Les assurances dans les transports routiers.

Police d’assurance = contrat d’assurance, prime d’assurance=prix de l’assurance

Les différentes assurances de transport

Trois formes d’assurance de transport :

1) Assurances marchandise : elle couvre la marchandise en tant que telle contre les pertes ou avarie qui peuvent survenir pendant le transport . En cas de dommage l’assurance indemnise le bénéficiaire en fonction des clauses de la police et des justification fournie quelque soit la responsabilité du transporteur ou du commissionnaire

2) L’assurance responsabilité : elle couvre la responsabilité contractuelle du commissionnaire ou du transporteur , l’assureur ne couvre pas la marchandise en elle-même mais garantit le transporteur ou le commissionnaire contre les conséquences pécuniaire de la responsabilité qu’il est susceptible d’assumer vis-à-vis de ses clients dans les limites prévu dans les contrats type ou les conventions particulière.

3) L’assurance flotte : elle couvre la responsabilité civile du conducteur responsabilité envers les tiers selon un mécanisme très semblable à l’assurance automobile proposer aux particuliers

Les risques couverts par les assurances.

Il existe deux formes de garantie :

1) les évènements caractérisé. Elles garantissent les risques et elles sont limitativement énumérer dans la police ( le contrat).

2) La tout risque : sont garantit tout les risques sauf les exclusions.

Les différents types de police d’assurance

1) Police au voyage : elle garantit la marchandise pour une expédition isolée.

2) Police a alimenter : elle garantit la marchandise pour plusieurs expédition (comme pour les déménagement ), l’assuré doit prévenir son assureur préalablement à chaque expédition et l’informer de la nature et la valeur de l’envoi.CAHIER DES CHARGES  : « contrat contractuel »

Un cahier des charges est un document contractuel, décrivant ce qui est attendu par le maître d’œuvre (exécutant) au maître d’ouvrage (donneur d’ordre).

Il s’agit donc d’un document décrivant de la façon la plus précise possible, avec un vocabulaire simple.

Les besoins auquel un maître d’œuvre doit répondre.

Dans la mesure ou seul le maître d’œuvre est réellement compétant pour proposer une solution technique approprier.

Les cahiers des charges doivent préférentiellement faire apparaître le besoin de manière fonctionnel, indépendamment de toutes solution technique, sauf à préciser l’environnement technique dans laquelle la solution demander doit sincère.

Il s’agit ainsi d’un document permettant d’une part de garantir au maître d’ouvrage que les livrables seront conforme à ce qui est écrit.

D’autre part pour éviter que le maître d’ouvrage modifie son souhait au fur et à mesure du projet et demande au maître d’œuvre des nouvelles fonctionnalités non prévu initialement.

Doit aussi contenir tous les éléments permettant au maître d’œuvre de juger de la taille du projet et de sa complexité afin d’être en mesure de proposer une offre la plus adapter possible en terme de coût, de délai, de ressource humaine, d’assurance et de qualité.

Il s’agit à ce titre d’un document de référence permettant de lever toute ambiguïté sur ce qui est attendu, ainsi qu’un outil de dialogue permettant au maître d’œuvre d’interroger le maître d’ouvrage afin d’affiné sa compréhension de la demande.

Les

...