Introduction historique au droit

                Chapitre 1

Règle d’origine divine forme les 1er strate de réglementation → 1er strate de prescription.

Au départ fusion totale de la religion et du prescriptif. Espace humain et espace divin capte par divination magique apparaissent enfermés dans des rites qui ont valeur contraignante. Civilisation des bergers. Toute fonction sociale de la vie quotidienne à Rome était protégée par un dieu. A chaque dieu sa fonction, son cérémonial destiné à avoir la bienveillance d’un divin.

Les pontifes du roi disaient qu’à chaque acte était proposé un dieu. Seuls les pontifes connaissaient les paroles, mots, gestes à accomplir pour communiquer avec les dieux. →  Sur base primitive vont consulter les 1ers rites symboliques.

Ces geste connus par les pontifes destinés à fixer les comportements des chefs des Gentes à l’occasion des évènements les plus importants : mariage, faire un testament, contracter une dette, céder un bien. Il y a des formules à respecter et des gestes à accomplir, pour acquérir la propriété d’une chose il fallait poser sa main sur l’objet ou pointer avec une baguette, et prononcer une formule, un serment par exemple « je dis que cette chose est mienne en vertu du droit des romains». Il fallait prononcer ça et pas d’autres paroles, seul les pontifes la connaissent.

Ces rites sont venus réguler la vie de la communauté.

Ne pas respecter ces rituels, ses prescriptions signifiaient rompre l’ordre de la communauté => c’est se mettre en dehors de la protection des dieux. Donc hors de la protection du roi.

Rome va distinguer assez vite un droit spécifique.

Dès l’origine, le ius a été distingué du fas (=ce qui est licite par la volonté de la divinité). Le ius renvoie à l’origine, à la représentation d’un état de conformité au rite prescrit par ses pontifes.

Iurare = jurer, prêter serment. Cette dimension rituelle de ce respect des paroles va se retrouver dans la rigidité de ce qu’on va appeler le droit civil : le ius civile = le droit des citoyens romains. Civis = citoyen. Droit très formel, il faut respecter certaines formes

Cette royauté primitive qui précède la naissance de la cité à Rome va évoluer avec le passage du Latium sous la domination des étrusques et c’est l’arrivé des étrusques qui va permettre la notion de Rome en tant que cité et au-delà qui dit cité dit naissance de la politique à Rome

• Le collège des pontifes, détenteurs exclusifs d’un savoir secret : le droit (ius).

La connaissance du droit, tout en concernant sa magie du droit, commence à partir du 6e siècle avant J-C. A apparaitre comme le produit d’un savoir civil et intégré dans le corps politique de la cité. Le savoir des anciens prêtres étaient surtout lié à la garde des coutumes religieuses et sociales des ancêtres : grand prêtre du droit qui en avait la connaissance et qui en était le gardien, donc assurer la transmission. C’est la répétition de cet usage, son acceptation par la communauté, reconnaissent l’effectivité et sa transmission par l’oralité qui lui donne toute sa force et qui forme la coutume.

Les pontifies étaient aussi dépositaires du calendrier judiciaire. Jour où l’on pouvait obtenir justice (fastes) et des jours où on ne pouvait pas avoir de procès (Néfaste), ce qui est mauvais, pas conformer à la volonté divine.

Les pontifes maitrisent le temps judiciaire, contrôle du temps à des fins sociales. Ils commencent à partir du 6e siècle à dicter des prescriptions à ceux qui le consultent. Un chef de famille va aller voir le pontife pour obtenir telle chose, accomplir son droit… Et les pontifes vont lui délivrer une prescription.

Responsa = réponses.

On consulte les dieux pour savoir ce qu’il faut faire et réponse non discutable et non motivé. C'est-à-dire pas justifié. Elles sont d’une objectivité irrévocable et constituent une réponse aux questions des patres.

Répondre aux questions des patres va devenir la tâche fondamentale des pontifes. Donc le responsum à travers duquel se manifeste un pouvoir cacher, inaccessible au profane, va exercer une influence régulatrice.

La connaissance du droit n’avait à l’origine d’autre sens que de résoudre des problèmes concrets, de répondre aux besoins particuliers de la communauté. Les responsas n’établissaient pas des normes à caractère général, leurs portées était restreinte, la réponse vaut uniquement pour le point soulevé par la question posée mais ce qui est important de comprendre c’est que le souvenir des responsa étaient confié à la garde du collège des pontifes. Les différences réponses qui ont été faites ont été conservées de génération en génération. Ils confièrent à leur successeur la mémoire des réponses par leur passé.

Cet ensemble de réponse faite au fur et à mesure et dont les pontifes avaient la garde. C’est à partir de la qui a pu se construire un premier véritable du droit.

Chaque nouvelle question posée, chaque nouveau problème juridique va-t-être confronté à l’époque.

Qui contrôle le droit contrôle le pouvoir.

Désobéir au responsa des pontifes n’était pas directement punis par les autorités de la cité. Car la honte, la famille qui retombait sur celui qui ne se soumettait pas au ius, la crainte aussi de déplaire au dieu, suffisait pour l’en dissuader. Première apparition du droit en tant que telle.

Première conclusion : la domination des rois étrusques a été dans l’ensemble très bénéfique. Elle a permis la naissance de Rome en tant que cité, avec le développement de la politique et des liens civiques. Elle a fait immerger un nouvel acteur, le peuple. Au détriment des anciens liens de clientèle Gentilis.

Mais la royauté étrusque pour faire tout cela à du remettre en cause le pouvoir des patriciats. C’est la raison pour laquelle à un moment donné le patriciat va se mettre à détester le nouveau pouvoir et va le renverser.

En effet la puissance étrusque avait un caractère tout militaire, et il a été accentué vers la fin de la domination étrusque sous le règne du dernier roi, Tarquin le superbe.

Tarquin avait accédé au pouvoir par la force, contre la volonté du patriciat, en s’appuyant sur le petit peuple. Il avait interdit qu’on enterre Servius Tulus = offensé les dieux. Mais c’est surtout un viol, d’une jeune aristocrate romaine, c’est le viol de Lucres qui était très célèbre, par le propre fils de Tarquin qui aurait poussé à bout l’aristocratie et entrainé la révolution qui va établir la liberté et le consulat. Désormais pour les romains, et pour longtemps république et liberté deviennent synonymes. La République c’est la liberté. Tandis que royauté devient synonyme de tyran, et étranger.

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