Cours de droit privé, introduction générale, premières vues sur le droit.

Introduction générale premières vues sur le droit

Généralement quand on parle du droit on parle de droit pénal. C’est beaucoup plus que ca, beaucoup plus quotidien que ça. Il est essentiel au fonctionnement d’une société. Par exemple quand on achète a manger on conclu un contrat de vente. Ce meme contrat de vente s’applique a tous les biens que l’ont achete. C’est la règle de droit. Il y a également de la responsabilité contractuelle qui préserve les contrats, s’ils ne sont pas respecter il y a dédommagement. Si location dans le privé on conclut un contrat de bail. Le bailleur met a disposition un lieu d’habitation en echange d’un payement de loyer. C’est un contrat bail,régis par une règle de droit spécifique. Elle permet de protéger le locataire par exemple si gros travaux, on est pas obligé de payer le loyer. S’il ne rend pas la caution a la fin de la location, il y a des lois qui permettent de solutionner ces problèmes quotidiens. Ca dépassé la caricature du droit.  LE DROIT est un ensemble de règles qui régit(marque l’effet d’une contrainte) la conduite des Hommes en société

Section 1-Les principales distinctions du droit

Le droit est en ensemble de règles de droit. Cet ensemble de règles reflète la société complexe, ce qui rend le droit complexe. Pour simplifier, les juristes divisent le droit en plusieurs catégories qui se subdivisent elles mêmes. Ex: droit du travail, le droit pénal: ensemble de règles qui régit les rapports entre l’état et les citoyens, auteurs ou victimes de dommages. Le droit pénal evite les vengeances personnelles. Le droit pénal se divise avec la procédure pénale, le droit pénal boursier, de l’environnement, etc. Les juristes parlent de branches du droits. Le droit peut se représenter par un arbre avec le tronc qui serai le code civil et les branches plus spécialisées. Les branches ont la possibilité de s’adapter a des spécificités mais le tronc commun reste essentiel. Quand un point n’est pas réglé dans une branche on revient au tronc pour trouver la solution.

A/La distinction droit public/droit privé et ses limites

1. La distinction elle-même

Le principe de la distinction est ancien. Il y a d’un mot des règles de droits au service de l’état et d’autres au services des intérêts privés. En fonction des personnes concernées le droit change. Cette distinction est très présente il y a des règles des acteurs et es tribunaux différents . L’objet du droit public est de réglementer les rapports entre les citoyens et les gouvernants(etat, coll territoriale, les établissements pb ). L’objet du droit privé est de réglementer les rapports entre personnes privés.

Le but du droit public est de satisfaire les intérêts coll de la nation. Il faut satisfaire l’intérêt public. Le but du droit privé est de satisfaire les intérêts privés, de trouver un equilibre.

Le droit pb a un caractère impératif. Le droit privé a comme caractère de satisfaire les privés, il est plus souple car s’appuie sur la volonté individuelle.

Le droit public est un ensemble ou l’on trouve du droit constitutionnel(regles qui régissent le fonctionnement de l’état et du pouvoir politique, c’est l’étude de la constitution de son application), du droit administratif ( aide des règles qui régissent le fonctionnement des administrations et des services publics), du droit international public( régi le rapport entre les états qui marque un progrès international).

Le droit privé s’oppose au droit public. On y trouve le droit civil(régis les rapports des citoyens entre eux dans tous les aspects de leur vie quotidienne c’est le droit commun privé), le droit du travail, le droit commercial.

1. Les limites de la distinction: les branches mixtes

Cette distinction repose sur des idées caricaturales. Le droit privé n’est pas la seulement pour satisfaire l’intérêt privé, il sers également l’intérêt général. Cette distinction est aussi critiqué car imprécise a cause des branches mixtes du droit(matiere qui mêlent les deux droits )ex: le droit pénal, enseigné par les privatistes car on estime que les crimes et délit portent atteinte a des intérêts privés pourtant le droit pénal =l’état il devrait donc être public; procédure civile pénale et juridictionnelles discute tout comme le droit pénal a cause du litige d’intérêt.

B/Le droit objectif et les droits subjectifs

1)Le Droit objectif

Ensemble des règles destiné a organisé la vie en société et qui s’applique indifféremment a toutes les personnes composant le groupe social. Ces règles sont générales et impersonnelles elles peuvent potentiellement s’appliquer. Chaque société a son propre corps de règle. Il met l’accent sur d’un coté le droit et de l’autre la société. Pas de droit sans société et pas de société sans droit. Il est spécifique a chaque société

L’état appuie l’application de ses règles de droit.

2)Les droits subjectifs

Designe des prérogatives individuelles, chacun peut en être titulaire. Droit a la vie privée, possibilité de contester car c’est une image personnelle (droit a l’image) on appelle ses titulaires des sujets de droits on s’interresse a la mise en oeuvre de la regles de droit et ses consequences. ex: propietaire d’un terrain, dans mon patrimoine j’ai un droit subjectif de propriétésur ce terrain. Le droit objectif defini dans l’art544 les conditions de propriété.

Ces deux droits fonctionnent ensemble. ils se complete puisque les droit subjectifs ne sont que l’application concrete du Droit objectif.

Section 2-Le caraactère principal du droit: La contrainte

Oppose le droit a ce qui n’est pas du droit. Contrainte=critere differenciant le droit de ce qui ne l’ai pas.

Ce caractère est une regle de droit car contraingante. On l’utilise pour distinguerdroit et moral individuelle. Pourquoi ce critère? . Differents courants de penser au sein des juristes:

 A/Les théories dites du « droit naturel »

On parle d’école du droit naturel. Ce sont les jusnaturalistes. Pour eux, le droit est indisociable de la justice . Celon les auteurs il exstirait un equilibre juste et idéal dans la nature que l’homme serai capable de prcevoir intuitivement et qu’il serait donc capable de mettre en oeuvre. Il existerai un principe superieur de justice .

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