Etat et souveraineté

• TD3 droit public

Dissertation : Etat et souveraineté

« La souveraineté réunit désormais les nombreuses prérogatives concrètes de domination en une puissance publique abstraite » Dieter GRIMM. L’Etat est renforcée par ses caractères juridiques, et notamment par la notion de souveraineté. Le pouvoir politique est étroitement lié à la construction de l’Etat moderne. Dans ce sujet il est important de définir les termes « Etat » et « Souveraineté », l’Etat peut être défini comme le pouvoir central, il est le maintien de l’ordre dans notre société, c’est une société politique organisée. La souveraineté quant à elle peut être définie comme le principe d’autorité suprême. Selon Jean Bodin, dans son traité « les six livres de la République » la souveraineté est la « puissance absolue et perpétuelle d’une république », aucun pouvoir n’est supérieur à la puissance souveraine. La souveraineté détient les pouvoir législatif, judiciaire, et exécutif, elle peut être détenu par Dieu (théocratie), une seule personne (monarchie), un groupe de personne (oligarchie), la nation (démocratie représentative), le peuple (démocratie directe). La notion de souveraineté s’est enrichie tout au long de son évolution, elle est apparu au Moyen Age.

L’intérêt porté à notre sujet est remarquable. Cette dernière est en effet considérée comme suprême et elle exprime la négation de toute entrave ou subordination de l’Etat. Aujourd’hui, cependant,  les nations modernes se rassemblent de plus en plus en tant que communauté pour unir leur forces face aux nouveaux défis. Les communautés régionales et les organisation internationales qui émergent de cette alliance tendent à limiter la souveraineté des Etats. Ils contraignent parfois les pays à renoncer a une partie de leur souveraineté.

Il est alors intéressant de s’interroger sur quel sont les rapports que l’Etat et la souveraineté entretiennent à l’heure d’aujourd’hui ?

Face à toutes ces approches quant à l’évolution de l’Etat, il convient de remarquer que la souveraineté est indispensable au bon fonctionnement de l’Etat (I) et que celle-ci est indissociable (II).

1. La souveraineté, élément indispensable au bon fonctionnement de l’Etat

L’existence de la souveraineté dans notre etat suppose l’existence d’éléments matérielles pour qu’elle puisse agir (A) et un pouvoir politique (B).  

1. La souveraineté agis sur les éléments matériel de l’existence de l’Etat

Les éléments matériels de l’Etat sont : une population et un territoire. La souveraineté s’applique alors sur ces deux éléments. La population est alors la première composante de l’Etat. La population se défini comme un groupe d’individus solidaire, un groupe de personne physique, formant une communauté. Une population peut être uni au point de former une nation. Le terme nation défini un groupe de personnes intimement liées par des liens très fort à la foi spirituel et matériel. Le terme nation est assez remis en cause et certains auteurs ne sont pas d’accord quant à la définition exacte de ce terme ; il ya deux conceptions de l’idée de nation, objectiviste et subjectiviste, selon la conception objectiviste qui a pour chef de file Fichte la nation se défini selon des critères objectifs, une langue des mœurs des principes, une façon de penser commune. Selon la conception subjectiviste d’origine française avec comme chef Renan, la nation est un peuple uni avec une volonté de perpétuer un héritage historique. Dans la conception objectiviste les Hommes ne sont pas vraiment libre, il n’y a pas une véritable volonté que les hommes appartiennent à la nation, contrairement à la notion subjectiviste. Dans la notion obj les critères sont prédéfinis. Quand on sort du cadre français, la conception de Fichte prévaux. La nation d’après Fichte est un peu possédante d’une langue commune, il y-a une différence entre peuple, population, et nation. La doctrine a une préférence pour la thèse subjective. Selon le régime politique mis en vigueur dans l’Etat moderne, soit le peuple, soit la nation, est considéré comme le titulaire suprême de la souveraineté. Jean Jacque Rousseau défend l’idée d’une souveraineté populaire, il considère que le peuple est supposé pouvoir faire connaitre lui-même sa volonté. La seconde idée est la souveraineté nationale, elle exercerai que par la représentation. La population n’est pas le seul élément matériel de l’Etat, comme vu plus haut il y-a également le territoire. Le territoire est l’espace qui constitue la base géographique d’un Etat. Sur cet espace géographique l’Etat peut venir exercer sa souveraineté, c’est pourquoi un espace géographique est délimité par des frontières. Il y-a les frontières terrestres, elles peuvent être délimité par de l’eau, des montagnes ou de façon artificielles (Etats-Unis / Mexique). L’Etat peut faire fonctionner sa souveraineté sur son territoire, mais au-delà, son pouvoir n’aura pas d’importance, par exemple la France ne peut pas décider pour le territoire Belge. Les frontières aériennes sont aussi importante et l’Etat peut décider qui peut entrer dans son territoire aérien, ou qui ne peut pas, comme par exemple pendant la pandémie du covid 19 certains Etats avaient refusé l’entrée aérienne a d’autre Etats (pour des questions de santé).

...