L ’origine du principe de la séparation des pouvoirs

I-L ’origine du principe de la séparation des pouvoirs

1. Le fondement                                                                              
2.  Les différents régimes de séparation

II- L’évolution du principe

1. Une évolution au cours des siècle
2. La séparation des autorités administrative et judiciaire

Montesquieu

John lock

Séparation rigide

Séparation souple

Plan du prof

1. Les fondements du principe de séparation des PV

1. La séparation et l’indépendances des fonctions
2.  Une critique du principe de la séparation des PV

1. L’évolution du principe de la séparation des PV

1. La doctrine de la balance des PV
2. La conception française de la balance des PV

Revue PV

Revue droit constitutionnel

Revue de droit public

Manuel de gikel

La séparation des PV suppose un gouvernement représentative il consiste en cette idée que les attribué de la souveraineté considère comme séparer, doivent être déléguer par la nation a des  titulaire divers et indépendant , 17-ème l’apparition de séparation fait son apparition John lock est le premier a élaborer la théorie de séparation des PV , les auteurs les plus ancien résonné pour point de départ le gouvernement direct et celui dune pur monarchie

John lock à distinguer

Le PV législative

PV exécutif

Judicaire

Le PV législateur et exécutif doit être séparer et placer dans des mains diffèrent

Pour lui le PV législative est comment la force de la république sera employé pour préserver les majorités de cette communauté les lois doivent être constamment exécuter il n’est pas obligatoire que le législateur soit tjr en activité mais la tentation de porte main sur le PV serait trop grande et pourrait alors se dispenser d’obéir aux lois quel font.

John lock le PV exécutif et le PV judicaire il reconnait qu’ils doivent être réuni parce que pour des raisons d’efficacité car alors la force publique serait sûr diffèrent commandement ce qui pourrait entrainer le désordre.

Montesquieu esprit des lois

Chap. 3,4,6 du livre 11 ramène tous les attribue de la souveraineté

3 PV

Législative

Exécutif

Judicaire

Les 3 PV étant ainsi dégage Montesquieu va prononcer la séparation des PV il faut qu’il soit des titulaires distinguer  

Pk pour deux considérations

1. Tout homme qui a du PV et porter à en abuser pour ne pas abuser du PV il faut que par la disposition des chose le PV, le PV arrête le PV.

Les limites et les règles dicte la loi ou la constitution pour l’exercice pour diverses attributions, méconnu si on leur ne donne pas pour gardien si on leur donne pas des représentent distinguer

2 ) La séparation des PV assurera seul le respect des lois parce que ‘lorsque dans la même personne la puissance législative et réuni a la puissance exécutrice il n’y a pas de mais , le monarque ou le sénat font des loin titanique Montesquieu il ne pas y avoir une liberté si la puissance de juger n’est pas séparer de la puissance législateur  et exécutrice voilà donc ce principe de la séparation des pv et l’idée des fonctions , la séparation des PV ainsi postuler par Montesquieu sera défendu par rousseau mais le cheminement intellectuel n’est pas le même si rousseau arrive au même formule que Montesquieu . Pour rousseau le PV législateur se cofonder avec la souveraineté et ne pouvait être exercer par le vote de la nation complète, tjr pour rousseau le PV exécutif ne pouvait consister par des actes particuliers donc si la séparation des deux PV rousseau n’admet pas l’indépendance du PV exécutif qui doit être au service du peuple tant au PV judicaire n’admet qu’il soit manipulé par le peuple législateur

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