Principe De La sép Des Pouvoirs

Division horizontal → S'intéresser à l'organisation des pouvoirs entre les différents organes de l’État. Distinction entre les régime de distinction des pouvoirs et confusion du pouvoir.

confusion des pouvoirs au profit de l'exécutif → Ex : Monarchie absolue, fureur en Allemagne Nazi au profit du législatif → Ex : Constitution de 1793 + à l'internationale dans la cadre de la constitution Marxiste pour l'URSS.

Si le pouvoir est donner à un seul organe (exécutif ou législatif), le régime est en général attentatoire aux libertés car un seul organe possède toute la puissance et n'est freiné par aucun contre-poids.

Régime de séparation des pouvoirs → plusieurs formes.

La théorie de séparation des pouvoirs à pour objet de séparer les différentes fonctions de l’État pour éviter l'arbitraire et empêcher un organe d'abuser du pouvoir qui lui est conféré. Cette théorie trouve ses origines dans les temps ancien. Interprété par Montesquieu et mise en œuvre et interprété de manière différentes au cour des temps et des lieu.

Théorie de séparation des pouvoirs selon Aristote : (doc. 1 fascicule)

_ Une qui délibère sur les affaires communes

_ Magistrature (l'exécutif)

_ Rend la justice

3 pouvoirs traités différemment par les Constitutions. Le pouvoir de délibérer, celui d'ordonner et de décider dans le cadre des lois, et enfin le pouvoir de rendre la justice.

Théorie de séparation des pouvoirs selon John Locke: (doc. 2 fascicule)

_ Pouvoir législatif → Pouvoir d'adopté les lois. Confier une mission temporaire au pouvoir législatif. L'idée est que le législateur doit adopter des lois durable. Une foi ces lois adoptés, les différentes personnes qui ont élaboré cette loi ce sépare, pour qu'elles ne soit pas ensemble pour élaborer l'exécution de la loi. Assemblement collégiale (plusieurs personnes) + Ses différentes personnes savent qu'elles seront soumise à la loi, il l'a feront dans l'intérêt général et non pour les privilégier eux-même.

_ Pouvoir exécutif → Pouvoir de prendre des décisions individuelles et particulières en fonction de la loi.

_ Pouvoir fédératif → Pour objet de régler les relations entre les membres de la communauté et les personnes et institutions extérieurs à cette communauté. (conclure des alliance, des contrats avec les autres États).

Exécutive et fédérative → Ensemble. Pour plus de cohérence, il faut que ce soit les même personnes qui exécute les lois vis-à-vis des citoyens et qui décide du destin du pays vis-à-vis de l'extérieur. Ses fonctions doivent être réuni.

Ce qui différencie le pouvoir exécutif et fédératif :

Encadrement du pouvoir exécutif (règle, loi voté par le législatif) qui n'existe pas avec le pouvoir fédératif. Certain dise que le pouvoir exécutif est subordonné au pouvoir législatif. Le pouvoir fédératif lui n'a pas de règles auxquelles se référer.

Exécutif et fédératif doivent être confié à la même personne pour avoir une cohérence de leurs actions. Ces deux pouvoirs ne sont pas de même nature parce-que le pouvoir exécutif s'exerce vis-à-vis des membres de la communauté et est régi par des règles préalables alors que le pouvoir fédératif s'exerce vis-à-vis de l'extérieur de la communauté et n'est pas régi par des règles préalables et doit faire appel à la présence et à la sagesse de son titulaire.

Théorie de séparation des pouvoirs selon Montesquieu : (doc. 3 fascicule)

La séparation des pouvoirs a pour but de garantir la liberté politique et elle se fonde sur différentes maximes :

1/ Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser

2/ Le pouvoir arrête le pouvoir

Pour éviter à une personne d'abuser de son pouvoir → nécessaire de mettre en face de cette personne une autre pour contre-balancer les pouvoirs de la première.

Il distingue trois pouvoirs :

1/ Puissance législative → Faire les lois, les corriger ou les abroger

2/ Puissance exécutrice → Puissance tourné vers l'extérieur, pouvoir de faire la paix ou la guerre, de créer des ambassade, de prévenir des invasions et d'assurer la stabilité de l’État

3/ Pouvoir de juger → Punir et de juger les différentes contre-patries.

Il identifie des combinaisons de plusieurs organes/puissance

Risques

Si une même personnes ou même organe exerce à la foi le pouvoir exécutif et législatif :

→ Entraîner que si les lois st adoptées ds un intérêt qui n'est pas celui des citoyens, elles seront également exécuter ds l'intérêt qui n'est pas celui des citoyens vu que ce st les mêmes personnes. Pas de réglementations.

Si le pouvoir judiciaire et législatif entre les mêmes mains :

→ Les juges pourraient à l'occasion d'un jugement/procès établirent de nouvelles règles. Un véritable arbitraire car les citoyens ne pourrait pas connaître à l'avance les règles qui leur serait appliquée.

La puissance de juger et la puissance exécutrice :

→ Trop de force à une même personne qui pourrait juger et punir également. Le juge pourrait par exemple être amener à modifier au cour d'un procès les conditions dans lesquelles la loi doit être appliquée. Manque de sécurité juridique. Les règles pourraient évoluer en fonction du procès et des conditions du procès.

Organisation du principe qui permettrait de distinguer ces trois pouvoirs :

1/ Pouvoir exécutif doit être exécuté selon Montesquieu par le Roi

2/ Pouvoir judiciaire doit être exécuté selon Montesquieu par les citoyens qui vont l'exercer pendant une durée déterminée. Cette puissance de juger ne sera personnalisé dans aucun organe

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