Criminologie

                                                              Histoire juridique de L’Europe.

Introduction :

Montesquieu « il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’Histoire » de l’esprit des lois 1748, comme bcp d’érudits, s’intéresse à l’histoire et à la comparaison, bcp de voyage en Europe. pour comprendre les événements il faut regarder le droit, mais pour comprendre le droit il faut comprendre le contexte. Les règles de droit ne sont pas totalement universelles., tout est une question de circonstance. Certains comportements sont guidés par le droit, respect du droit ou contra legem.

Adage latin « ibi societas ibi jus ». Là où il y a société il y a le droit. Toute société a forcément un droit quelle que soit sa forme et suppose une organisation sociale, une discipline, des règles d’organisation, et implique l’observation de règles de conduite indispensables à la survie du groupe et à son harmonie. Ces règles peuvent se présenter sous différentes formes, coutume (usages, pratique, mœurs) et la morale, religion ou le droit « rigoureux » comme le disent certains juristes du 19e s. En Europe, les règles sont pour l’essentiel de nature juridique.

Objectif : La formation et l’évolution du droit en Europe depuis son apparition sous une forme moderne, le « jus », de avant J.C , jusqu’au 20e s. La variabilité du droit s’observe à l’échelle mondiale puisqu’aujourd’hui chaque État est souverain et dispose donc de son propre droit, pouvoir de légiférer, de ses propres valeurs et propre langue. Les langues véhiculent les valeurs, les idées et l’Histoire. Un mot dans une langue porte une signification différente dans une autre langue. La traduction est compliquée. Des rapprochements peuvent être réalisés, entre les droits des pays qui ont une histoire et culture commune. Les phénomènes de colonisation ont conduit à ce que les modèles juridiques voyagent. Ces rapprochements permettent d’identifier 4 « grandes familles de droit » ou « grands systèmes juridiques ».

1. Le système romano-germanique ou système continental, nommé ainsi par les anglo-saxons. Ordre juridique interne, le système = l’échelle au-dessus.  
2. Le système de commun law, systèmes des pays anglo-saxons, sauf Écosse, système mixte. Les 2 grandes familles européennes.
3. Le système religieux, comme le système hindou, l’hindouisme, le christianisme : texte adopté par le Pape pas d’exemple pour le système chrétien (théocratie), ni système hébraïque. Et le système musulman : Arabie Saoudite. La plupart des pays arabes ont adopté le civil law, mais avec quelques adaptations (charia). Tout le reste est du système romano-germanique.
4. Droits traditionnels, droit coutumier, la pratique, pas d’État.
5. Parfois une 5e famille selon les auteurs, le Système marxiste ou socialiste. Doctrine Marxiste, quelques dictatures en Amérique du sud. Hiérarchie des normes se trouve dans le système communiste mais la différence est que le parti décide et fait la loi, application de la loi très dure, c’est une « sous famille » du système romano germanique mais pas de la common law il n’y a pas une loi générale abstraite de laquelle descendant la commun law dans ce système.

Cette classification ne fait pas l’unanimité. Il existe des systèmes mixtes :

• Par ex le systèmes écossais et celui des pays nordiques, Norvège, Suède, l’Islande. Ils n’ont pas été romanisés et ont d’abord un droit germanique qui peut ressembler à de la common law et échappe à ce qui est latin. Ils ont ensuite opté pour des institutions qui se rapprochent du systèmes romano germaniques.
• Les pays arabes, musulmans à la fois religieux et romano-germanique : Pays du Zagreb. Inter influence, tels que la Chine et le Japon, il n’y a pas de système pur, ils s’inspirent de beaucoup de systèmes donc plutôt inclassables.

Le modèle le plus répandu est le système romano germanique développé en Europe continentale puis répandu en Amérique Latine, Afrique francophone, Madagascar, pays de l’ex Indochine, avec parfois quelques adaptions par rapport à des coutumes locales ou au droit musulman. Cette famille a été tardivement reconnue et identifiée. Cela date de la 2GM car les juristes ont commencé à comparer les droits européens avec ceux des autres partis du globe et ont constaté leur proximité et leurs différences avec les droits extra-européens. Changement d’attitude car changement de regard. Jusqu’à la 2GM, les européens comparaient leur droit avec les autres, mais ne voyaient que les différences entre leur droit qu’il venait de former au 19e historiquement très tardif, après les codes de Napoléon. Certains voudraient effacer les différences pour les rapprocher. A partir de la 2GM élargissement de ce droit à l’échelle mondiale, avec la naissance de nouvelles disciplines. Les systèmes juridiques non européens sont radicalement différents, systèmes religieux très lourd à faire évoluer par ex, Dieu est infaillible alors que le législateur peut se tromper. Regard critique sur le droit, on peut normalement faire évoluer ou changer la loi mais ce n’est pas le cas dans le système juridique religieux, car il est impossible de changer un texte religieux. Il y a quelques évolutions par ex Maroc où les mœurs évoluent, code du statut personnel devenu le statut de la famille, polygamie de moins en moins accepté. Les mœurs évoluent.

Les juristes anglais avaient quant à eux conscience depuis longtemps de la proximité entre les droits européens, et regroupaient les 3 grands modèles de contentieux, droit plutôt latin, comme le droit français, droit germanique, Allemagne. Opposition entre le droit civil, civil law, droit continental romano civilique, romano germanique, qui recouvre tout le système de l’Europe, sauf Turquie exception territoriale, suisse, et pays de Galle, et la common law, Québec.  

LE DROIT CONTINENTAL SE CARACTERISE PAR DES ORIGINALITES :

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