Cours de droit des obligations

Cour de Droit des Obligations

2eme annee

Lynn Chehab

Objectifs de ce cour :

• Pourquoi le cour est-il consacre au Droit des oblg ?
• Comment consacrer le cour aux droit des obligations ?

1. Pourquoi consacrer le cour au Droit des obligations ?

1. Importance du droit des oblg

Definition de l’Oblg :

Ce qu’elle n’est pas :

• L’incombance : L’execution d’une oblg est une fin en soi

Absece d’un creancier. Debiteur charge d’executer une oblg devant un creancier determine

Section 3 : Devoirs

Oblg et devoir confondu. Resulte de 3 facteurs cette confusion :

• La synonimie ds langage courant : qui signifie l’accomplissement. Sont utilises de manière interchangeable. Meme le leg ne fait aucun usage precis de la terminologie employee. Termes ‘devoirs’ et ‘oblg’ sont utilises pour designer meme situation.

Art 215 cc : verbe oblige ( obligation)

Art 299 cc : cohabitation = devoir.

• Meme le leg confond ces deux termes.

• Confusion resulte de leur Objet :

Accomplissement d’une prestation. Sujet passif du devoir tenu d’accomplir une prestation en vertu de l’oblg

Ds certains cas, violation d’un devoir, pour donner naissance a une oblg de reparer dommage cause par cette violation.

Ex : Devoirs ds code de la route, violation du devoir de s’arreter au feu rouge= oblg de reparer

• Sanction :

Tellement de rapprochement. Pq distinguer ?

Car difference de nature qui se traduit par difference de regime

 Sous section 1 : Difference de nature entre devoir et oblg

L’oblg se distinge du devoir par l’existence d’un lien de droit qui caracterise l’oblg. Son absence caracterise le devoir. Nous pouvons definir le devoir comme etant l’imperatif categorique aui impose l’accomplissement d’une prestation en absence d’un lien de droit. Reste a savoir ce qu’est un lien de droit

2 conditions : condition relative a sa structure et condition relative a sa source.

Par sa structure = lien de droit est caracterise par existence ‘un sujet passif determine et un sujet actif determine. Permet de definir le creancier et debiteur.

Lien de filliation, lien de parente, lien d’instance.

• Existence de deux sujets determines

Mais ne suffit pas

Par sa source= lien de droit qui ns interesse derive d’une source investit par la loi de la vertue d’engendrer une oblg. Cette seconde condition confere la juridicite du lien d’oblg. Il faut un lien de droit et pas qu’un lien de fait.

Art 119 du coc : ce texte enumere les seules sources qui peuvent donner naissance a l’oblg en drt libanais.

New article 1100 du CC : dispose que oblg naissent d’actes juridiques , de fait juridiques ou d’autorite seule de la loi. Elles peuvent naitre de la promesse d’execution ac autrui.

• Sources limitativement enumerees par le droit.

Ces conditions sont cumulatives et non alternatives. Toute situation non caracterisee par existence de 2 sujets determines et qui ne derive pas de l’une des sources d’oblg prevues par la loi n’est pas une oblg mais un devoir. Inversement, toute situation caracterisee par la reunion de ces 2 cas est un devoir.

Mise en œuvre du critere permet de dinstinguer les diff en oblg et devoir.

3 observations sous cet angle :

1. Certains devoirs se distinguent de l’oblg par leurs structures

Oblg existe necessairement par un debiteur determine et creancier determine.

Le devoir peut exister entre sujets non determines

Ex : chacun est tenu dene pas nuire aux autres ( aucun sujet n’est determine)

• Devoirs universels : caracterise par absence d’un debiteur et creancier determine. Imposes a chacun a l’egard de tous ( ne pas nuire injustement a autrui)
• Devoirs passifs universels : existence d’un sujet actif determine et absence d’un sujet passif determine. Impose a chacun de ne pas porter atteinte aux droits subjectifs d’autrui.

Ex : titulaire du drt subj mais pas de titulaire passif.  (debiteur)

Devoir de respecter vie privee d’autrui, integrite phys d’autrui.

• Devoirs individuels : ces devoirs sont imposes a un sujet passif identifie mais absence d’un creancier determine.

Ex : devoir de s’arreter au feu rouge s’impose au conducteur mais pas de creancier determine. Certains devoir prof imposes a certaines proffessions

1. Distinction par la source :

En drt fr : Derive de l’une des sources 1100 du cc : autorite seule de la loi, fait juridique, acte juridique.

En drt lib :

• Sources de l’oblg se distingue des sources du devoir : car d’une part devoir ne derive jamais des actes illicites de l’enrichissementt illegitime et des actes juridiques en drt lib et ne derive jamais de l’acte juridique , du fait juridique ou de la promesse d’executer un devoir de conscience en drt fr.

• La loi n’est pas la seule norme susceptible de donner naissance au devoir. Une norme n’est pas tjrs juridique. Elle peut tjrs donner naissance a un devoir. ( norme extrajuridique comme le devoir moral ). De meme, devoir peut etre prevu par une norme juridique( legale ou reglementaire). Ex : code la route

Cette norme peut revetir un devoir de nature extralegal

Ex : juridsprudentiel , absence de texte legal ou reglementaire. Avant ordonnance de 2016

• Les sources de l’oblg permettent de la distinguer des devoirs suivants :
• Aucun effet juridique quand extrajuridique. S’impose ds l’ordre normatif qui les a edicte sans que leur formation ne declenche.

Cas des devoirs moraux. (wejbet)

• Source de l’oblg : permet de la distinguer du devoir juridique extralegal qui derive du devoir moral .

Certains devoirs sont caracterises par leur source et par leur structure : devoir general de diligence, origine jurispr , devoir juridique, envers tout et a chacun.

Devoir peut etre deffini negativement. En l’absence de lien de drt , imperative d’accomplissement. Si lien de droit = oblg.

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