LA REVISION DE LA CONSTITUTION

PARAGRAPHE 2: LA REVISION DE LA CONSTITUTION 

On emploie le terme révision pour la modification d'un ou plusieurs article de la constitution qui existait déjà mais également la suppression d'article.

Le pouvoir constituant dérivé est le nom du pouvoir permettant de modifier le constituant.

Le pouvoir constituant dérivée n'est pas de la même nature que le pouvoir constituant originaire, il est crée par le pouvoir constituant originaire. Le pouvoir constituant originaire précise les modalités selon laquelle la constitution va être modifier ou peut l'être.

Contrairement au pouvoir originaire le dérivé est octroyer a des fier organes crée par la constitution (assemblé,parlement,...) Ce sont les pouvoirs constituées qui vont pouvoir bénéficier des pouvoirs dérivé.

Pouvoir constituant dérivée:pouvoir de modifier une constitution déjà en vigueur selon les règles porté par elle

La révision de la constitution ne peut pas intervenir facilement elle est lié a des conditions particulière et une procédure particulière

A. Les conditions de la révision

Le pouvoir constituant dérivé est limité, par des conditions procédurales qu'on appellera autrement les conditions de forme. Mais également par des conditions liées aux matières sur lesquelles porte la révision qu'on appelle également les conditions réel.

Il y a donc 2 sortes de conditions auquel le pouvoir constituant dérivé peut être soumis par l'absence de conditions contraignante, constitution souple: 0 contrainte pour être révisés. Notamment l'existence de conditions contraignantes , constitution rigide*

Constitution souple:constitution pouvant être modifié par n'importe quelle loi : elle ne s'impose donc pas aux lois.

La simple pratique des organes constituées permettra de modifier la constitution , que la constitution souple ne constitue pas une limite à l'action des pouvoirs constitué , la constitution souple ne jouera pas son rôle de limitation des pouvoirs et une constitution souple peut même être dangereuse pour les liberté des citoyens .

B. La constitution rigide

 Une constitution rigide est une constitution dont la modification est conditionne par une procédure stricte la modification ne se fait pas dans les mêmes conditions que la probation des lois. Il s'agit d'instaurer une procédure spéciale qui requiert dune majorité spécial pour modifier la constitution. De même le titulaire de révision ne sera pas le même que celui qui dispose du pouvoir d'élaborer la loi ordinaire

Constitution rigide:Constitution qui ne peut être réviser que par des organes et selon une procédure distincts de ceux auxquels on a recours pour approuver les lois ordinaires.

Il s’agit de protéger la constitution des atteintes que les organes crée par elle peuvent effectuées ainsi en mettant œuvre des conditions stricte on appuie le caractère fondamentale et suprême de la constitution.

1. Les conditions de fonds

Le pouvoir constituant dérivé peut tout modifier mais il peut arriver qu'une constitution limite l'étendue du pouvoir de révision que dans certains domaine la révision de la constitution est interdite . Le pouvoir constituant originaire a crée des limites qui s'impose aux pouvoirs constituant dérivé par conséquent en mettant en œuvre une ces interdictions ont crée une fois d plus une hiérarchie entre les pouvoirs. Il y a des moyens pour contourner ces interdiction il suffit pour cela il faut d'abord faire une révision pour supprimer l'interdiction , puis on introduit les dispositions interdites avant ou alors recourir à la part du souverain avec un référendum.

C'est pour cela que pour ces dispositions d'interdiction s'appliquent il faut qu'il y a un organe comme un juge constitutionnel qui vienne sanctionner ou interdire toute révision qui porterait atteinte aux limites prévu par la Constitution. Elle existe déjà en Allemagne ou la cour constitutionnelle vient contrôler les actes des pouvoirs constituant dérivés. En France le juge constitutionnelle refuse de contrôler la conformité de la révision constitutionnel  par rapport a la constitution.

B? la procédure de révision

On peut distinguer 2 phases de cette révision l a1er phase d’impulsion et 2nd phase de l'approbation

1. La phase d’impulsion

Elle se divise

Le pouvoir d’initiative du pouvoir constitutionnel appartient toujours au pouvoir constituer ce pouvoir d’initiative consiste  a proposer des projets de modification de la constitution elle ne peut ainsi appartenir soit aux pouvoirs gouvernemental c'est-à-dire le gouvernement ou le président de la république , le parlement qui est composé des représentants du peuple ce sont les 2 présidents ou autre. En suisse les articles 138 et 139 de la constitution prévoit que 100 000 citoyens peuvent proposer une révision de la constitution.

La délibération:juste après que l’initiative est étatitionné il y a une phase dite de délibération au cours de laquelle il sera question de donner suite aux projet de révision c'est-à-dire que c'est a ce moment la qu'on va débattre de celui ci le modifier et si possible l'amender.

Amendement:Proposition de modification d'un texte de loi au cours d'une discussion

2.La phase d'approbation

A cette occasion il y a généralement une alternative soit on recouvre l'approbation parlementaire c-a-d les représentant du peuple soit on recourt au peuple lui même directement

Le plan réunit Sénat ensemble national Selon des modalité particulière qui ne seront donc pas celle qui sont applicable pour une loi classique

Pour approuver une révision constitutionnel l'assemblé national et le sénat doivent réunir une majorité des 3/5 en faveur de la révision.

SECTION 3 L AUTORITE DE LA CONSTITUTION : LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE GARANTE DE L' ETAT DE DROIT

Il peut exister plusieurs organes qui peuvent contrôler ainsi que la conformité des jeunes gens. Le peuple dispose d'un droit de résistance à l'oppression prévue à l'article 2 de la déclaration des droits de l'homme et des citoyens. Lorsque les droits de l'homme sont violé dispose du  droit de d’insurgés des lors que les institutions démocratique sont en danger (renversement du régime, occupation territoriale,...) Ce principe d'action politique ne peut être mis en œuvre à chaque fois qu'il y a des actions présente cette fonction sera dévolue au juge constitutionnel par la mise en place d’un contrôle de constitutionnalité

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