Chapitre I : L’ENREGISTREMENT COMPTABLE DES OPERATIONS COURANTES
Cours : Chapitre I : L’ENREGISTREMENT COMPTABLE DES OPERATIONS COURANTES. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar anselmeta • 24 Avril 2018 • Cours • 7 621 Mots (31 Pages) • 1 554 Vues
Chapitre I : L’ENREGISTREMENT COMPTABLE DES OPERATIONS COURANTES
I-Cas des sociétés sans intermédiaires
Les sociétés qui n’utilisent pas d’intermédiaires cas des agents ou courtiers ont gardé la notion de client assuré. Elles ouvrent un sous compte pour chacun de leurs assurés, le tout étant regroupé dans le compte général 41 assurés.
- les émissions de prime
Les primes sont comptabilisées au moment de l’émission
Exemple : Le 10 janvier une compagnie envoie une quittance de 200 000 Fr à un assuré. La société va enregistrer l’opération suivante :
On pourrait comparer ce processus à une vente en comptabilité classique. Le compte de l’assuré sera soldé lorsque celui-ci aura réglé la prime à la compagnie. Dans notre exemple on passera l’écriture suivante.
Primes assuré banque[pic 1][pic 2][pic 3][pic 4][pic 5][pic 6]
200 000 200 000 200 000 200 000
2-les taxes et accessoires de primes
La prime payée par l’assuré est majorée du montant des accessoires et cout de police ainsi que des taxes sur les contrats d’assurance. Les accessoires et couts de police sont un produit pour la compagnie et sont donc comptabilisés dans le compte 70 prime comme la prime elle-même. Les taxes sur les contrats d’assurance sont perçues par la société pour le compte de l’Etat et sont reversées périodiquement à celui-ci. On enregistre à l’émission cette taxe due à l’Etat au crédit du compte 435 Etat. Reprenons l’exercice précédent. Des accessoires et coûts de police fixés à 10 000 Fr et la taxe correspond à 14.5 % de la prime.
Primes assuré Etat banque[pic 7][pic 8][pic 9][pic 10][pic 11][pic 12]
200 000 240 450 30 450 204 450 30 450[pic 13][pic 14]
10 000
Le compte Etat sera soldé lors du reversement par la compagnie de cette taxe à l’Etat par le crédit du compte banque.
3-les annulations
La société peut être amenée à annuler les quittances pour cause de modification dans le contrat, résiliation etc. dans ce cas on comptabilise l’écriture strictement inverse sans omettre de reprendre la taxe dans le compte 435 Etat. En reprenant notre exemple supposons que la compagnie annule le contrat émis.
Primes assuré Etat banque[pic 15][pic 16][pic 17][pic 18][pic 19][pic 20][pic 21][pic 22]
200 000 200 000 240 450 240 450 30 450 30 450 240 450 30 450
10 000 10 000 240 450 240 450 30 450 30 450 30 450 240 450
Les comptes prime, Etat, assuré et banque sont donc bien soldé après cette contre passation.
4-les sinistres et recours
Lorsqu’un assuré déclare un sinistre à sa compagnie, celle-ci va ouvrir un dossier mais ne comptabilisera rien à ce moment. En effet l’évaluation de ce sinistre peut être relativement longue et difficile quant à son montant. Par conséquent on ne comptabilise les sinistres qu’au moment du paiement.
Exemple : un assuré déclare un sinistre le 30 juillet 2011 à sa compagnie, celle-ci paye effectivement le janvier 2012 le montant de 450 000.
Le 30 juin 2011, la compagnie ouvre un dossier sinistre mais ne comptabilise rien à ce moment. Le 31 décembre 2011 elle évaluera le montant probable à payer qu’elle inscrira dans ses charges (nous verrons ce processus lors de l’étude des provisions technique) en revanche le 5 janvier 2012 elle enregistre
Sinistre Banque[pic 23][pic 24][pic 25][pic 26]
450 000 450 000
On enregistre également les recours lorsque la compagnie les encaisse. Ces recours sont une diminution de charges pour la société et sont donc comptabilisé au crédit du compte 60 sinistre ou pour mieux les distinguer au crédit d’un sous compte de celui-ci qui est le compte 6029 recours. Ce compte entant regroupé dans le compte principal sinistre en fin d’année.
Exemple : sur le sinistre du 30 juin 2011 la compagnie encaisse un recours de 90 000 frs.
Recours banque[pic 27][pic 28][pic 29][pic 30]
90 000 90 000
II- CAS DES SOCIETES AVEC INTERMEDIAIRES
Beaucoup de sociétés d’assurance utilisent des intermédiaires la comptabilisation des opérations vues ci-dessus ne diffère pas dans le principe mais le compte 41 assuré sera remplacé par le compte 41 agent puisque puisque la majorité des opérations va transiter par ceux-ci.
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