La constitution

ADETORO Jade

TD N° 3

Commentaire

«En effet , dès lors que l’on voulait continuer de qualifier le pouvoir de révision de pouvoir constituant, pour désigner un pouvoir établi par la Constitution. »

Ce texte est un extrait de la République en droit français- actes du colloque de Dijon - 10 et 11 décembre 1992 écrit par Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux en 1996. Bertrand Mathieu est un juriste mais il a été aussi un professeur à l'Institut d'études politiques de Lyon, à la Faculté de droit et de science politique de l’université de Bourgogne (1992-1998). Il est depuis 1998, professeur à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Quant à Michel Verpeaux il a lui aussi été professeur à l'université Paris I panthéon Sorbonne puis à l'institut catholique d'études supérieures.

Le contexte est que Olivier Beaud qui est un juriste nous explique sa vision de choses par rapport aux certaines causes peuvent être inconstitutionnel comme celle de 1962 c'est -à-dire qu’elle n’est pas en accord avec la Constituion de l’État, les significations que l’on peut attacher aux mot « institué » et « dérivé » mais aussi que certains pouvoirs ont une absence de normes supra-constitutionnelle elle sont au-dessus des règles de la Constitution, ce qui qui n’est pas concevable.

Le texte permet de de prendre conscience sur la différence des loi établi par Constitution et de la complexité juridique qu’il peut y avoir.

La Constitution applique-t-elle des normes supra-constitutionnelles sur tout les pouvoirs?

Pour répondre a la problématique nous allons tout d’abord nous allons voir les différents adjectifs utiliser pour parler de la Constitution (inconditionné et dérivé ) ensuite nous allons voir les pouvoir établie par la Constitution c'est-à-dire le pouvoir originaire et le pouvoir de révision pour savoir quel est la différence entre eux, puis nous allons conclure.

I- Les différents adjectifs

Aux lignes 1 à 21 du texte Olivier Beaud nous explique la signification des adjectifs institué et dérivé qui désigne différents pouvoirs dans la Constitution, la difficulté dans tout ça et que si j'avais directives peuvent signifier la même chose mais peuvent être aussi totalement incohérent.

signification de « inconditionné  »

Selon Olivier Beaud le mot inconditionné veut dire que il n’y a aucune condition étant donner que il n’est point de la même catégorie que le mot dérivé car même si c'est un constituant et peuvent signifié la même chose il y a une distinction entre les pouvoirs qu’ils définissent, cela peut être considéré comme une « faute de logique ».

Il ne fait pas forcement parti du pouvoir originaire car ile peut être une expressions du pourvoir des constituants mais ils peut être différents donc il est difficile de le qualifier

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