Révision sous la Vème République

"La constitution est un instrument de gouvernement" , en effet , Pierre Avril à su trouver la métaphore exacte pour définir la constitution , plus traditionnellement la constitution est un ensemble de règles suprêmes fondant l'autorité étatique organisant ces institutions , lui donnant ces pouvoirs et souvent aussi en lui imposant des limitations , en particulier en garantissant des libertés aux citoyens. Cependant la Constitution peut faire l'objet d'une révision c'est à dire quelle à subit des modifications de texte , ce qui à impliqué des suppressions d'articles , des ajouts ainsi que des modifications d'articles déjà existant, comme nous avons pu le voir en 1958 sous la V ème République , actuel régime républicain qui à fêté ces 54 ans en 2012 et qui a été instigué par Charles De Gaule. La constitution de 1958 a été modifié plusieurs fois (dernière fois en 2008 ) , mais ce n'est pas pour autant que l'on à changé de régime , la révision de la constitution de 1958 peut être considéré comme une adaptation du texte par rapport à l'évolution de la société , des mentalité et du droit .

Nous pouvons nous demander quelles sont les mises en oeuvres et les modalités de la révision constitutionnelle sous la V eme République ?

Le fait que la France dispose d'une Constitution rigide, oblige la mise en oeuvre d'une procédure spéciale de révision (I) , ainsi qu'une mise en place d'un certain nombre de modalités (II)

I. La mise en oeuvre de la révision

Le faite que la France soit doté d'une constitution rigide(A) , oblige la mise en oeuvre d'une procédure spéciale de révision anticipé bien avant 1958 (B).

A. Une constitution rigide pour la France.

À contrario du Royaume unis qui dispose d'une constitution souple autrement dit qui peut être révisée de la même façon qu'est adopté une loi ordinaire , c'est à dire qu'aucune condition particulière n'est posée à la révision , la France dispose d'une constitution rigide.

La France est doté d'une constitution rigide , en effet , une constitution est considéré comme rigide

lorsque sa révision nécessite l'intervention d'un organe et d'une procédure spécifique , ces procédures ont évolués depuis le XIX eme siècle . La constitution rigide le la France à pour effet d'assurer la suprématie de la constitution sur la loi ordinaire et de favoriser l'instauration d'un Control de constitutionnalité de la loi. Le degré de rigidité est déterminant pour l'équilibre constitutionnelle , la constitution doit être suffisamment rigide pour éviter de nombreuses et fréquentes révisons , qui peut porter préjudice à la stabilité constitutionnelle , mais pas trop de façon à ne pas paralyser la procédure de révision , car une procédure trop rigide peut empêcher la révision de se faire.

B) un projet de révision avant 1958 : Article 90 de la constitution du 27 octobre 1946

l’article 90 de la constitution du 27 octobre 1946 porte sur la révision. En outre, il nous dit que la résolution doit être décidée et votée par l’assemblée nationale en majorité absolue. De plus, cette résolution doit stipuler explicitement l’objet ou les objets de la révision. Cette résolution est ensuite soumise à l’assemblée nationale dans un délai de trois mois minimum. Une seconde lecture aura donc lieu dont découlera un projet de loi portant sur la révision de la constitution par l’assemblée nationale. Ce projet est donc soumis au parlement qui doit voté à la majorité absolue et dans les mêmes conditions que celles prévues pour une loi ordinaire. Enfin, le projet promulgué comme loi constitutionnelle par le président de la République dans les huit jours de son adoption. De plus, cet article nous rappel qu’aucune révision constitutionnelle relative à l’existence du conseil de la république ne pourra être réalisée sans l’accord de ce conseil ou le recours à la procédure de référendum.

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