Juridiquement on n’a pas le droit de garder tout le patrimoine

B-L ’influence de la théorie objective : dérogations au principe d’unité

Cette théorie ne lie pas le lien entre le patrimoine et son titulaire ce qui compte c’est d’affecter les biens du patrimoine a un projet : patrimoine d’affectation

1-la séparation des patrimoines en droit des successions

Article787 : permet à l’héritier de n’accepter qu’a concurrence net

Art 878 :

Interdiction des sociétés unipersonnelles

2-les sociétés unipersonnelle

Interdiction des sociétés unipersonnelles autrefois, aujourd’hui admis : le EIRL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limité, SARL(société commerciale à responsabilité limité), EIRL

3-L’EIRL

A partir de l’EIRL, l’hypocrisie est levée, la loi du 15 juin 2010 permet a un entrepreneur peut affecter une partie de son patrimoine a son activité professionnelle

4-La fiducie

-C’est un contrat selon lequel un individu (le constituant) transfère tout ou une partie de ces biens à une personne (le fiduciaire), à charge pour celui-ci d’agir au profit d’un ou plusieurs bénéficiaires.

- Biens affectés à un but, un patrimoine appart est créer dans lequel le propriétaire dépose des biens qui lui appartiennent et pendant un temps. Le constituant n’est plus propriétaire mais le reviendra à la fin de la fudicie. Le fiduciaire peut gérer plusieurs patrimoines.

s2-la notion de biens

Les biens ont un caractère patrimonial tout ce qui figure dans un patrimoine, on peut retenir un bien qui a un caractère patrimonial a un caractère pécuniaire. Dans le patrimoine on peut avoir des biens immatériels

A- Les êtres vivants

Les deux catégories qui existaient sont les personnes et les choses, si les animaux ne sont pas des personnes ce sont donc des choses mais aujourd’hui ils sont qualifiés d’être sensibles, on dit plus que les animaux sont des biens meubles mais ’ils sont traités comme tel

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