La constitution de 1791

DISSERTATION 3- LA CONSTITUTION DE 1791 ETABLIE-ELLE UN REGIME PARLEMENTAIRE ?- CONSTI

        « La royauté est anéantie, la noblesse et le clergé ont disparu, le règne de l’égalité commence ».Robespierre.

        Au cours de cette démonstration nous allons aborder, la notion de constitution, qui est un document normatif que se donne un État dans lequel sont organisés et encadrés les pouvoirs étatiques et garantis les droits des individus. Nous allons également voir la notion de régime parlementaire qui est un régime politique souple des pouvoirs.

        Depuis 1789, de nombreuse tentatives constitutionnelles ce sont succéder en France. C’est alors la séparation des pouvoirs sous forme de régime parlementaire qui a été choisie. Cependant il a fallu dépasser une tendance française à concentrer le pouvoirs exécutif.

        Dès lors, nous pourrons nous demander, si la constitution de 1791 établit-elle un régime parlementaire.

        Dans un premier temps nous verrons, l’évolution de la fonction constituante, et la construction du texte constitutionnelle de 1791. Enfin nous mettrons en avant les deux grands concepts choisie : la séparation des pouvoirs et la démocratie.

1. La constitution de 1791

La rédaction de la constitution, pose la question de l’organe en charge de cette rédaction et de la légitimé de cet organe

1. L’évolution de la fonction constituante

En France l’assemblée nationale constituante de 1791, est réunis à la demande de Louis XVI. Elle est formé par les Etats généraux, c’est-à-dire le clergé, la noblesse et le tiers états, comme nous explique la constitution du 22 frimaire An VIII, 13 décembre1799 Article 39 : «Le gouvernement est alors confié à trois consuls nommés pour 10 ans, et indéfiniment rééligibles.-

Chacun d’eux est élue individuellement , avec la qualité distincte ou de premier, ou de second ou de troisième.», qui n’ont initialement aucun rôle en matière constituante. Le peuple ne peut alors pas s’exprimer. L’égalité entre les autres est dès le départ gênante puisqu’elle conduit à une supériorité de fait de la noblesse et du clergé. Les états généraux étaient autre fois un organe de conseil, convoqué par le roi afin de discuter des affaires du royaume et dois désormais s’autoattribue la compétence de rédiger un texte prévoyant les rapport et organe de l’état, comme le dispose l’article 44 : « Le gouvernement propose les lois, et fait les règlements nécessaires pour assurer leur exécution. »Cette situation a été dénoncée dès janvier 1789 par Emmanuel Sieyès, dans qu’est-ce que le tiers état. Dans ce livre, il explique qu’il serait préférable que le vote de chaque ordre soit proportionnel à sa représentativité réelle de la nation, ce qui serait en effet favorable au tiers état, puisqu’il représente environ 80% de la société française. Cette constitution est donc dès le départ vouer à l’échec. Le 17 juin 1789, les représentants du tiers état décident de se transformer en assemblée nationale constituante. En prenant cette décision, l’assemblé ne représentent plus les ordres mais la nation dans son ensemble. Cette organe est alors libre de fixer la compétence des autres organes et est souveraine puisqu’elle est liber d’agir comme elle entend. Ce qui change entièrement la nature de la réunion de délégués en raison de ce qu’elle représente, et change sa compétence en devenant organe constituant.

1. La constitution de 1791.

Dans cette constitution il n’y a plus de noblesse, ni de distinctions héréditaire, ni de distinctions d’ordres. La constitution de 1791 a été créer de façon, à ce qu’il n'y ai plus, pour aucune partie de la Nation, ni pour aucun individu, aucun privilège, ni exception au droit commun de tous les Français. La loi ne reconnaît plus les vœux religieux, ni aucun autre engagement qui serait contraire aux droits naturels ou à la Constitution.

La Constitution garantit, comme droits naturels et civils, que tous les citoyens sont admissibles aux places et emplois, sans autre distinction; mais aussi que toutes les contributions seront réparties entre tous les citoyens également; les mêmes délits seront punis des mêmes peines, sans aucune distinction des personnes.

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