Le régime présidentiel Etats-Uniens

TD 7 Droit Constit

Td 8 : Le régime présidentiel états-uniens

Liberté politique :

Il est fondamental de s’intéresser à la lib pol du citoyens selon montesquieu

Théorie de la modération des pouv (montesquieu)

-Aristote (4eme siecle avant J-C)

-John locke (17esiecle)

-St Thomas D’aquin (13esiecle)

Montesquieu a repris une idéé à la base politique et l’as constitutionalisé (rendue juridique)

Théorie : système d’idée qui n’est pas clot

Le dogme : syst d’idée clotque l’on ne peut pas changer

La théorie de la séparation des pouvoirs de montesquieu à deux caractéristiques :

• Distinction des organes : le pouvoir de l’état est décomposer en trois fonctions constitutives principales (exécutives, législatives et judiciaires), du type de collab entre ces trois fonctions vont naitre diffs régimes politiques

• Evitement de la confusion : chaque fonctions exercées par un organes diffs

• Indépendance organique *
• Spécialisation fonctionnelle

Faculté d’empêchement → aux usa, droit de véto ou impeachment

Place du parlement, parlement de bordeaux pouvait s’opposer aux édits royaux

Montesquieu voulait que le roi soit limité par le parlement, il s’est donc inspirer du modèle anglais

Théorie de Montesquieu à exagéré les caractéristiques de la théorie de la SDP d’Angleterre → théorie orientée

1958 : conseil constit

Idée de pouvoir : décision, indépendance

Autorité : ne fait qu’appliquer les txt législatif

On a consacre les droits de l’opposition dans l’art 51 -1 de la constitution

• Le fait majoritaire

• Bi partinisation de la vie politique
• Morcelisation des partis

• Montée en puissance du 3e pouvoir
• Relecture de la théorie en termes de contre-pouvoir :

• Faculté d’empêcher                 
• Faculté d’agir→ 3 caractéristiques pour être un contre-pouvoir : institutionnel, impact (effectif / efficace), faculté de neutraliser

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