Droit des biens

DROIT CIVIL – LES BIENS

PREMIRE PARTIE : NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT DES BIENS

TITRE II : LE PATRIMOINE

Le patrimoine est une notion fondamentale du droit des biens , en droit français la théorie généralement consacré et la théorie du patrimoine d’Aubry et Rau mais il existe aussi d’autre théorie et notamment celle du patrimoine d’affectation .

CHAPITRE 1 : La théorie du patrimoine d’Aubry et Rau

Le Code Civil ne définit pas le patrimoine mais il fait toutefois référence à de nombreuses reprises (29 articles traitent du patrimoine) . Ce sont donc Charles Aubry et Charles Rau , deux universitaires , qui ont définit la notion . Ils se sont inspiré des travaux de Zachariä qui est lui un universitaire allemand qui a dégagé sa théorie en 1808 .

SECTION 1 : Présentation de la théorie

Dans cette théorie le patrimoine peut se définir comme l’ensemble des biens d’une personne envisagé comme formant une universalité de droit et indissolublement lié à la personnalité . Dans cette définition il y a deux idées essentielles , la première est que le patrimoine est une émanation de la personnalité et la deuxième est que le patrimoine est une universalité de droits .

1. Le patrimoine émanation de la personnalité

Ici le patrimoine est fondamentalement lié à la personne c’est pourquoi on dit que cette conception du patrimoine est subjective . La théorie du patrimoine est un aspect particulier de la théorie de la personnalité où la personnalité est envisagée ici n’ont plus en elle-même mais dans sa vocation mais elle est envisagée dans sa vocation à acquérir des biens .

Le fait que la patrimoine soit une émanation de la personnalité emporte trois conséquences :

Seules les personnes sont titulaires d’un patrimoine , par conséquent un patrimoine ne peut pas exister sans référence à une personne , on dit qu’il n’y a pas de patrimoine sans maitre . IL faut nécessairement une référence à une personne physique ou morale .

Toutes personnes a nécessairement un patrimoine ce qui signifie d’abord qu’il suffit d’avoir la personnalité juridique pour être titulaire d’un patrimoine et par conséquent peu importe que la personne n’est pas la capacité juridique , c’est ainsi que par exemple un majeur sous tutelle ou un mineur a un patrimoine . Cela signifie aussi que la personne a un patrimoine même si celui-ci est vide et par exemple une personne ruinée a un patrimoine ou un nouveau-né a un patrimoine . Toutes personnes a un patrimoine en tant que contenant peu importe qu’il n’est pas forcément de contenu , on dit que le patrimoine de la personne existe toujours comme une potentialité . Cela signifie aussi que le patrimoine est intransmissible entre vif car le patrimoine est lié à la personne et dure donc aussi longtemps que dure la personnalité par conséquent une personne ne pourrait céder entre vif le patrimoine dans son ensemble , elle peut céder un à un les éléments contenus dans le patrimoine mais pas dans son ensemble . La transmission du patrimoine pour cause de mort est possible .

Une personne ne peut avoir qu’un seul patrimoine c’est ce que l’on appelle le principe de l’unité et de l’indivisibilité du patrimoine . Le principe d’unité signifie que la personne ne peut posséder qu’un patrimoine , principe d’indivisibilité signifie que le patrimoine est une unité indivisible ce qui signifie que l’on ne peut pas le diviser en partie matérielle par conséquent une personne peut par exemple avoir certains biens qui sont affectés au commerce , d’autres biens affecté à sa vie privée , pour autant elle n’aura pas plusieurs patrimoine , elle n’aura pas un patrimoine professionnel et privé . Il est impossible de constituer une masse de bien et d’en faire un patrimoine distinct , la seule façon pour créer un nouveau patrimoine est de créer une nouvelle personne , une personne morale .

1. Le patrimoine : une universalité de droit

1. La notion d’universalité

En présence d’une universalité , les biens sont envisagés comme faisant parti d’un ensemble et l’ensemble de biens est soumis à des règles distinctes de celles qui régissent les biens envisagés isolement ce qui signifie qu’en présence d’une universalité on envisage les biens dans leur ensemble ( ut universi ) on ne les envisage plus dans leur singularité ( ut singuli ) .

Il y a deux types d’universalité : les universalité de faits et celles de droits.

1. Les universalités de fait

Constitue une universalité de fait un ensemble de biens réunis dans la perspective de traiter ces biens comme une unité en vue d’un acte juridique, par exemple en vue d’une vente . Par exemple la vente d’un troupeau d’animaux , on vent l’ensemble et non pas les bêtes séparément , la vente d’une bibliothèque on vent l’ensemble et non pas chaque livre séparément . Il y a également des exemples plus récent d’universalité de faits c’est le cas par exemple du fond de commerce , quand on vent un fond de commerce on vent un ensemble composé par exemple de la clientèle , de l’enseigne, du matériel ou du stock de marchandise , autre exemple : un portefeuille de valeur mobilière est une universalité de fait .

L’universalité a deux spécificités par rapport à celle de droit : elle n’est composé que d’actifs , il n’y a pas de dette ou de passif et le rapport juridique entre les différents éléments résulte de la volonté des particuliers .

1. Les universalités de droit

Les universalités de droit comporte un actif et un passif et les universalités de droit ne résulte pas de la volonté des particuliers , elles sont établies par la loi . Le patrimoine est l’universalité de droit par excellence et dans le patrimoine si on regarde les éléments et on les envisage ut singuli , séparément, on se rend compte que dans le patrimoine il y a de l’actif étant préciser qu’à l’actif ne figure que les seuls éléments qui peuvent être évalués pécuniairement et donc reste en dehors du patrimoine tous ce qui ne peux pas être appréciable en argent . Il y a aussi du passif et par exemple il y a les dettes de la personne .

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