La souveraineté en démocratie

D’après Charles De Gaulle, « la démocratie c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave. » On comprend ainsi à travers cette interprétation que la souveraineté est exercée par le peuple, c’est ainsi lui le souverain .

On peut définir la souveraineté comme la détention de l’autorité suprême, c’est à dire d’un pouvoir absolu dont tous dépendent, et inconditionné c’est à dire ce qui ne dépend de qui que ce soit.

On définit la démocratie comme étant un système politique dans lequel la souveraineté est attribuée aux citoyens qui l’exerce de façon directe.

A travers la souveraineté, on peut distinguer deux interprétations : tout d’abord, on retrouve la souveraineté nationale qui implique que le pouvoir suprême soit attribué à la Nation, être collectif distinct des individus formant le peuple. D’autre part, on retrouve la souveraineté populaire qui implique que le pouvoir appartienne au peuple, c’est à dire à l’ensemble des citoyens. Ces définitions son tirées de la conception donnée par Pierre ESPLUGAS, Christophe EUZET, Stéphane MOUTON, Jacques VIGUIER, Droit constitutionnel, Ellipses, 2012, 6e édition, p. 162-167.

D’autre part, on distinguera également deux conceptions de la démocratie : en premier lieu, on retrouve la démocratie directe qui est une forme de la démocratie dans laquelle les citoyens exercent eux-mêmes le pouvoir sans intermédiaire. Puis dans un second lieu, on retrouve la démocratie libérale qui est un régime politique dans lequel la démocratie et le libéralisme se complète dans le but de protéger les libertés de chaque citoyens .

Pour résumer tout cela, Anne-Marie Le Pourhiet nous dit que, la démocratie signifie que la souveraineté, le pouvoir politique suprême appartient non pas à un seul individu ou quelques-uns mais à l’ensemble des individus, à la collectivité tout entière qui l’exerce soit directement soit par l’intermédiaire de mandataires.

Ainsi, au sens de ce sujet, ce qui faut comprendre c’est le rôle que porte la souveraineté dans la démocratie . Il faut parvenir à travers ce sujet à montrer le rôle nécessaire de la souveraineté dans l’exercice de l’État démocratique, du pouvoir tout simplement. En effet, on constate avec l’exemple de la France que la souveraineté établit la démocratie durablement . C’est elle qui permet au citoyens d’avoir des libertés tels que voté si ils le souhaitent ou encore prendre des décisions concernant le futur de société . En bref, ici il faut comprendre que la souveraineté se décline en deux temps, et que les deux conceptions de la souveraineté doivent s’unir pour permettre un fondement solide de la démocratie.

Ainsi, pour étudier ce sujet, nous répondrons à la question suivante : dans quelle mesure la souveraineté populaire est-elle nécessaire dans le fondement de la démocratie ?

Pour répondre à ce problème, nous étudierons la nécessité de la souveraineté populaire dans la manifestation démocratique du pouvoir dans une première partie ( I ), puis cette manifestation du pouvoir démocratique qui est délicat : la nécessité de la souveraineté nationale dans une seconde partie ( II ).

Une nécessité de la souveraineté populaire dans la manifestation démocratique du pouvoir

La souveraineté, c’est le pouvoir. Elle est définie par Jean Jacques Rousseau comme appartenant au peuple, qui l’exerce comme il le souhaite . Ainsi, dans la manifestation démocratique du pouvoir, la souveraineté populaire attribue le pouvoir au peuple, qui est la source de tout droit ( A ). Cette manifestation du pouvoir exercé par le peuple, s’exerce de manière égalitaire ( B ).

A. La souveraineté populaire : le peuple, source de tout droit

—> idée 1 : selon Rousseau, la souveraineté populaire est un contrat ou chaque citoyen donne une partie de sa souveraineté à une communauté qui exprimera la volonté générale

-> ainsi, la volonté générale résulte des volontés de chaque citoyens un par un et non pas de la volonté générale qui résulte de la somme

-> ainsi, le peuple peut s’exprimer avec la souveraineté populaire contrairement à la souveraineté nationale

Exemple : article 25 de la Constitution du 24 juin 1793 : « la souveraineté réside dans le peuple; elle est une et indivisible, imprescriptible et inaliénable. »

-> cet article montre bien que le peuple est le souverain de la souveraineté

—> idée 2 : chaque citoyen dispose d’une part de la souveraineté qu’il conserve dans l’État social

-> ainsi, on considère que l’ensemble des individus on la souveraineté du coup elle n’est pas divisible mais naturellement divisible ce qui change la donne

-> dans l’ouvrage du Contrat social ( 1762 ) de Rousseau , il dit que chaque citoyen possède individuellement une parcelle de la souveraineté

—> idée 3 : les mouvements sociaux prônent une démocratie directe faisant du peuple le détenteur du pouvoir

Exemple : le mouvements des gilets jaunes en France entre 2018 et 2019

La souveraineté populaire réside dans le peuple qui attribut une partie de sa souveraineté à une communauté afin de permettre l’émergence de la volonté générale. Ce pouvoir attribué au peuple dans la souveraineté nationale s’exerce de manière égalitaire ( B ).


B. La souveraineté populaire : un exercice égalitaire du pouvoir

—> idée 1 : la souveraineté populaire suppose que tous les citoyens on par nature le droit de voter aux élections

-> cela peu impliquer le suffrage universel

-> mais si on choisit l’élection pour élire un représentant de la nation, l’élection n’implique pas nécessairement le suffrage universel mais il peut être un moyen

-> contrairement à la souveraineté nationale, le vote n’est pas obligatoire

...