Dissertation droit et morale

Zola chrischa                              Introduction aux droits:Dissertation

Parmi les règles régissant la vie en société, on distingue les règles de droit, les règles religieuses, les règles scientifiques et les règles morales. Les termes nous intéressant en particulier dans cette introduction sont les règles morales et les règles de droit. Les règles dites morales contrairement aux règles de droit naissent de la conscience des individus et sont principalement internes et individuelles. Le Droit est un ensemble de règles extérieures transcrites par une autorité. Historiquement le Droit et la morale ont très souvent été reliés, certains comportements vu comme banal ou normal aujourd’hui ont souvent été appréhendé dans le passé. On peut prendre pour exemple pour illustrer la Loi du 17 mai 2013 prônant le mariage pour tous qui aurait pu être perçue comme une aberration quelques années auparavant. Le Droit évolue donc en fonction des sociétés mais à aussi tendance à se complexifier. Le Premier Grand codes Français est le code Napoléonien c'est-à-dire les 5 codes juridiques écrits par Napoléon Ier. Cependant lorsque l’on parle de droit il faut délimiter 2 types de droit. Il y a premièrement le Droit objectif qui est l’ensemble de règles régissant la vie en société sanctionnées par la puissance publique et qui correspond à ce qui nous intéresse dans cette partie. Il y a également les droits subjectifs qui correspondent aux  prérogatives qui appartiennent aux sujets de droits leur permettant de jouir d’une chose, d’une valeur ou d’exiger d’autrui une prestation.On peut observer que entre la limitation entre le Droit et la morale n’as pas toujours été clairement définie quelquefois le Droit empiète sur la morale et la morale va même quelquefois permettre d’instaurer de nouvelles lois. C’est avec ces informations que nous nous demanderons si le droit tire essentiellement ses origines de la morale.Afin de répondre à cette problématique nous verrons premièrement que la morale est un principale socle du Droit (I) et enfin nous terminerons en voyant que le Droit est également une source externe de la morale.

I) La morale principale socle de création du droit

Afin d’analyser cette première partie nous verrons les principales sources permettant à la morale d’influencer le droit. Ensuite nous verrons que le droit importe également certaines valeurs morales.

1. Les sources d’influence de la morale sur le droit

La principale fonction rapprochant le Droit et la morale est sa finalité. En effet, le Droit comme la morale ont pour finalité commune de bien se conduire dans la société, le Droit à travers des textes de loi et la morale à travers les règles personnelles et également collectives . C’est vrai on peut se dire que les règles de droit sont instaurées par les autorités publiques mais il ne faut pas oublier que certaines de ces règles s'inspirent de la morale. Il est donc justifiable de se demander si toutes les règles de droit ne s'inspirent pas indirectement de la morale. Par exemple, dans un arrêt du 10 octobre 1995, un monsieur avait validé le bulletin d’un pari sportif d’un collègue qui s’était engagé à partager avec lui 10% de la somme en cas de gain. A la suite de cela il gagne le pari mais refuse de verser la somme promise à son collègue. Et bien la Cour de cassation a délibéré en faveur de la défense en déclarant que l’engagement qui était d’abord naturel s’est transformé en engagement juridique. Donc dans cet exemple, on peut donc observer que l’engagement qui était dans un premier temps simplement naturel sans ratification de contrat et donc d’engagement officiel se transforme en engagement purement juridique suite à l’influence morale sur le Droit.

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