Introduction historique du droit

Introduction :

I- Définition et caractère du droit

II- Les fondements du droit

III- Application du droit à travers la justice

I- La notion de droit, définition et caractère

Qu'est-ce que le droit ? Il y a autant de définitions que de perceptions. Le droit fait objet de définitions multiples.

Juristes Romains -> ceux qui ont inventés le droit tel qu'il existe aujrd.

• ULPIEN (-170 -223) => "Le droit est l'art du bon et du juste."
• Gustave FLAUBERT (études de droit), le dictionnaire des idées reçues => "On ne sait pas ce que c'est."
• Opinion public => La loi

La vraie naissance de la loi en France = Révolution Française (1789)

• Approche sociologique (phénomène social) = double sens, à la fois une conséquence de la vie en société mais aussi une condition, "Ubi societa ibi jus" (= là où est la société il y a du droit)

Conséquence de la société car il n'y a pas de droit sans société (Individu isolé = 0 relation = pas de différents ; Litige = 2 pdv diff = 2 prsn diff.)

Conséquence de la vie en société car il faut des règles => point commun à toutes les sociétés (ttes régit par des règles)

• Approche scientifique, le droit est une science (car il a sa propre logique, ensemble COHERENT de règles, incontestable) = "La règle de droit est une règle de conduite humaine que la société peut contraindre chaque individu a respecter, sous peine de sanction".

Règle de conduite humaine = s'applique aux H, n'est pas conçu pour un individu en particulier (pr tt le monde)

1er caractère de droit : Impersonnel

La société peut contraindre chaque individu a respecter, sous peine de sanction = émane de l'Etat, l'intervention de l'Etat = rend la règle de droit obligatoire

2ème caractère de droit : Obligatoire

Ex : La morale, on peut l'assimiler à la règle de droit, def : ensemble de principes et de règles de conduites qui s'imposent à une certaine population (règles relatives au bien et au mal ou encore aux croyances) => chacun a sa propre morale, aucun caractère obligatoire => Règles de droit amorales

On peut se demande si cela est obligatoire pour tout le monde ? Si cela s'applique à tous ?

Obligatoire pourquoi ? On trouve la réponse dans les fondements du droit.

II- Les fondements du droit

3 fondements essentiels du droit :

La religion, le droit naturel et le positivisme.

a) Le fondement religieux

Si on recherche les origines du droit dans l'occident : le fdment religieux est central. Origine de la civil = confronté à une réalité, les règles de droits et religieuses s'identifient et se confondent. 

C'est une réalité qui dure, le fdment religieux est dominant durant toute l'antiquité.

Histoire = naissance de l'écriture (-3000). L'histoire se décline en 4 époques : Antiquité (-3000 à la chute de l'empire romain), Moyen-Age, Les Temps Modernes et L'époque Contemporaine.

Code d'Hammourabi (-1750) : séries de lois qui vont toucher tous les domaines juridiques (contrat, succession, etc.) = mais ce sont des lois préexistantes. Gravé sur une stèle découverte en 1902.

Hammourabi chef pol, roi de babylone (en mésopo) entre -1793 et -1750. Guerrier, va soumettre les tribus voisines, petit emp et grd administrateur. Motivation : veut fondre ttes ses conquêtes ds un modèle unique, c'est avc la force que l'on maintient la cohésion = appel à des règles. 

Cmmt on sait que c'est un code ? Des archéo ont décryptés des hiéroglyphes.

-> droits cunéiformes = ensemble des droits antiques avec une écriture en forme de cubes.

Il va persuader la pop conquise à respecter ça. Culture religieuse polythéiste Samas dieu du roi soleil. Il veut dire que le dieu a écrit le texte, lui qui l'a inspiré. "le droit vient des dieux suprêmes" bas de la stèle. Signature, dernière ligne du code "Hammourabi roi du droit, c'est moi auquel Samas a fait présent des lois".

Religion monothéistes (émergence = fdment du droit va prendre + de place) : judaïsme, christianisme, islam (8è S).

Pts communs -> monothéisme, origine commune = bible. La bible renferme un certain nb de textes dictés par dieux qui peuvent être lié au droit.

1ère religion mono : judaïsme -> va donner naissance au droit hébraïque qui trouve sa source principale ds la bible (= reproduit la loi écrite et dicté par dieu = TORAH pr les juifs).

Torah se trouve ds le Pentateuque : la Genèse, l'Exode, le Lévitique, les Nombres et le Deutéronome.  Ds chacun de ces livres on trouve des prescriptions dictées par dieux, ou au moins rédigés sous son influence. (ex: "Le décalogue : les dix commandements -> dieu va remettre 2 tablettes de pierres avc 5 maximes et les hébreux devront les respecter", "Le code de l'alliance : prescriptions diverses, pas mal de droit pénal, on y trouve les sanctions, du droit civil pr imposer les modèles sociaux, premiers droits de propriétés", "le code sacerdotale : réglemente le rituel des sacrifices et tout ce qui touche au statut des prêtres, mentions relatives au mariage et leur engagement, loi du talion -> oeil pr oeil dent pr dent" ).  Règle de droit incontestable avc idée de proportionnalité, qui dit proportionnalité dit idée de justice.

Fixer la sanction en fction des résultats.

Notre culture juridique : judéo-chrétienne. Art 371 "l'enfant à tout âge doit honneur et respect a ses pères et mères".

Le fdment religieux a été remplacé par un autre fdment : la théorie du droit naturel.

b) Le droit naturel

"Le droit naturel est un ensemble de règles idéales de conduites humaines, supérieur au droit positif qui s'impose à tous y compris aux législateurs. "

C'est une notion abstraite, dégagée pour montrer la force obligatoire du droit. Idée : droit est légitime pcq il obéit à des normes supérieures inhérentes à la nature humaine. Pbs : les théori du droit qui ont invoqués cette justification ne se sont jms mit d'accord sur le contenu même. Il n'existe ps 1 seule théorie du droit naturel mais pls. Les auteurs qui se sont penchés sur ça ont trouvé une cinquantaine de nuances.

...