Introduction historique au droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

INTRODUCTION :

Paragraphe 1 : quelques remarques préliminaires

Le but est de poser les bases des institutions, l’idée est d’avoir un peu de recul sur le droit.

L’idée est de développer un sens critique.

L’histoire du droit à l’intérieur du droit est une des matières mais une des matières fondatrices.

Quelques mot sur le rapport entre droit et science

Les anciens jusqu’au 19ème considérer que le droit était un art, Celse un philosophe romain considérer que c’était l’art du juste et du bon.

Depuis la fin du 19ème domine l’idée que le droit est une science juridique

Qu’est ce qui plaide en faveur de la science

Le fait que le droit essaye de mettre de l’ordre à partir de donner préalable, il y a donc une coordination des connaissances et une rigueur qui fait que ça s’apparente plus à une science

En défaveur de la science ?

Le droit repose toujours sur un jugement de valeur, sur des choix de société et ce n’est pas scientifiques car ces éléments subjectifs dépendent de la géographie, de l’époque, d’un groupe humain voir d’une personne, etc.  

Le droit serait plutôt une doctrine c’est-à-dire que le droit serait une idéologie du juste et de l’utile ou du juste et de l’injuste alors que la science essaye d’être vrai ou fausse.

Néanmoins ce n’est pas parce que le droit n’est pas une science qu’il n’existe pas une science du droit et Kelsen ou Trauper vont essayer de créer  une science du droit et dans ce cas là la science du droit ne designer pas le droit lui-même mais le discours. En effet le droit est aussi une technique que maîtrise les professionnels du droit, ils intègrent les contraintes du droit comme les contraintes de procédure, d’argumentation d’où le lien entre le droit et la rhétorique.

Aristote distingue trois genre de rhétorique :

1. Le discours délibératif qui est en fait un discours politique
2. Le discours judiciaire
3. Le discours épidictique ou démonstratif

Le rapport entre droit et interprétation

Le droit suppose une interprétation préalable avant d émouvoir l’appliquer, la langue, les mots, les termes peuvent être porteur d’un sens différent d’une époque à l’autre, d’un pays à l’autre et donc il y a toujours une part d’interprétation.

Par exemple le code civil de 1804 à du être adapté, jusqu’en 2016 l’article 1382 disait qu’on devait réparer le dommage qu’on cause à quelqu’un sauf qu’on avait pas anticiper l’automobile et quand l’automobile s’est développé une vague d’accident est arrivé et les juges vont devoir adapter cet article pour les accidents de la route et cet article va devenir la base de réparation pour les dégâts cause par un accident de la route.

Autre exemple le code pénale de 1808 à un article qui dit que le vol et la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui : jusqu’à la fin du 20ème siècle pas de problème puis on invente et on exploite l’électricité et se développe une nouvelle délinquance qui est le vol d’électricité. La question qui se posé était peut on voler de l’électricité ? L’électricité est-elle une chose ? La réponse est oui et si l’électricité est une chose elle peut être approprié et volée.

Quand l’interprétation n’est plus possible il faut changer la loi comme avec internet ou les lois de bioéthique.

Le droit n’est pas une mécanique, quelque chose qui est repérable indéfiniment dans le temps c’est â la fois une science, un art , une culture.

Le rapport entre droit et histoire

L’approche historique du droit est possible sur toutes les matières du droit.  

L’histoire est complémentaire au droit, elle permet de comprendre les faits juridiques.

Ex :Les germains appliquer l’indemnisation pécuniaire, il y avait un tableau avec écrit un œil = tant, etc et aujourd’hui on les retrouve pour par exemple les accidents de la route.

Ex : le divorce : le Moyen-Âge et l’Ancien Régime vont bannir  le divorcez cause du christianisme et ce jusqu’en 1792 alors que les romains l’acceptait. Napoléon en 1804 au moment du code civil a maintenu le divorce car sa femme était stérile et il voulait pouvoir se remarier.  Entre 1816 et 1884 le divorce st â nouveau interdit par les bourbons. De 1884 à 1975 le seul divorce possible est le divorce pour faute.

Il faut aussi se méfier de l’histoire à cause de l’historiographie qui est la façon dont on écrit l’histoire. Abelard un grand auteur médiéval aimait bien utiliser le mot latin modernus et il se considérer comme un moderne et pour lui il n’y a fait que les choses modernes qui compter.  

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