Droit pénal : responsabilité pénale

Responsabilité pénale : oblig pour une pers de répondre des conséquences de son acte. Le CP ne donne pas de def de la resp, la cette notion reste variable.

Section 1. Le concept trad de responsabilité

Sous-section 1. L’envol du concept de resp

La formation du concept

Dans les Sté primitives il y avait une resp pénale collective. Cela visait a éliminer le désordre dans un groupe social.

Puis, dans l’antiquité, on va voir apparaitre progressivement l’affirmation de la responsabilité individuelle et va apparaitre la notion de faute.

Ce sont les premiers penseurs chrétiens et en particulier St Augustin qui vont avoir tendance a scruter la mentalité du délinquant.

Il va y avoir resp si et uniquement si la pers a agit avec intelligence et volonté, et il y a volonté des lors que l’acte qui a été commis et fait librement cad en connaissance de cause.

L’auteur d’une infraction ne peut être puni qui si il est moralement responsable de son acte.

Thomas D’Aquin va s’efforcer de préciser ce concept de responsabilité pénale, il affirme que ce n’est que si l’acte est volontaire que son auteur est coupable et qu’il engage sa resp.

La resp pénale est donc lié a la liberté morale.

B. La consecration du concept

Le CP de 1810 ne va pas consacrer cette th de la resp de manière expresse, elle transparait a l’art 64 du CP ancien qui disposait « il n’y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en État de démence au temps de l’action ou qu’il a été contraint par une force a laquelle il n’a pas pu résister ».

-> en cas d’absence de volonté ou de maladie mentale l’auteur sera irresponsable pénalement

Sous section 2. Critique du concept de resp pénale

Les critiques du fondement du concept

Critiques portent sur le problème du libre arbitre.

Les positivistes, Lombroso décrit les criminels en fonction de leur physique

Ferry parle du déterminisme social ou certains milieux favorise la criminalité

Garofalo écrit « La criminologie » et élabore la th de l’état dangereux.

Volonté de protection de la Sté : des lors que un indiv est dangereux une intervention sociale se justifie. Cela aboutit a punir quelqu’un lorsque on le considère de dangereux, cet l’état dangereux.

B. La rigidité du concept

Concept trop rigide, choquant, notamment a l’égard des personnes surjettent a des troubles mentaux.

Les solution adopté par l’école néoclassique sur les circonstance atténuantes aller accorder des sanction plus limité pour les pers déficiente, plus courte peine.

PB : empêche les effort de re-socialisation.

Section 2. Le concept actuel de la responsabilité pénale

Sous section 1. Le rapprochement des doctrines proposé

Désormais on considère l’acte commis ET la personne. On rejette en quelque sortes le principe de responsabilité morale.

On voit qu’il y a un co existence dans l’existence des deux conception, une criminologique et une conception juridique de la resp.

La notion dynamique de la resp pénale

Aspect juridique : on va se référer a la culpabilité de l’indiv, qui doit être apprécié au jour de l’infraction et en fonction du passé du criminel.

Sanction : on s’appuie sur des critères de personnalité et recherche son État dangereux.

Aspect individuel : cette responsabilité va devenir en quelque sorte le moteur du processus de re-socialisation du délinquant, c’est la doctrine de la défense sociale nouvelle de Marc Ancel ( la resp apparait comme la prise de conscience par l’indiv de la nocivité de son acte pour la société mais aussi pour lui même. )

But de cette doctrine = protéger la Sté et éduquer en action d’une prise en charge adapté.

B. La co-existence des concepts

Conception criminologique n’intervient pas au stade de l’incrimination, mais au niveau de la sanction pénale. = la conception purement criminologique doit intervenir puisque on va décider de la mesure qui va être prise pour le délinquant a son encontre et on va considérer sa personnalité et la protection de la Sté.

Sous section 2. Les rapports entre resp civile et pénale

Au départ la resp civile et pénale était confondues, il y a avait ce que l’on appel la vengeance privée.

Ensuite il y a eu la loi du Talion « oeil pour oeil, dent pour dent ».

Puis les lois barbares, avec le système du prix du sang.

Cette distinction s’est finalement consolidé lorsque l’état s’est chargé de la répression, et que la responsabilité pénale est devenu une resp indiv.

Ajd la resp pénale et civile sont deux resp très proche. Dans les deux cas, la resp de la pers ne peut être recherchée que si cette pers a causé un préjudice mais, alors que la resp civile atteint un préjudice privé et la resp pénale il atteint la pers pv et la Sté.

L’autonomie des deux responsabilités

Resp pénale : doit être strictement définie, c’est le principe de légalité. Son objet principal est avant tout la punition du coupable, qui suppose l’intervention de l’autorité publique ( cadre du procès pénal ).

Resp civile : bcp moins lourde, elle est encouru par l’auteur d’un dommage qui a causé un préjudice.

B. Les interférence entre les deux resp

-> un

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