Droit constitutionnel cours 1

Droit constitutionnel

Introduction :

Quelques définitions

Droit constitu fait partie du droit public

Droit public est le droit qui régit les personnes public (état, collectivités locales) et les relations qu’elles entretiennent non seulement entre elles mais aussi avec les personnes privé (personnes physiques

A l’intérieur de ce droit public, on distingue plusieurs matières que l’on appelle des branches du droit. :

- Le droit dit international public qui régit les relations que les états entretiennent entre eux.

- Le droit dit administratif qui lui régit l’administration et les relations que celles-ci entretient avec les administrés.

- Le droit constitutionnel (dc) a deux significations : 1ère signification : le droit relatif a la constitution et la seconde est l’étude même de ce droit

Le dc peut être définit de 2 manières : 1ère définition matérielle du dc et définition formelle

- Matérielle : (le liquide de la bouteille) on va prendre en compte la matière, c’est le contenu de ce droit, dc est le droit de l’état, plus précisément l’ensemble des règles qui va régir à la fois l’organisation mais aussi le fonctionnement de l’état

Organisation de l’état est la désignation des personnes qui vont exercer le pouvoir de l’état qu’on appelle les organes de l’état.

La fonction de l’état cad les compétences de ces organes et les relations que ces organes vont entretenir

- Approche Formelle : d’un point de vue formelle, on va prendre en compte le contenant (la bouteille et non pas le liquide qu’elle contient) si on dev ce

DC est composé de l’ensemble des règles qui sont situes au niveau le plus élevé de la hiérarchie des règles jurid qu’on appelle la hiérarchie des normes juridiques

Ces règles sont regroupées dans un document particulier que l’on appelle la Constitution (majuscule car constitution précise mais si notion/concept alors minuscule)

Il faut imaginer les règles de droit en vigueur sous la forme d’une pyramide

Au sommet de cette pyramide se trouve les règles dont la valeur juridique est la plus importante et plus on descend dans la hiérarchie, vers la base de la pyramide plus les règles ont une valeur juridique moindre et elles doivent par conséquent respecter les règles qui lui sont supérieur. Hors au sommet de cette pyramide on trouve la constitution. Le dc est donc le droit suprême que tous les autres doit doivent respecter

Au sommet constitution puis traités internationaux puis lois adoptés par le parlement.

Mais c’est aussi l’étude ce droit cad c la discipline qui étudie les règles dont on vient de parler

Comment on étudie cette discipline

Il faut se reporter au texte

Mais on doit aussi prendre en compte la pratique, cad on également se demander comment la règle qui est inscrite dans le texte est appliqué, est-ce qu’elle respecté, contourner, violéé (violation de la règle de droit)

On s’intéresser au fonctionnement concret des institutions

On doit également prendre en compte certains enseignement de la science politique, étant précise que la sp est une autre discipline scientifique qui ne s’attache pas comme le droit a étudie les règles mais qui s’attache a décrire la réalité de l’exercice du pouvoir.

La pratique a une importance particulière dans le droit constitutionnel

2 raisons explique cette particularité

- 1ère raison : d’abord la manière dont les règles écrites vont s’appliquer dans chaque état va dépendre de sa vie politique, or il faut bien comprendre que chaque état a une vie politique qui lui est propre avec en particulier un système de parti politique qu’on appelle un système partisan qui lui est propre donc un nombre de parti et des caractéristiques de ces partis qui lui sont propres. Il faut étudier la vie politique au moins dans ces aspects pour comprendre

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