Cours histoire mésopotamie

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT

Mme Decourt Hollender

Introduction : L’histoire de notre système juridique commence avec la Grèce et Rome, ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifier les droits actuel de l’Europe, l’histoire des idée politique, instituts démocratique ect, l’histoire de notre système juridique on le doit à la Grèce. Dans le proche orient on rencontre les plus anciens témoignage d’une législation, cela va se faire dans le cadre d’empire qui apparaisse au 4eme millénaire av JC en Egypte et en Mésopotamie en effet, à l’époque ce proche orient connait deux foyers de peuplement important l’Egypte et la Mésopotamie, l’Egypte antique (3400-3200 av JC).

Deux populations, deux civilisations qui vont nous fournir des textes du droits

Première partie : Le droit dans l’antiquité

Chapitre 1 Le droit dans l’Orient Ancien

Dans le cadre des empires qui apparaissent au 4ème millénaire avant JC en Égypte (pharaon : 3200 Av JC°), empire Sémite en Mésopotamie (3000 av JC), le peuple Hébreu (14ème avant JC).

Mésopotamie vient du grec meso (milieu) et pottamos (fleuve). C'est donc la terre située entre les deux fleuves : tigre et Euphrate. Dans le même temps la 1ère écriture se dvlp, en Mésopotamie la première forme d’écriture qui se dvlp se sont les pictogrammes autour de 3500 av JC, et plus progressivement se dvlp des signe cunéiformes 3000 avant JC (écriture en forme de coins et de clous) elle se diffuse dans tout le moyen orient, à côté de cela les langues se dvp Sumérienne et Akkadienne qui corresponde à L’AKKAD et SUMMER

Section 1 Les droits de Mésopotamie

La vie c’est dvlp dans ce M-O grâce a ces deux fleuves une géographie qui facilite les migrations, les invasions, le commerce, c’est un lieu de passage des marchands cette Mésopotamie vers des lieu plus lointain l’Inde ect… Une vie politique se dvlp dans le cadre des cités Etat (Cité Mésopotamienne) souvent rivale entre elle est plus au moins étendue, donc une pluralité dans le cadre d’organisation politique mais aussi une pluralité ethnique. En Mésopotamie nous trouvons 2 peuples les « SUMERIENS et SEMITES » Les Sémites sont des nomades qui viennent d’Asie Mineur ce que l’on sait surtout c’est cette dualité entre Sumérien et Sémites va avoir une succession de dynasties jusqu’à que cette dynastie soit absorbée par la dynastie Perce au Vie av JC. L’administration → Un roi qui est le représentant du dieu de la ville, chaque ville a un dieu, le roi n’est pas divinisé seulement représentant de dieu dans la ville : différence avec le pharaon Egyptienne. Le roi est d’abord le chef de la ville on lui confère le trône le sceptre et la couronne, en tant que roi son 1er devoir et la justice il doit faire régner la justice, protéger les faibles et garantir au peuple la prospérité. Il doit en tant que roi exprimé la volonté divine.

Concernant l’administration a côté du roi, on n’y retrouve 2 assemblés celle des anciens et celle des hommes de la cité. Ce sont des assemblés qui sont consultés sur des affaires qui concernent la cité, ils jouent un rôle important c’est pourquoi on peut considérer un véritable contre point politique. De par sa fertilité la mésopotamie possèdent de grands domaines agricoles qui sont gérés par des intendants. Ces empires reposent donc sur l’obéissance au roi/souverains, dont le pouvoir absolue repose sur un double fondement à la fois militaire et religieux. Consécutivement la législation royales et réputé d’origine divine.

Grace a ces fouilles la Mésopotamie nous a livré une documentation juridique enorme :  nous avont recupére jusqua 50000 tablettes de document cunéiformes.

§ 1. Les premiers codes

La source principale est d’abord La coutume orale (actes de la pratique et juridictions locales, Assemblée des Ancien). Autres sources du droit : Les lois elles sont rassemblées dans des codes (prologue, corps de lois, épilogue) On y trouve principalement des textes de nature juridico-économiques, ce sont des droit empirique (qui relèvent d’acte de la pratique) dans ces textes juridiques/code nous retrouvons aucune réflexion théorique (doctrine)

Les plus anciens témoignages de juridique ne dépasse pas le 3éme millénaires av JC c’est documents nous les qualifions de CODE, mais nous verrons que le mot « code » peut susciter des polémiques.

Premier code : Code d’Ur Nammu -2000 av JC C’est le plus ancien code législatif actuellement connu. Cette cité d’Ur 3eme dynastie, correspond actuellement à l’Iraq c’est l’une des villes de la Mésopotamie antiques très importante, grand port commerciales, monument magnifique trouvé notamment le sanctuaire du Dieu Lune, des tablettes. Nous avons le roi qui a donc élaboré le code, un code donc SUMERIEN. Dans ce code on n’y retrouve du droit pénal, du droit matrimonial, du droit agraire. Le roi d’Ur est là pour protéger les pauvres, les orphelin etc..  « Je ne livre pas celui qui n’a qu’un mouton à celui qui possède un bœuf » (Prologue)

Il y’a deux types de preuves :

• Matérielle (témoignage, écrit)
• Irrationnelles (serment et ordalies « jugement de Dieu » : l’ordalie du fleuve → Le plaideur est soumis a une épreuve physique destinée à révéler la vérité)

Le juge fais appel à l’ordalies a default de preuve matérielle,

On a recours à ce que l’on appelle l’ordalie du fleuve, le juge lui demande d’avancer dans le fleuve a une certaine hauteur et si le plaideur s’en sort il est innocent cas contraire il est coupable.

Code Lipit-Ishtar 1930 av. JC. « Au roi d'établir dans le pays, la justice pour extirper l’iniquité, briser le désordre et la malveillance, établir le bien être. » On n’y retrouve du droit matrimonial principalement ainsi que l’affirmation au titre du prologue l’affirmation divine du pouvoir royale et de sa mission. On la retrouve dans le code d’Ur Nammu, Lipit Ishtar ainsi que dans le code D’Hammourabi. Le roi reste donc le traducteur et l’exécuteur de la volonté divine quand il fait la loi. Le roi vient donc des dieux, le droit est révélé par les dieu par l’intermédiaire du monarque/souverains.

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