Jean Bodin, Six livres de la République, 1576

TD Histoire des Institutions 02/02/2016

Séance 2: Jean Bodin, Six livres de la République, 1576.

« La République est le droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun avec puissance souveraine ».

Jean Bodin est un jurisconsulte, philosophe et théoricien politique français du XVIème siècle. En 1576, il publie son oeuvre Les Six Livres de la République dans lequel il conceptualise l'Etat moderne au travers notamment de la souveraineté. Bodin a tenté de synthétiser l'histoire humaine en partant de l'observation des faits et en comparants les différents Etats à différentes époques. Ses travaux ont eu une importance notable qui n'a encore aujourd'hui jamais été démentie si bien que l'on définit aujourd'hui l'Etat comme une collectivité qui se compose d'un territoire et d'une population soumis à un pouvoir politique organisé se caractérisant par la souveraineté. Ainsi, l'Etat n'apparaît que lorsque la souveraineté apparaît, un Etat actuel est donc un Etat souverain. On retient aujourd'hui, d'après les études de Bodin, que la souveraineté est une puissance absolue et perpetuelle, celle-ci ne pouvant être dominée de l'intérieur comme de l'extérieur et ne s'éteignant pas avec son dirigeant.

"En quelle mesure le Prince représente-t-il l'expression de la souveraineté?"

I. La souveraineté du Prince à l'origine des lois du peuple.

A. Le Prince, l'incarnation et l'indépendance de la souveraineté.

-> "La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République." La souveraineté est définie dès le XIIIème siècle et était invoquée pour faire face à ceux qui tentaient de contester l'autorité du monarque. Jusqu’au 16ès, la souveraineté est une arme doctrinale, bien plus qu’un concept neutre, elle se substitue à la suzeraineté.

-> "Il faut que ceux-là qui sont souverains ne soient aucunement sujets aux commandements d'autrui". Le roi apparaît comme l’autorité suprême par nature, effectivement, Jean Bodin a été effrayé par les idées des monarchomaques qui prônaient le tyrannicide, lui-même considérant que le roi tenait directement ses pouvoirs de Dieu. Il était adepte de la Théorie de la monarchie de droit divin. La France dont Bodin parle est indépendante du pape catholique, de l'empereur catholique, mais aussi des commandements des calvinistes, des luthériens etc.

-> "Le Prince est absous de la puissance des lois". La souveraine est donc une puissance indépendante non liée par quoi que ce soit et non limitée dans le temps, elle est permanente. Elle est en outre, l’unique facteur de cohésion dans l’Etat. Il existe par ailleurs des domaines (la guerre ou la paix) où seul l’Etat doit être ordonnateur. Le Prince étant l'incarnation de l'Etat, il peut décider des lois, celles-ci ne "dépendent que de sa pure volonté". La plupart des actes qu'il signait étaient marqués d'une formule explicite "car tel est notre plaisir" et que celles-ci soient fondées ou non sur de bonnes raisons.

B. Les pouvoirs exécutif et législateur propres au Prince.

-> "La première marque du Prince souverain c'est la puissance de donner la loi à chacun et à tous en général". Il doit être seul compétent pour faire ou défaire les lois, il est le seul détenteur de la puissance législative. La souveraineté

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