La souveraineté

  L’homme politique et socialiste Jean Jaurès à déclaré au début du XXe siècle « La République c’est le droit de tout homme, quelle que soit sa croyance religieuse, à avoir sa part de la souveraineté ».

  En effet, la notion de souveraineté n’a été théorisé et précisé qu’à partir du XVIe siècle dans un ouvrage de théorie politique par l’historien, juriste et philosophe français nommé Jean Bodin. Ces notions de souveraineté et de République ont été rédigées dans Les six Livres de la République, œuvre polémique qui a connue trente-sept éditions de 1576 à 1641. Il y propose leurs définitions, et met en exergue le fait que la République représente l’idée de ce qui est commun, l’idée d’une puissance souveraine appartenant à l’État. La souveraineté est rattachée à l’État, ce sont deux notions qui vont ensembles. Ce terme d’« État » apparaît en même temps que cette notion de souveraineté.

  On dit qu’il y a un « avant » et « après » Bodin, car oui, la notion de souveraineté de l’État qui le caractérise comme possesseur du pouvoir suprême n’a connu son essor qu’au XVIe.

  Au Moyen-Âge, les légistes du XIIIe siècle associaient la notion de souveraineté au Roi et cela jusqu’au début du XVI. Cette perception était largement critiquée par la Papoté qui contestait le Roi Suzerain. En effet, le Roi détenait tous les pouvoirs. Jusqu’au début du XVI, la souveraineté résidait en la personne du Roi et il n’était assujetti à aucune loi ou Constitution, il détenait tous les pouvoirs et n’était soumis à aucun contrôle. C’est le principe même de l’imperium venant du Droit Romain signifiant le pouvoir de commandement et le pouvoir militaire.

  Jean Bodin apparaît dans un contexte très particulier puisqu’il s’agit de la période durant laquelle ont lieues les guerres de religions sous le règne d’Henri III et d’Henri IV. Celles-ci seront apaisées grâce à la promulgation de l’Édit de Nantes en 1598. En effet, Bodin rédige son ouvrage au cours d’une période assez agitée. Son inspiration est puisée dans ces événements.

  Selon lui, une seule personne doit détenir tous les pouvoirs pour gérer un pays, il théorise alors le principe d’une souveraineté absolue « inaliénable, indivisible et imprescriptible ». Il n’a pas tout inventé de lui même, il précise sa définition de la souveraineté à l’aide de sa pensée dans son ouvrage Les six Livres de la République se composant de plusieurs chapitres.

  Notre propos s’attache à montrer que Bodin est à l’origine de la définition moderne de souveraineté mais que malgré son caractère absolue elle peut avoir une limite.

Mais alors, quelle définition Jean Bodin donne-t-il de la souveraineté ?.

  Nous montrerons qu’il y a différents critères essentiels à respecter pour définir une monarchie absolue (I) et que le Roi est le seul à détenir le pouvoir législatif (II).

I – Les critères essentiels d’une monarchie absolue.

  Cette monarchie absolue impose de respecter les définitions qu’on lui en donne. Sans ça, on ne peut parler de monarchie absolue. Il est donc nécessaire de présenter les deux visions d’une République souveraine (A) et de préciser le caractère absolu, perpétuel et indivisible de la souveraineté (B).

A – Les deux visions de la République : ancienne et moderne.

  → Définition selon les Anciens de la République Livre I, chapitre I : « République, une société d’hommes assemblés pour bien et heureusement vivre […] » (l. 11-12, Livre I, Chapitre I). Ne reprenant pas ce sens de ce qui est commun, et de puissance souveraine Bodin la conteste et la précise puisqu’il y manque plusieurs critères.

    → Définition de la République dès le Livre I, chapitre I : « République est un droit gouvernement de plusieurs mesnages, et de ce qui leur est commun, avec puissance souveraine » (l. 1-2, Livre I, Chapitre I). Ici, on peut constater que la souveraineté est le fondement de la République, mais il y a tout de même cette notion de communauté. Elle apparaît ici pour préciser les anciennes définitions incomplètes à son goût. La notion de « puissance souveraine » est fondamentale ici puisqu’on rentre très clairement dans une forme d’absolutisme. Ce qui peut être dangereux puisque la vision absolutiste est bien loin d’une démocratie.

  → La République selon Bodin sert à maintenir un ordre et la notion de « droit gouvernement » (l. 5, Livre I, Chapitre I). Ici, il faut distinguer « les troupes de voleurs et pirates » qui se trouvent hors des lois et avec lesquels on ne peut faire « ny commerce, ny alliance » (l.7, Livre I, Chapitre I). Cette notion ne suffit pourtant pas à définir la République.

  → Les trois critères d’une République selon Bodin→ La famille, membres de la République. La souveraineté → un seul à la tête de l’État pour gouverner et maintenir l’ordre, le Roi est souverain. Et la notion de ce qui est « commun » (l. 13-14, Livre I, Chapitre I). C’est à dire que pour qu’il y est une République, il faut un droit gouvernement public, mais aussi privé au sein des « mesnages » (l. 1, Livre I, Chapitre I), les particuliers ont le monopole de leur gouvernement au sein de leurs foyers, mais une fois en société ils ne peuvent déroger aux règles et sont soumis à l’autorité du souverain.

C’est pourquoi on peut se demander si la notion de République commune et publique est réel, puisque les individus sont tout de même soumis au Roi.

  La notion de République a été précisée par Bodin et elle regroupe plusieurs caractéristiques que nous avons énoncées précédemment. Bien qu’elle soit signe d’organisation, il reste à définir une deuxième notion qui lui ait commune voir même, lui ait indispensable. Il s’agit de la souveraineté.

B – Les différents caractères de la souveraineté.

  → Dès le Chapitre VIII du Livre I, nous avons la définition de la souveraineté « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République […] » (l.1, Livre I, Chapitre VIII) Ici Bodin nous livre le sens moderne de la souveraineté, c’est la notion même de la République.

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