L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle

N°8=L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle

Introduction :

Les entreprise sont amené tout long de leur existence a évoluer et a modifier leur activités ou leur fonctionnement, Pour faire face a ces modification elles doivent former leur personnel, le droit du travail reconnaît a chaque salarié, le droit a la formation parfois les entreprises sont amenés a modifier les conditions de travail, les salaries (selon leur importance situationnelle ou non) sont tenu ou non de les accepter.

I-La formation professionnelle

Cette formation peut être,à l’initiative de l'employeur ou du salarié,L'employeur doit consacrer une partie de la salariale a la formation

Financement:|-10 salariées ==> 0,55% DE LA M.S

                  |10 à 20         ==>1;05%  DE LA M.S

                  |+20                 ==>1;60%  DE LA M.S

.La formation peut être également payé par le salarié a l’État (ex,CPF)

        A-A l'initiative de l'employeur

Le PFE (Plan de formation des entreprise) est non obligatoire, mais résume toutes les formations,proposées par l'employeur pour améliorer les compétences des salariées

        B-A l'initiative du salarié

,La C.I.F (congé individuel de formation). Il faut 24 mois d'ancienneté minimum , faire la demande aux minimum 2 mois avant la formation.

L'employeur normalement ne peut pas le refuser,mais la différer

.Le C.P.F compte personnel de formation

==>La formation doit être qualifiante

==>150h sur 8 ans

==>le salarié au demandeur d'emplis

==>Il n'y a pas besoin de l'accord de l'employeur sauf si la formation s'effectue dans le cadre du travail

II.Les modifications des conditions de travail  

2 cas

--Subventionnelles=> le salarié peut refuser et se voit licencier économique

--Non Subventionnelles=> le salarié doit accepter ou s'expose a des sanctions pouvent allez jusqu’au licenciement

Le transfert d'entreprise=Le droit du travail,prevoit que les contrat de travail , soit automatiquent transferer en cas de vente ,fusion,changement de structure juridique

en cas de refus le salarié est licencier par faute  si le refus vient de l'employeur = licenciement eco

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