Cour droit constitutionnel-les principe d'organisation des regimes liberaux

INTRODUCTION

La 5e République vient se situer dans la continuité des régimes politiques français qui l’ont précédé. C’est une réaction contre les régimes précédents. La 5e, à travers la Constit de 58, vient à la fois s’opposer aux 2 républiques précédentes tout en maintenant une séparation des pouv importante. La 5e tire à la fois sa Constit d’une sorte d’influence des diff régimes politiques qui l’ont précédé. Elle est une démocratie libérale, on étudiera les principes d’org des démos libérales, ensuite comment la 5e se présente à travers la Constit de 58 mais aussi à travers l’évolution du régime politique, à travers un certain nb de révisions constit.

PARTIE 1 : Les principes d’organisations des démocraties libérales

Il existe plusieurs types de régimes politiques à travers le monde, il y a des régimes autoritaires, totalitaires (Mao, Kadhafi) et des démocraties libérales. Plusieurs typologies ont été présenté sur la succession des régimes politiques avec notamment POLYBE et ARISTOTE qui considèrent que vont se succéder 3 régimes qui vont se dégrader pour passer à un autre régime politique. Il distingue la monarchie qui va dériver en tyrannie, puis l’aristocratie qui va dégénérer en oligarchie et la démocratie qui va dériver en démagogie, ce qui conduira alors à un retour au pouv d’un seul. On peut aussi évoquer la typologie de MARX où l’on passe d’un Etat esclavagiste, à un Etat monarchique, puis à un Etat capitaliste, et enfin un Etat socialiste.

TITRE 1 : La notion de démocratie libérale

Il y a de très nombreuses définitions de la démo, celle de CHURCHILL « la démocratie c’est le pire des régimes à l’exception de tous les autres ». La def peut-être la plus célèbre c’est celle donnée par LINCOLN en 1863 à Gettysburg « la démocratie c’est le pouvoir du peuple par le peuple et pour le peuple ». D’autres def ont été données, notamment par les philosophes des Lumières et avec Rousseau qui soulignait la difficulté pour qu’existe une démo libérale. Lorsqu’on parle de celle-ci, les deux termes peuvent être opposées ou bien considérées comme complémentaires. L’opposition est entre la théorie libérale qui met l’accent sur la liberté et la théorie démocratique qui met l’accent sur l’égalité. La démocratie libérale c’est donc un équilibre à trouver entre ces deux éléments.

CHAPITRE 1 : L’opposition initiale entre démocratie et libéralisme

La théorie démocratique a été mise en avant dès la Révolution. Les révolutionnaires insistent sur ce nouveau principe d’égalité entre les citoyens. La TD laisse une forte place à l’Etat, on parle parfois de démocratie jacobine pour illustrer l’autoritarisme de l’Etat. Il y a aussi la démo soviétique qui impose une autorité fondamentale. Pour la TL, c’est plutôt le régime anglo-saxon qu’il faut citer comme référence.

I/ L’opposition quant aux sources

A : Les sources de la démocratie libérale

On peut évoquer d’abord une source dans l’antiquité : on cite tjrs la démocratie antique, grecque ou romaine, comme un modèle. Si le modèle est resté dans l’Histoire à cause de la participation des citoyens à une assemblée qui peut prendre des décisions, la réalité concrète c’est que ne sont citoyens qu’un partie minoritaire de la pop puisqu’on exclue 3 catégories de personnes : esclaves, métèques et femmes. On peut observer l’application dans les assemblées de la règle de la majorité. Ensuite, on peut relever la source religieuse : on fait référence ici au catholicisme qui va mettre en avant de manière importante le principe d’égalité. Il y a dans le message catholique de donner à chacun une identité propre quelle que soit sa position dans la société. On peut aussi citer l’influence de ROUSSEAU qui va mettre en avant de manière fondamentale ce principe d’égalité qui influencera les révolutionnaires. On peut d’ailleurs citer enfin à l’époque révolutionnaire, la Constit de 1793 qui restera une référence pour la théorie démocratique.

B : Les origines de la théorie libérale

Il y a la conception religieuse avec ici les principes de la réforme, cad la mise en place du régime mis en avant par LUTHER et CALVIN, cad le protestantisme, qui insiste sur la liberté de l’individu avec une implication sur la limitation des pouvoirs, qui aboutit à une nouvelle conception idéologique. Cette conception idéologique se manifestera au travers du régime de la GB, c’est en effet dans ce régime politique que la réaction des collec terri et les aristocrates fera reculer le pouvoir royal en limitant son importance en mettant en place des assemblées. La source constit repose sur le régime des EU. Ils proclament en effet dès le 4 juillet 1776 une déclaration d’indépendance qui aboutit à réclamer pour les colonies anglaises une liberté. La constit de 1787 poursuivra cette évolution et mettra en place un régime politique fondé sur la théorie libérale avec en particulier une séparation des pouvoirs qui correspondrait en qlq sorte à ce que souhaitait Montesquieu. En France, la source libérale c’est ce qui apparait dans la Constit de 1791 et même dans la Constit de 1795, on met en place des institutions entre lesquelles se partage le pouvoir, avec un pouv législatif et exécutif.

II/ L’opposition sur les principes fondateurs

A : La concurrence entre liberté et égalité

La théorie démocratique va s’appuyer sur le principe d’égalité alors que la théorie libérale se fonde sur la liberté. Cela conduit à un résultat très différent sur le régime politique créé. Dans la T démocratique, il y a une volonté d’égalité avec une forme d’égalité réelle et non pas formelle. Cette démocratie peut conduire à un régime autoritaire en donnant un pouvoir central à l’Etat. Par contre si la démocratie repose sur l’égalité, elle peut porter atteinte aux libertés individuelles au travers d’un régime autoritaire. Pour la théorie libérale, c’est la liberté qui apparait en premier et cela peut conduire à de fortes inégalités qui mettent en place des clivages très forts dans la société libérale.

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