Institution judiciaire

Institution Judiciaire :

INTRODUCTION

La vie en société crée un besoin de droit et un besoin de justice . Sans société, si l’homme est seul, alors le droit et la justice sont inutile. Mais dès que nous sommes en société , il faut des règle juridiques pour trancher les litiges, les différents.

Le sentiment d’injustice est celui qui nous révolte le plus.

 Dans un premier sens la justice est ce qui est juste, c’est ce qui est conforme a l’équité et au droit  a la conception de ce qui doit être . Une conception personnel de ce qui doit être. La justice est ce qui est proche de la notion d’égalité . L’injustice est la rupture d’égalité.

La justice lorsqu’elle est personnifié elle l’est sous les trait d’une femme, et la balance qu’elle tient pèse la notion d’égalité.

la justice peut aussi avoir une notion plus philosophique, c’est une vertu que chaque être humain doit pratiquer, comportement qui le tourne vers l’extérieur.vers les autres pour rechercher un équilibre globale. Faire la justice c’est rechercher le biens commun, le bien de la société  qui me dépasse moi pour rechercher l’ensemble de la société.

les institution qui permettent de rendre la justice. On la retrouve dans le terme de ministère de la justice.

Dans une acception subjective de la justice, le mot justice renvoie a ce qui est juste

Dans une action objective , objectif d’équilibre et de recherche d’un intérêt général par des institution judiciaire qui vont permettre de rendre la justice.

Justice = Droit

Bien que proche justice et droit ne désigne pas la même chose.

Droit: def de Gerard Cornu

LE droit cherche a réaliser la justice subjective lié au sentiment du juste, et celle objectif pour défendre ce qui est juste….

La justice prime sur le droit, c’est parce que les  hommes ont chercher a rétablir le droit qu’il y a eu la mise en place des règles de droit. Cela est pour rétablir l’équilibre, elle donne la solution pour qu’en cas de litige on puisse parvenir a un résultat juste.

Rendre la justice est toujours être juste ? Dans l’idéal oui, mais en pratique pas forcement car pour le juge il n’a pas a rechercher ce qui lui semble être juste mais appliquer les règle de droit. La justice ce n’est pas l’équité. le législateur doit appliquer le droit et non être équitable .

On se demande si rendre la justice est contribuer a une situation juste. Le chancelier D’Agessau au 18 e siècle disait : le justiciable attend du juge des arrêt de coeur alors que le juge ne peut lui rendre que des arret de droit. IL n’est pas la pour rendre son sentiment personnel mais pour appliquer ce qui est juste et droit. C’est donc l’éternel incompréhension.

Même si le juge doit appliquer le droit sans appliquer un sentiment personnel: pour nous rassurer:

• La règle de droit est le fruit de la recherche de l’intérêt général.
• Il est sans doute préférable que le juge applique une règle de droit quoi est général abstraite applicable a tous, plutôt que consentement personnel du juste car cette notion de juste est éminemment personnelle donc subjective. Donc on peut s’inquiéter car ce qui est juste pour lui n’est pas forcément juste pour moi.

Le droit c’est le droit lui même = la règle de droit ( son contenu et comment résoudre un litige par les tribunaux donc la mise en oeuvre du droit)

 La mise en oeuvre c’est ce qu’on étudie en institution judiciaire

IL Y a des questions importantes :

Quoi ?  Qu’est ce que rendre la justice en quoi cela consiste

Pourquoi ? Pourquoi la rendre ou pourquoi quelqu’un peut la rendre.

Qui ?  Qui va rendre la justice et au nom de qui?

Ou ? et Ou rendre la justice ?

Comment  ? Comment rendre la justice aujourd’hui et le plus efficacement possible est ce qu’il faut encore forcement que le juge soit face a moi pour cela .

L’IJ c’est étudier la réponse institutionnelle , au besoin des justice du citoyens car les instituions sont majeur.  Cornu dit que les institution sont celles qui encadrent les conduites au sein de la société.

Peut-on concevoir un société sans tribunaux, sans institution judiciaire = chacun rend un justice sans nom ( vendetta ou justice privée). A la place de la vendetta on assiste a une multitude des institution judiciaire, car plus il y en a plus les relations sont devenu compliqué il a donc fallut des règle de droit spécialisées, différentes et diversifiées. Face a la complexité de la société, le droit est devenues nécessaire a la société.

Caractère de l’iJ:

• Pas neuve, apparue en 1968 car il est nécessaire d’expliquer le fonctionnent des tribunaux des la première année.
• Matière technique , afin que l’on puisse partager un socle de connaissance commune.
• Matière qui devient de plus en plus dense car selon une vérité de la classe politique , il faut faire un ensemble de loi. les instituions judiciaires évoluent.

Conseil d’Etat connait en juridiction inférieure des conseil de préfecture. Apres la chute de l’empire de 1815, cette distinction est maintenue entre l’administratif et le judiciaire mais des modifications continue d’être apportées. On va spécialiser les juridiction dans l’ogre judiciaires: création de tribunal spécialisé dans les contentieux: tribunal paritaire des baux ruraux

l’ordre administratif connait également de profond bouleversements. Le pouvoir du Conseil d’Etat est renforcé et le conseil de préfecture devient  des conseils administratifs et leur pouvoir est aussi renforcés.

Avec la constitution de 1958, on a une rénovation de notre système judiciaire:

• Distinction entre les ordre maintenues mais depuis 1958, on observe une volonté de transcender cette distinction

Importance politique de la matière est qu’il faut que l’on connaisse l’organisation du système judiciaire

Point de méthode

- Connaître le sens précis de toutes les notions que le prof donnera.

• les connaissances que l’on acquiert dans le cours d’aujourd’hui seront nécessaires plus tard dans notre vie professionnelle.

Il y a en France une distinction entre l ordre judiciaire et administrative avant la révolution les institutions judiciaires étaient très diverses.

La justice pour le tiers état était divisé entre juridictions royale seigneuriale et territoriales.

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