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Corrigé de l'Arrêt APREI
Corrigé arrêt APREI APREI, association qui demande la comunication de codument administratif par un CAT géré par une personne privé. L'AFDAIM refuse de communiquer ces documents. Le TA annule le refus AFDAIM interjette appel qui lui donne raison APREI se pourvoit en cassation fondement loi 1978 « les autorités [ …] doivent
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Corrigé de l'étude de cas sur la société Colbert.
La société Colbert Mission 1 : 1. Calcul de la majoration des heures supplémentaire pour l’année N-1 Voir tableau Excel : Salaire pour un mois de travail sans les heures supplémentaires correspond a : 1924 + (3*67.30)= 2125.90 € Salaire pour le mois de septembre avec 8 heures supplémentaires majorée
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Corrigé de l'examen sur le développement des habiletés du juriste
UC-ASM DRT 1063 – Examen 1 DRT 1063 – Développement des habiletés du juriste 2 Examen 1 Vendredi 08 septembre 2017 Nom et prénom : /100 Résultat Moins Correction de la langue (10 points) Moins Respect des consignes (5 points) /100 Note finale DIRECTIVES 1. Déposez votre carte d’étudiant bien
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Corrigé de la synthèse sur le souvenir d'enfance
CORRIGÉ DE LA SYNTHÈSE SUR LE SOUVENIR D'ENFANCE * "Maman regarde ! c'est Moi sur la photo !" * "Oui je me souviens tu avais cinq ans" dit-elle. Que n'a-t-on entendu cela dans une réunion de famille. À travers une vieille photo aux tons délavés, un texte sensible, une chanson
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Corrigé de TD
EXERCICE DE TRAVAUX DIRIGEE N°2 Expliquons les termes suivants : - Quelles comparaisons faites-vous entre un système d'exploitation libre et un système d'exploitation propriétaire? Un système d’exploitation libre ne vous demande pas une licence c’est-à-dire l’utilisateur est libre d’exécuter, de copier, de manipuler le programme alors que le système d’exploitation
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Corrigé des Applications Professionnels sur les Relations Clients Fournisseurs BTS AG PME PMI
3. Réorganiser la procédure de demande d’achat, p. 198 1. Complétez le tableau en annexe 1, en précisant le rôle de chacun dans la demande d’achat de la menuiserie Manuel. Rôle des intervenants dans la demande d’achat L’acheteur Les utilisateurs Le décideur Les prescripteurs internes Les prescripteurs externes C’est celui
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CORRIGÉ DEVOIR 01 TIME SPORT
PRÉPARER L'ÉPREUVE E4 2E ANNÉE V01 CORRIGÉ DEVOIR 01 TIME SPORT Dossier 1 – Détermination d’un prix de vente (20 points) Question 1.1. (3 points) Prix de vente public TTC Calculs Résultats Prix d’achat du vélo 325 Remise 325 × 5 % – 16,25 Prix d’achat net hors taxe 325
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Corrigé Devoir Anglais Bts Esf 1ere Année: étude de l'article "Should we all become vegetarians?"
1. Present this document (its nature, the title, its origin and its composition). 2. Can you translate the title of this document? 3. Sum up the introduction in your own words. 4. Explain the last sentence of the text. 5. Show that the journalist is “present” in the article. Réponses
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Corrigé Devoir Assurance Bts Ci: la responsabilité de l'assureur
Devoir 1 assu 1- Les responsabilité encourue de l’assureur sont : - la responsabilité du locataire à l’égard du propriétaire. Cette garantie, appelée garantie des risques locatifs, est obligatoire ; - la responsabilité du propriétaire à l’égard du locataire ; - la responsabilité du locataire et du propriétaire à l’égard
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Corrigé Devoir CNED BTS SIO Anglais: traduction
Les informations et la technologie de communications semblent toujours se déplacer à une vitesse folle, mais en fait c'est une industrie mûre. Haut débit ? C'est tout de même seulement plus rapide. Il ressemble à la prise de l'autoroute au lieu d'un chemin de campagne. Mais les changements arrivant maintenant
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Corrigé devoir D0007 efc
CORRIGE DEVOIR D0007 1. LES FAITS Un gérant majoritaire de SARL en 1988 porté caution de sa société envers l’URSSAF, un PDG de SA et son épouse en 1993 portés caution de leur société envers une banque pour garantir les dettes de leur société. 1. PROCEDURE -1- La cour de
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Corrigé devoir droit BTS AM
Corrigé devoir droit BTS AM Dossier 1 : Qualifiez juridiquement la situation (faits, Pb, règle de droit, solutions) Faits : - Mme Bossuet refuse la mutation proposée par son employeur. En effet, Mme Bossuet est mutée au Mans, soit 350 km de lieu de travail actuel. Pb : - Mme
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Corrigé Devoir E4 (2ème Année) - Time Sport: détermination d'un prix de vente
CORRIGÉ DEVOIR 01 TIME SPORT Dossier 1 – Détermination d’un prix de vente (20 points) Question 1.1. (3 points) Prix de vente public TTC Calculs Résultats Prix d’achat du vélo 325 Remise 325 × 5 % – 16,25 Prix d’achat net hors taxe 325 – 16,25 308,75 Prix de vente
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Corrigé Devoir Economie Bts Ag: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
83513CTPA01 1/5 83513CTPA0113 BTS Tertiaire – 1re année Préparer l’épreuve d’économie générale et droit Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités
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Corrigé Devoir Management Des Entreprises Bts Nrc 2eme Année: l'entreprise SDB en 2000
1. Organigramme de l’entreprise SDB en 2000 2. La structure organisationnelle de SDB en 2000 est une structure hiérarchique. 3. Non, l’organigramme nous permet de visualiser qu’il existe 3 directions différentes (une commerciale, une financière et une exploitation) sous la direction de Pierre Martin. Seulement il y a 65 salariés
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