Taxes au Québec et au Canada

Sommaires des taxes au Québec et au Canada

Les taxes au Québec

Au Québec, la TPS et la TVQ S’appliquent sur la plupart des services, et rapportent aux autorités fiscales des énormes revenus.

La TPS_ Taxes sur les produits et services

La TVQ_ Taxes de Vente au Québec

La TPS se calcule au taux de 5% et la TVQ au taux de 9.975%

Certains biens alimentaires de base sont détaxés. Certains sont exonérés de toute taxe.

D’autres ne sont pas soumises au régime de la TPS, mais le sont au régime de la TVQ. Prenons le cas d’assurance automobiles ou habitation, ils ne sont pas soumis au régime de la TPS, mais ils le sont au régime de la TVQ, mais attention !!!, Le taux de la TVQ est 5% pour une assurance automobile et 9% pour l’assurance habitation.

Toutes les entreprises au Québec sont dans l’obligation d’appliquer la TPS et la TVQ sur leurs ventes, mais les petites entreprises qui ont un chiffre d’affaires de moins de 30,000$ par année, ne sera pas tenue, si elle le désire de percevoir la TPS et la TVQ de ses clients.

L’organisme responsable de percevoir les taxes au Québec est Revenu Québec .Les entreprises doivent remplir le formulaire se déclaration et doivent rendre compte des taxes perçues et payées. Quand les taxes perçues excèdent les montants payées, on doit envoyer à revenu Québec la différence entre ces deux montants

Les taxes Provinciales ailleurs au Canada

Chaque province légifère leur taxes provinciales, donc il n’est  pas étonnant de voir des écarts importants

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