Introduction générale au droit

05/09 :

Introduction générale au droit

Droit objectif = c’est le droit de la société politique il régit la vie des membres d’une société donnée, selon Aristote l’homme est un animal politique il s’inscrit dans un cadre sociétal avec une vocation civique, il évolue en tant qu’homme dans un ou plusieurs groupes, (le village, la cité, la famille, le travail …).

Il agit dans le système juridique dans son ensemble

Les droits subjectifs = Cet expression désigne l'ensemble des prérogatives, avantages ou pouvoirs particuliers dont bénéficie et peut se prévaloir un sujet de droit, qu’il ne soit personne physique ou morale. Les droits subjectifs (point de vue de l'individu) sont reconnus par le droit objectif (point de vue de la société). Ainsi, les individus sont égaux devant la loi (droit objectif), mais n'ont pas tous les mêmes droits. Les droits subjectifs sont opposables aux tiers, leur respect ou leur reconnaissance peut être réclamée en justice.

1. Une règle obligatoire et sanctionnée

Qu’est-ce qu’une règle de droit ? Question basique mais fondamentale

Certains faits juridiques, quand ils produisent des faits de droit (le fait d’un ou plusieurs individus ex : f1 : un enfant né. F2 : obligation d’entretien des parents) ou (f1 : une inondation. F2 : obligation des assurances de rembourser)

Ils ne souhaitent pas forcément des faits juridiques, c’est une conséquence

Acte juridique : Manifestation visant à produire des effets de droit (contrat de vente, volonté de produire un effet de droit)

1.1. Une règle contraignante à priori

Le droit ne pourra pas encadrer tout le temps les faits

Le droit encadre la vie en société et donc les faits et non l’inverse mais le droit doit parfois s’adapter de manière à rester en phase avec la réalité il va donc suivre les faits nouveaux.

Ex : une nouvelle technologie apparait le juge peux donc étendre les règles de droit et donc s’adapter pour l’affaire en cours. La production du droit résulte d’un processus déterminé.

La règle de droit caractérise le non-respect d’une règle de droit et donne des sanctions, portant il arrive qu’une règle pour être respecté ne prévoit pas de sanction particulière

130km/h autoroute = règle d’interdiction, non-respect = sanction (contravention)

Le droit crée une contrainte elle incite donc à respecter la règle éditée

Le monopole de la violence légitime est réservé à l’état « le savant et le politique » de marc Z. L’État est dépositaire de la règle, si elle est enfreinte il met en marche des sanctions

En général la règle de droit n’est pas contraignante et est mise en œuvre sans avoir besoin d’utilisé la sanction mais la sanction est nécessaire car il n’existe encore aucune société ou la règle de droit est respecter sans contrainte.

Elle doit avoir une portée normative (valeur qui sert de fondement), un texte juridique ne contient que des règles, et non d’autre éléments pour être contraignante.

La loi a pour vocation d’énoncer des règles, et dois par suite être vêtue d’une portée normative

Ex : dans une affaire un juge à estimer que certains passages de la loi de réforme des écoles n’avaient pas de portée normative « L’objectif de l’école est la réussite de tous les élèves »

Dans les lois il y a des belles phrases qui n’apporte rien à la règle de droit, elle n’apporte rien à la règle de droit. Une loi est un texte qui comporte des règles à portée normative et non des lieux permettant la communication de politique idéaliser, la règle est donc un impératif, elle ne décrit pas le réelle mais dois prescrire ce qu’il doit être.

1.2. Une violation de la règle sanctionnée

La loi se concrétise sous la forme d’une privation de liberté (prison, dommage et intérêt…) Nullité déclarer d’un acte juridique

La sanction répond à un mécanisme précis et implique l’imputation, si un acte X est commis alors une sanction doit être appliquer à l’égards de l’auteur de cette acte criminel

La sanction est directement liée d’un point de vue juridique et dissuasif la plupart du temps la sanction est indiqué dans la règle de droit et suffit à dissuader la plupart des individus donc parfois l’État ne prévoit pas de sanction pour ceux qui transgresse les règles et ne peux vérifier qu’elle est à 100% respecté créant une limite à la loi alors même que les effets juridiques sont attachés au respect d’une règle, sa mise en œuvre ne peut être détourné.

Mais, dans certain cas l’application de règle peux être détourner et ne pas générer les résultats voulus. Ex : en 1917 le gouvernement de l’Indochine Française à voulue mettre en place un réseau d’égout dans une ville, mais ce réseau d’égout va entrainer la prolifération de rat et de la peste, il va donc favoriser la chasse au rat avec une prime avec pour appuie une preuve (la queue du rat), mais certains habitants ont commencé des élevages de rat pour gagner la prime.

La règle juridique ne se suffit pas à elle-même et dois être précisément déterminer pour favoriser son activité.

2. La remise en cause des critères classiques

La simple possibilité de la sanction ne suffit pas toujours pour définir une règle de droit mais les règles de droits dépourvue de sanction augmentent.

2.1. L’existence de règles supplétives

Les règles supplétives remettent en question la nécessité qu’une règle de droit soit associer à une sanction 🡪 Règle impératives

Règle supplétive = c’est une règle non obligatoire dont il est possible de s’écarté par une manifestions de la volonté

Règles dispositives = c’est une règle qui va autoriser un comportement et être à disposition d’un droit avec possibilité de recourt

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