Histoire du droit, les deux branches du droit.

                                                   DROIT CONSTITUTIONNEL                         09/09/2016

Introduction:

  Traditionnellement le droit est composé de deux branches distincte, avec d'un côté le droit public et de l'autre le droit privé.

  Droit public est former par l'ensemble des règles juridiques en application desquels l'autorité public agit et entretien des rapports avec les individus et les autres personnes publics.

  Droit privé est constituer de l'ensemble des règles juridiques selon lesquels les particuliers ( les personnes privé ) entretiennent des rapports de manière individuel ou collective.

  Cette distinction classique entre le droit public et le droit privé est fondé sur 3 critères traditionnel:

• Le critère organique en vertu du quel la qualité des personnes en cause permet de déterminé la nature juridique des rapport créer.  Ainsi les rapports de l'autorité public avec une autre autorité ou avec le citoyen sont des rapports de droit public. Les relations entre les citoyens ou les acteurs privé appartiennent au droit privé. Cela étant ce critère n'est pas inffaible ni absolu car il peut exister des distorssion entre la qualité des personnes qui entretiennent des rapports et la nature de ces derniers ( ex: dans certain cas deux personne privé peuvent conclure un contrat administratif de même que deux personnes public peuvent passer des contrats privé )

• Le critère formel qui repose sur le procéder qu'on appelle d'édiction des actes juridiques ansi le procéder normal de l'action de l'autorité public ou de l'administration est constituer par ce qu'on appelle l'acte unilatéral qui est un acte issu de la seule volonté de cette dernière. A l'opposer les actes de droit privé sont généralement de nature conventionnel avec ce qu'on appelle le contrat qui résulte de la rencontre et du libre accord de deux ou plusieurs volonté ( un contrat de travail, un contrat de mariage... ). Ici encore il existe des exeptions puisque par exemple l'administration d'aujourd'hui recour de plus en plus a la technique contractuel.
• Le critère matériel ou finaliste est quand a lui fonder sur le contenu et l'objet ou le but de l'acte. En principe les actes de droit public on pour finalité la recherche et la satisfaction de l'intérêt général. Inversement un acte de droit privé consiste dans la satisfaction d'un intérêt particulier ( faire un bénéfice, un profit ). Cela étant il peut arriver que des personnes public poursuivre un intérêt économique et que des personnes privé soit investit de mission d'intérêt général ( les association a but non lucratif ).

En raison de leurs finalité différente le droit public et le droit privé ne se situe pas sur le même plan. C'est la raison pour laquel le droit public est un droit de contrainte c'est a dire un droit fonder sur la coercition et un droit inégalitaire. Il procède essentiellement parfois de prescription, d'obligation, d'injonction ou encore d'interdiction. Les relations entre l'autorité public et le citoyens sont donc déséquilibré au profit de la première. A l'opposer le droit privé est un droit égalitaire qui trouve ses fondements dans ces idées de colaboration, d'accord et de libre consentement. Comme le droit privé le droit public se subdivise en plusieurs branche avec le droit public interne et le droit public externe ou international. Le droit constitutionnel constitue une discipline de droit public interne mais il entretien des rapports très étroit avec le droit international. L'objet principal du droit constitutionnel est constituer par l'étude de l'Etat a travers notamment l'analyse de son statut, son organisation et ses rapports avec les ciroyens. Généralement on associe au droit constitutionnel le droit des institutions politique. Ces dernières relèvent en réaliter d'une discipline d'istincte et a part entière car elle repose sur des éléments non seulement juridique mais aussi sociologique, philosophique et pratique. Egalement le droit constitutionnel est voisin d'une autre discipline appelé la science politique avec laquel il entretient des rapports très étroit. (science politique comme l'analyse de la politique et des phénomène politique). En revanche on peut s'interroger sur le fait de savoir si le droit constitutionnel comprend l'analyse de toutes les règles inscrite dans la constitution comme par exemple celle relative au droit civile, au droit fiscale, au droit des collectivités territoriale ou des liberté public. Si certaine question n'ont que peut de rapport avec le droit constitutionnel proprement dit, d'autre en revanche ne peuvent être ignoré au regard de certain pincipe fondammentaux consacré par la consitution. Ainsi par exemple le droit des collectivité territoriale mérite d'être aborder sur certain point dans le cadre du droit constitutionnel au regard du principe d'unité et d'indivisibilité de la république Française, de la même manière le droit des liberté fondamental ne peut être ignoré dans le cadre de l'étude du droit constitutionnel dont l'une des finalité est l'encadrement juridique du pouvoir en vu de la protection des droits et des liberté citoyan. Il en va de même en ce qui concerne le droit international les règles relative a l'application d'un traité international étant le plus souvent défini par la constitution de l'Etat en question. Ce qu'il faut retenir c'est que de part son côté attractif justifié par sa liaison direct avec d'autre discipline le droit constitutionnel doit parfois être aborder de manière extensive de sorte que son étude dépasse largement l'analyse de l'Etat et des principes régissant son organisation et son fonctionnement. Cette diversité et cette richesse du droit constitutionnel finalement autorise des approches relativement nombreuses et varier de la discipline. Cependant on ne peut prétendre maitriser cette discipline sans en étudier préalablement la théorie général dont l'analyse permettra de se familiariser avec les différents concept ou notion et les construction juridique qui caractérise la matière. Par ailleur on ne peut véritablement comprendre les institutions et le régime politique actuel d'un Etat tout en ignorant les règles qui gouverner celui-ci hier c'est la raison pour laquelle l'étude de l'histoire constitutionnel française apparait fondamental pour mieux comprendre le régime de la 5ème république. 1/La théorie général du droit constitutionnel.

  1/ La théorie général du droit

  Le droit constitutionnel est lié a deux notion fondamental qui est de pouvoir et de démocratie parce qu'il est avant toutes choses destiné a définir le droit constitutionnel se présente d'abord comme le fondement ou le support juridique du pouvoir juridique et de son exercice. Cependant cette vision traditionnel du droit constitutionnel comme outil de légitimation du pouvoir. Cette vision est ajd dépasser car trop réductrice. Des lors pour pouvoir aborder la matière de manière exostive il est également nécessaire de prendre en considération cette dimension démocratique ainsi l'une des finalité première du droit constitutionnel résidant dans la protection des droits et des liberté citoyens, celui-ci se présente comme l'instrument juridique nécessaire a toute démocratie.

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