La révolution va -t-elle s'achever sur la convention nationale

17-09   BERTAUT FLAVIE -  DROIT CONSTITUTIONNEL  - GRABIAS FANNY

La révolution va -t-elle s'achever sur la convention nationale

TERMINER LA REVOLUTION. (1792-1793)

La convention nationale élue par beaucoup de citoyen se donne pour mission d'établir une constitution républicaine qui sera peiniblement adopté le 24 juin 1793. A peine adoptée, sa mise en oeuvre sera suspendue. Elle sera ajournée jusqu'à la paix ( guerre avec l'étranger.) Profondes divisions à l'intérieur du pays. Cette période sera marquée par deux tâches importantes ( la convention)  : Faire une constitution républicaine, finir la révolution. La convention discute de 2 projets: Inspiration girondins ( rédigée par Condorcet.) , Inspiration montagnarde sera adoptée et soumis à Réferundum. Elle sera placée dans une arche et ne sera jamais appliquée.Constit de 1793 :  Intêrét théorique important dans l'histoire constit et po de la france : constitution la plus démocratique qui n'a jamais était adoptée.

→ Faire une constitution républicaine (1793) : Constitution qui prennent le contre-pied de 1791. Constitution de 1793 moins libérale mais plus démocratique. Texte révolutionnaire le plus radical. Elle proclame la souveraineté de la nation et du peuple ( Art 7 ) :  Dimension individuelle et non plus collective. Le suffrage universelle masculin est proclamée même pour les étrangers. ( condition de nourrir un veillard ou d'adopter un enfant.) ( Art 8)   Suffrage Direct 1 seul degré uninominal : peuple appelé  à participer à l'élaboration de la loi en se réunissant sous forme d'assemblée primaire. Le peuple détient la souveraineté, s'exprimera en adoptant la constitution par référundum. Met en place de nouvelles institutions. Précéder d'une déclaration des droits : Interdiction domesticité, droits sociaux : droit à l'instruction, travail, secours et assistance publique, droit de résistance à l'oppression. Le peuple est la source unique du pouvoir.

*Faire une petite pyramide dissert 1793 * Peuple - Législatif - Executif. Hiérarchies des fonctions plus qu'une séparation des pouvoirs. /!\ Application du Contrat Sociale De Rousseau. Véritable Régime d'asssemblée. ( diff// régime parlementaire.) Constitution démocratique élaborée et instaurée. Situation catastrophique : guerre civile. 1ère constit républicaine. Inspiration idéologique. Sous la 3ème Rep.

Principes : (1) pouvoir du peuple s'exerçe au sein d'un seul corps législatif ( chambre,élu pour 1 an sans dissolution. ) qui fait office de parlement et dont la mission est de proposer des lois, à charge de voter ou non en assemblée primaire. (2) Forme de gvrnt : Conseil exécutif, organe collégiale composé de 24 membres nommé par le corps législatif et renouvellé par moitié tous les ans. Commis de l'assemblée, attributions limité : éxecution des lois et décrets. Responsable en cas de prévarications ( manque au devoirs de sa charge.) (3) Tout repose sur le peuple rassemblée en assemblée primaire : Organisation pyramidale.  Responsabilisation politique des élus et du conseil executif qu'il nomme. Régime d'assemblée:   Corps législatif au nom du peuple qui dirige la nation.

Dès le 10 Octobre 1793, la convention décrète que le gouvernement sera révolutionnaire jusqu'à la paix. Constitution suspendue. Texte mystique : Evangile de la démocratie pure et simple. Elle aura donné l'impression que la révolution et la république auront enfin donner leur fruits constitutionnel.  " La constitution de 1793 a rayonné comme un phare... trop belle trop parfaite dans des temps trop troublés.."

Espoir que l'on place dans la constitution et volonté que l'on retrouve dans le mouvement révolutionnaire. Figure emblématique de Robespierre.

La convention fait un coup d'état lorsqu'elle soutient que la constitution de 1791 était illégale et progressivement une dictature de la convention va se mettre en place. Le  4 décembre 1793, la convention décide d'être le centre unique d'action et du gouvernement. La convention va concentrée en elle tous les pouvoirs : constituan, législatif, judiciaire. Robespierre justifiera cette dictature :  " Toutes ces choses avant pendant et après le 10 août était illégal comme la révolution, que la chute du trône et de la bastille, aussi illégal que la liberté elle-même. Il est vain de vouloir une révolution sans révolution."

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