Constitution : La cinquième république

Droit consti :

Semestre 2.

La cinquième république : Chapitre introductif à l’étude de la cinquième république.

DE constat : 1. de sa longévité depuis 1958. Marqué par l’instabilité des régimes politiques.

Régime politique le plus long pendant 70 ans la 3 -ème repu, mais la constitution de 1958 a durée de vie plus longue. Dans cette 3 -ème république la constitution date de 1875 5 ans ap la proclamation de la 3 -ème re fin en 1940.

2. Efficacité de celle-ci en effet la France dispose d’un système politique dans lesquelles le gouvernement gouverne et qui ne connait pas d’instabilité inter gouvernemental. Pas mal de critique car cette consti de 1958 avait pour objectif principal de remédier au déséquilibre institutionnel qui existait sous la 4 -ème au profit de parlement. Très vite sous la 5eme république nouveau déséquilibre institutionnel au profit de l’exécutif il résulte de la combinaison des mesures de rationalisation du régime parlementaire avec le fait majoritaire, pendant longtemps le parlements réduit à être une chambre d’enregistrement des volontés d exécutif. Les réformes visant a corrigé cela étaient tardives, la revalorisation du parlement se traduit par quelque avancé à partir de 1990. Y en a une elle se traduit avec cette révision de 23 juilleet 2008 = revaloriser le parlement, : le président Nicolas avait mis en place ap son élection un comité de réflexion et rééquilibration = comité Balladur dont 18 juillet 2007 dont 13 personnes de prof de droit, faits des propositions et remis son rapport en octobre. Ce comité avait qu’un rôle consultatif le président de la République avait tout autre pouvoir.

Pour comprendre cette république et la raison de sa fondation= regard retrocepctif sur la 4 -ème république.

. Section 1 : Le parlementarisme de la française entre 3 -ème et 4 -ème république.

Ils se caractérise par l’instabilité du gouve un régime dysfonctionnel dans la mesure ou l’équilibre entre législative et exécutif ne fonctionne pas efficacement.

. La troisième république :

• Est nee d une défaite militaire 1870 et disparaitre d’une autre pareil en 1940. En 1870 France perd la gueere contre la Prusse second empire s’écroule et le repu se proclament le 4 septembre par le gouv provisoire. Les le élection législatif sont faites le 8 février 1871.  

C est toute la partie du cours sur l ancien c est a copié et a collé.

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