Institutions judiciaires publiques et privées

Institutions judiciaires publiques et privées

Semestre 1

Introduction

Les mots Juge et justice sont essentiel dans un système juridique et dans un système démocratique (ou le pouvoir appartiens au peuple).

On distingue 3 pouvoirs :

- Exécutif (chargé de gérer la politique courante de l'État et de contrôler l'application de la loi élaborée par le pouvoir législatif).

- Législatif (chargé de voter la loi, de gérer le budget de l'État)

- Judiciaire (contrôler l'application de la loi et sanctionne son non-respect.)

 Le lien avec la séparation des pouvoirs qui met en évidence l’importance des justices comme une idée et a la fois comme institutions la justice est un terme polysémique (plusieurs sens)

•  la justice au sens philosophique d’idéal, individuel ou collectif,
• la justice comme norme émanant d'une société ou d'un corps d'autorité,
• la justice comme institution caractéristique des sociétés de justicier

 Puisque elle peut être conçus comme un idéal sentiment de justice, le juste qui a conduit a la création de l'institution la justice est a la fois une justice institutionnel. Ce sont les différends tribunaux et les différends cours qui forment cette institution et la figure central et bien sur celle du juge.

1. La justice comme idéal

La 1er forme de justice c'est la Justice (l'idéal) qui doit inspirer le juge dans la prise de décisions le droit est avant tout compose de mots, de concept c'est un mot opérationnelle. La justice au sens d'idéal c’est une notion procédurale  qui repose sur le débat (le juriste croie de toute sa foi à la vertu de la discutions qui permet de trouver la solution la plus juste ou la moins injuste- citation de Jestaz) ceci renvoi a la vérité judiciaire. Le principe fondamentaux des débats, le respect des Droits de la défense, le siège de la justice réside moins dans la solutions elle même que dans la procédure qui a mené dans la solutions on peut dire que la procédure est une technique d'organisation du procès (Voir KARL-OTTO et HABERMAS - éthique de la discutions) Le terme procédure viens du latin « procedere » qui veut dire (aller en avant)

  C’est une manière d'aboutir a un résultat donné c’est en quelque sorte une marche à suivre pour aboutir a un  « idéal » de justice

1. La justice comme institutions

C’est la justice organisé en juridiction plus exactement la justice organisé par l'Etat depuis 1789 qui est organisé comme un monopole (interdiction de faire justice a eux même) et comme un service public.

Juriste « jurisdictio » qui veut dire, (dire le droit), désigne l’organe chargée de rentre une décision de nature juridictionnel qui consiste à trancher un litige. La qualification d'une institution comme juridiction de même que la qualification d’une décision comme étant juridictionnel vont ouvrir des voies de droit particulier 

L'essence du juge est l'impartialité (neutre) le juge est un tiers au litige plus précisément un tiers impartial dont la mission est de mettre fin a des litiges en tranchant par une décisions obligatoire et motivée, fonder sur des règles connues a l'avance, des règles publics, le juge se distingue des médiateurs et conciliateurs qui eu tentent de rapprocher les points de vue ,les décisions de justice sont revêtue de la forme exécutoire (obliger de l'exécuter) décisions motive (exposer des raisons pour la décisions) aller sur (legifrance.gouv.fr) 

Il faut une sérénité dans la justice situe loin des rapports de violence qui on présidé a la naissance du litige.

On porte un regard un peu plus critique sur cette institutions nous ferons quelque observation :

- Crises de croissance (accroissement constant et important du contentieux (ensemble des litiges susceptibles d’être soumis aux tribunaux ou qui le sont effectivement) rapprocher d'une forme de juridicisation (solutions juridiques à un plus grand nombre de domaines de la vie sociale et économique.) ce qui entraine une accroissement des tribunaux qui lui même a plusieurs conséquence d'une part une mesure de l'imitation a la justice (certaine juriste instaure des commissions de crise d'autre part on vois développer des recours pour abus des droits d'agir)

- L'engorgement de la justice qui entraine aussi le contournement et la concurrence a la justice public (les citoyens vont voir ailleurs) ce qui affaiblit la justice, la justice est contourné par les marles (mode alternatif de règlement, de litige) conciliation, médiation, et arbitrage (pratique confidentiel qui tend a ce dvlp a l'échelle international, l'arbitre est un juge mais pas un magistrat. C'est un juge prive nommer par les parties et qui rend une décision de nature juridictionnel)

Contentieux éco': autorité de régulation, autorité administrative indépendante (A.A.I) (Voir legifrance et site conseil de concurrence)

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