Introduction générale au droit

INTRODUCTION GENERAL AU DROIT

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  Le droit se représente dans des lieux (assemblée national, Sénat, cour de justice..)

  il y'a une figure de la justice Gaya première femme de Zeus (glaive, bandeau, et balance)

•    La balance: représente  l'équilibre de la justice et montre la fonction de délibéré  des juges et prendre la mesure de chaque argument.
•    Le glaive: symbole de puissance et de trancher et de sanctionner.

•    Le bandeau: représente l'impartialité de la justice elle doit être impartiale et objective.

"Le droit est la plus puissante des écoles de l'éducation". Allégorie

"Selon que vous soyez puissant ou misérable vous serez blanc ou noir  devant la cour". Jean De La Fontaine

Les représente du droit est souvent déformer par les journalistes en utilisant des termes de coupable au lieu d'innocent.

On dit "présumer d'innocence" et non " présumer coupable".

Le professeur Carl Bornier :

" Contre le flux des voix  nouvelles un moratoire législatif constitutionnellement proclamé pourrait avoir  les vertus  d'une cure  de repos mais n devine les résistances positives quand à détruire le socle existant  autant s'attaquer aux écuries d'Hochasse quand Hercule n'est pas la"

"Et ce serait déjà un beau résultat si nos Homme de gouvernement à prendre conseil de quelqu’un maximes inspiré de l'hypothèse et pourtant raisonnable tel que  légiféré   en tremblant  entre deux solutions préférées tjrs celles qui exigent le moins de droit et laisse le plus aux mœurs ou à la moral".

Le droit  objectif :

Le droit contribue à un ensemble de règles car il est porteur de l'intérêt général c'est donc le droit observé.

Le droit est un ensemble de prérogatives que les pers sont titulaire en fonction d’une vertu juridique.

Lorsqu’on observe le droit par substance (l'ensemble des prérogatives)

On dit que le droit est subjectif    

Il découle du droit objectif

Art.544 sur le droit de propriété

Si on observe  cette règle de manière objective  on voit que l'on peut jouir du bien et de manière subjective les personnes ont des prérogatives.

I./LE DROIT COMME SYSTÈME NORMATIF: LE DROIT OBJECTIF

Le droit objectif : est ensembles des règles juridiques qui régissent la société.

Le droit positif : est un ordre juridique c'est un ensemble cohérent ne pas confondre avec l'ordre juridique avec l'ordre judiciaire.

Ainsi on principe deux règles ne peuvent pas se contredire et pour garder cette cohérence y'a une prééminence (2 solution) d'une règles sur une autre et cela fait référence à une pyramides des normes ou sinon on met en place cette règle dans un domaine précis et l'autre règle qui contredis dans un autre domaine.

Il y'a des règles d'organisations dans l'espace et dans le temps permettent de conserver les  normes pour en garder les cohérences.

Normes: du latin « Norma »  est désigné celui qui juge et qui évalue la mesure des choses et digne aussi l’outil qui permet de mesurer c'est un terme mathématiques ainsi il designer ce qui était vrai et y' a un glissement vers le droit pour avoir la justes mesure dans les rapport humain. Ce terme normes est plus large  car il  utilise toutes les règles de la loi aux contrats contenant une règle juridique ou non.

 Un système: c'est un ensemble d'élément considéré dans leur relation a l'intérieur d'un tout fonctionnent de manière unitaire.

C'est le système entendu comme un dispositif forme de divers élément assurant une fonction détermine.

Définition juridique de système: c'est un ensemble de règle considéré sous le rapport de ce qui en fait la cohérence.

Faut distinguer droit objectif et positif:

• Droit objectif: ensemble des règles qui régissent la vie en société
• Droit positif: qui désigne le droit objectif ici maintenant c'est le droit en vigueur à un moment donne dans un pays donne.
• (Le droit prospectif: ce sont les règles de droit qui sont imaginé par les doctrines)

Le droit positif est une nouvelle manière d'observe le droit.

Droit objectif et positif ne sont pas toujours distincts.

QU'EST-CE QUE LE DROIT?

La règle de droit : est une règle de conduite social dont le respect est assure par une autorité publique c’est une règle sociale parmi d’autre.

La règle de droit et les autres règles de comportement.

• La religion
• La morale
• La bienséance

 Les faits sont appréhender par des règles de vie en société ce sont des évènements qui ont pour origine l’homme ou origine naturel.

Quand ces fait sont appréhender par le droit est un fait juridique  ce sont des fait qui produise des conséquences.

Dans les sociétés primitives de la religion morale et bienséance pas distingué et cette distinction a été faites par les Romains avec les règles des dieux romains.

1. LA RELIGION

 La religion : est un système normatif qui  émet des règles de comportement qui viennent d’une autorité religieuse et de la sanction son mise en place.

En France il y a la séparation de l’Eglise et de l’Etat depuis la Loi de 1905.

ART2 constitution : «La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte »  la République est laïque.

Mais les discriminations sur la religion sont sanctionnées.

Le droit va prendre conscience de l’importance de la religion dans les relations humaines. (Motif divorce si un des deux parties cache sa religion)

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