Séparation Des Pouvoirs Américain

 Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir” (Montesquieu).

Cette phrase reflète la séparation des pouvoirs. En effet, le pouvoir ne doit pas être détenu dans les mains d’une seule personne afin d’éviter le despotisme.

La doctrine admet deux types de séparations des pouvoirs, la séparation souples et la séparation strict des pouvoirs. En général cela ramène à distinguer le pouvoir dit parlementaire au pouvoir dit présidentiel. D’une part, dans un régime parlementaire, la séparation est souple, il repose sur le principe que l’exécutif, le législatif et le judiciaire collaborent et sont interdépendants. Ainsi l’exécutif peut intervenir dans l’élaboration de la loi et le pouvoir législatif peut intervenir dans des fonction relevant du gouvernement. De plus chacun des organes vont pouvoirs remettre en cause l’existence de l’autre. A contrario le régime présidentiel est caractérisé par une séparation rigide des pouvoirs. En effet, il y a une répartition, une spécialisation et une indépendance des trois fonctions. De plus, un organe ne peut pas faire pression sur un autre car il n’y a pas de mécanisme de remise en cause, donc pas de dissolution possible.`

Les Etats Unis sont nés d’une façon singulière. En effet ce pays est était une terre neuve, où habitait les Indiens. En 1492 avec la découverte de l’Amérique, des colonie extérieurs sont venir s’installer sur le territoire. Il faut attendre 1783 pour que les Etats Unis d’Amérique soient reconnu comme étant indépendants grâce au traité de Paris. Durant des décennies des guerres ont éclatés entre les colonies extérieurs et les américains. Puis en 1787 la Constitution est rédigé et instaure un gouvernement fédéral.

Enfin, durant le XVIII est apparût la séparation strict des pouvoirs, ils ont par la suite influencés les autres pays de l’Amérique dès le début du XIXe. Les Etats-Unis sont régis par la Constitution de 1787. Dans cet Etat, l’exécutif est monocéphale, le Président de la République est le chef de l’exécutif et détient de très fort pouvoir. A ces coté, le Congrès qui exerce l’intégralité du pouvoir législatif, il inclut la chambre des représentant et le Sénat. La Constitution des Etats-Unis régit les différent pouvoirs fédéral, le pouvoir législatif en vertu de l’article I, le pouvoir exécutif en vertu de l’article II et le pouvoir judiciaire à l’article III. Toute fois, la théorie et la pratique se détache fortement. En effet, d’après la Constitution, l’organe principale est le Congrès afin d’éviter la tyrannie. Or en réalité, le président est prépondérant sur le Congrès. De plus, le pouvoir exécutif est monocéphale, soit, il n’y a pas de premier ministre comme en France.

Il est reconnu qu’un régime politique à séparation strict des pouvoirs peut être instable. En effet, une séparation trop rigide des pouvoirs peut entrainer une paralysie du système politique et institutionnel. Il faut un équilibre important des pouvoir pour éviter un régime instable.

Le régime Américain est-il un régime présidentiel avec une séparation réellement rigide ?

Le régime Américain caractéristique d’un régime présidentiel

Le régime américain est un régime dit présidentiel, la séparation des pouvoirs est donc rigide. Au Etat-Unis, l’indépendance des pouvoirs est omniprésente dans le régime (A), de plus il y a bien une réelle spécialisation des organes (B) qui démontre un régime à séparation rigide des pouvoirs.

L’indépendance omniprésente des pouvoirs.

Tout d’abord dans un régime présidentiel, chaque organe de l’Etat doit être absolument indépendant les uns des autres. L’organe législatif ne doit disposer d’aucune prérogative par rapport à l’exécutif et inversement.

Ensuite, chacun des organes ont une légitimité différente, ils ont une origine distincte des pouvoirs. En effet, le Président de la République est le chef du pouvoir exécutif, il est élu au suffrage universel indirect permettant l’élection du collège électoral qui choisit par la suite le Président. Ce processus est régit par la Constitution, le candidat doit se déclarer dans chaque Etat où il veut obtenir la voix des grands électeurs qui éliront par la suite en collège le Président. Pour que le President soit élu définitivement, il faut qu’il soit élu à la majorité absolu. Ainsi la légitimité du Président des Etats-Unis est très forte et qui fonde les larges pouvoirs dont il dispose.

Puis, le Congres qui est une législature bicaméral exerce le pouvoir législatif. Les membres deux des chambres sont élus au suffrage universel direct. Les élections ont lieu tous les deux ans et systématiquement le mardi suivant le premier lundi de novembre.

Enfin, la séparation rigide induit qu’ une fonction n’a aucun moyen d’influencé et de menacer une autre. En effet, il n’y a pas de mécanisme pour qu’un organe renverse un autre, c’est le principe d’indépendance.

De surcroit, le président n’a en théorie pas la possibilité de dissoudre le Congres, et à l’inverse il n’a aucune responsabilité face aux chambres.

Les organes ont une légitimité différente, le Président est élu au suffrage universel indirect alors que le Congrès est élut au suffrage universel direct affirmant l’indépendance des fonction. De plus, l’indépendance des pouvoirs n’est pas la seule caractéristique d’un régime à séparation strict des pouvoirs, il faut également que les organes soit spécialisé les uns des autres.

B. Une spécialisation accru des organes.

La régime présidentiel affirme le principe de spécialisation des organes. Ainsi le régime américain reflète la caractéristique de spécialisation.

Tout d’abord, chacun des organes à le monopole sur sa fonction. En effet, le pouvoir législatif vote la loi et le budget, lui seul y est habilité. L’article 1 de la Constitution conforte cette idée en évoquant que tous les pouvoirs législatifs sont attribués au Congrès. L’organe du pouvoir législatif ne peut pas s’immiscer dans les autres organes.

Ensuite, le pouvoir exécutif est vaste, il est essentiellement chargé d’exécuter les lois et les décisions de justice. Au Etats-Unis, le Président est le seul à détenir le pouvoir exécutif, la Constitution décrit ses fonctions à l’article II. Il est le commandant en chef de l’armée

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