Vivre ensemble

Institution administrative et judiciaire

DOMINQUE MAILLARD

PIERRE SERRAND

INTRODUCTION :

Prosper  weil « l’existence même d’un droit administratif relève d’un miracle, le doit droit qui régit l’activité des particulier … pouvoir extérieur »

Cette formule mets a la fois a la richesse et l’ambiguïté du droit et institutions administration

Ces droit et ses institution administratives recèlent

Assumer les fonctions administration signifie  au besoin fonction publique en vie de la satisfaction d’un intérêt commun et de la gestion des affaires publique.

Un état peut assumer ses fonctions sans les confier au pouvoir de régime spécial,

… Relève du juge ordinaire a savoir du juge judiciaire.

L’Angleterre est sans doute l’exemple le plus achevé de l’Etat, il existe des administration faiblement centralisé, la loi est la même pour tous, l’administration est en voie de conséquence s soumise au droit dans les mêmes condition que les citoyen anglo-saxon.

La France est la plus achever présente un tout autre caractère.

L’administrations ne relève de l’autorité judicaire mais du pouvoir exécutif.

Système politique français et anglais démontre a quel point l’existence d’insti administration soumise a un droit administratif  ne va pas de soit .

Les institution administration ne doit pas être détaché de l’histoire de France

Section 1 : définition

§1 : la notion des institutions publique

Qu’est ce qu’une institutions publique ?

Institutions : Ce qui permet a la société de s’organiser, et qui établit de manière permanente

Tenter de définition  ce que c’est l’institutions appellent deux réponse : l’une générale, l’autre juridique

1. la notion usuelle de l’institution.

Première définition  institutions est celle que pourrait donner tout individu , ici les insti sont les formes ou structures fondamentales d’organisation social telle qu’elle sont établit par la loi dans un groupe  social donné .

Il relève deux caractéristiques :

Il est établit par la loi ou le coutume qui permet au groupes d’individu de vivre ensemble en fonction de norme qui détermine leur rapport , qui fixe les règles qui préside les fonctionnement des structures qui leur son connu.

Ex :  le maquillage est un code , pas d’institutions

La loi est nécessairement doté d’une certaines durée et d’une stabilité ceci est conforme au sens étymologique « Institutuere administrare » : établir quelque chose qui demeure. Nombreuse s sont les institutions qui perdurent a travers les siècles.

Une insti évolue nécessairement et parfois même très rapidement. Ceci fait qu’une règle de droit même visant a stabilité ne peut demeurer immuable, il s’en suit donc une inévitable évolution des institutions

1. la notion juridique de l’institution

Distinction entre institutions politique et administrative ?

Préfet ? Est une institutions administrative

Recteur ? Institutions administratives

Qui décide ? L’institution politique (art 20 de la constitution )

Institutions politique se distingue des institutions judiciaire et privé , comme le droit public s’oppose au droit privé

Institutuere =   /administrare = servir , fournir ce qui est utile

Les insti politique sont celle relatif au pouvoir sup de l ‘Etat a sa mise en œuvre et son fonctionnement.

Il peut avoir un imbrication même une confusion entre ses deux types d’institution. (Institutions privé et politique).

Les insti sont imbriqué intiment au insti politique, elles en constitues le prolongement normal dans la mesure ou elle sont l’ensemble des moyens, dont se dote le pouvoir central pour conduire son action qu’il s’agissent des services publique ou des agent qui en assument le fonctionnement. Cette notion institution administrative est une définition moderne, notion de service publique et  d’agent publique est donc apparue tardivement.

Aussi longtemps que le pouvoir royale fut d’avantage conçu comme un pouvoir personnel que comme un pouvoir incarnaient l’Etat la gestion du royaume se trouva assimilé a celle du patrimoine de du monarque .

Le roi n’avait pas véritablement besoin de service publique avec des agents public mais bien d’avantage des simple  serviteur qui faisait parait de cette domesticité et dont il faisait ses agents pour la gestion des affaires du royaume.

Service privé et service publique du roi, agent privé et agent public de l’Etat demeurait longtemps des notion confondues

Pour qu’il ait de véritable institution administratives et une véritable administration au sein du royaume , il faut attendre que la royauté ai affirmé sa puissance sa souveraineté  et qu’elle se voit doté de service et d’agent dont l’accent puissent couvrir l’ensemble du royaume.

§2 la notion d’institution administrative  

L’administrations se reconnaît a ses activités a ses fonctions. L’administrations va remplir certaines missions que les instituions ne peut pas fournir.

L’administration agit de manière dans  l’intérêt général,  elle accomplit des missions l’intérêt public.

D’un contenue variable a la notion de l’insti administration peut recouvrir 200 PRINCIPAUX.

On peut définir les administration en fonction qu’elle exerce, au regard de ses organes, on retient alors une approche organique de l’organisation.

1. l’approche fonctionnelle de la notion d’administration.

On définit l’administration par la fonction qu’elle exerce par son activité.

L’adm est un ensemble d’activité

1. ce sont des activités d’adm publiques

L’administration joue un rôle si particulier que le rôle qu’il exerce finit par la différencier des individus , des société et même des autres activités exercer par l’état

L’administration vise un but précis est celui d’assure l’intérêt général : cette définition  est conforme au sens étymologique qui vient du latin adminstrae qui signifie servir, fournir ce qui est utile. L’administration agit dont un but désintéresser. L’intérêt général comporte de multiple facette, il correspond au besoin commun des collectivité mais correspond également a des besoin d’une partie de population ou d’un nombre restreint d’individu, l’IG peut prendre la forme d’un intérêt particulier.

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