Le partage des pouvoirs

Le partage des pouvoirs

Montesquieu cherche à saveur pourquoi cela se déroule bien en Angleterre -> séparation de pouvoir -> le pouvoir arrête le pouvoir -> « tout homme qui dispose du pouvoir peut en abuser ».

Le cumul du pouvoir exécutif et législatif = tyrannie

Le cumul pouvoir de juger et exécutif = arbitraire

Le cumul pouvoir de juger et législatif = absolutisme

Créant des organes et les spécialiser en garantissant leur indépendance.

• Séparation stricte = opérer une distinction franche et rigoureuse, conduit à avoir des organes spécialisés.

Mais -> blocage si trop grande séparation car les organes doivent communiquer.

Séparation stricte = égalité-indépendance

On ne peut pas parler d’égalité // les pouvoirs -> idée de la prépondérance de la loi

Le constituant peut prévoir une indépendance mais la loi, prépondérante restera supérieure.

Les pv ne peuvent pas être strictement séparé car hiérarchisation.

Doc 5 -> théorie de JJ Rousseau

Contre car un seul pouvoir doit exister -> pouvoir législatif (c’est le peuple qui le détient). Et ce pouvoir est indivisible car il n’appartient qu’au peuple alors dire qu’il existe 3 pv c’est usurper ce pv au peuple.

Il existe bien un gvnt mais dans sa théorie le gvnt exécute la volonté du souverain.

Doc 6 -> S. Goyard Fabre

Les pv ne peuvent pas être indépendant car le pv législatif est supérieur.

Argument que Montesquieu ne parle pas de séparation comme diviser les pouvoirs. Réinterprétation pour dire que Montesquieu veut dire qu’il s’agit plutôt d’une collaboration des pouvoirs. Le seul pouvoir à être séparé est le pouvoir judiciaire, car les 2 autres doivent fonctionner ensemble.

Le pv de juger est, dans la théorie de Montesquieu un pouvoir nul car la loi est déjà faite.

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