Le droit romain

Introduction

Modalités exams/partiels : Deux choix en 2h30

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1. De l’apparition du droit, au droit romain

1. L’ancien droit (-476 -> 1789)
2. La naissance du doit contemporain (1789 – 1914)

Titre préliminaire : De l’apparition du droit au droit romain

Section I. Les origines lointaines du droit méditerranéen

1. L’origine divine des premiers droits

1. Les droits cunéiformes

  Ces droits marqués par la religion. Le droit est condition de Dieu. Le droit légifère la vie des hommes. Ces 1er droits se retrouve dans tout l’orient. Empreint de morale et d’empirisme -> droit qui résulte de la pratique (cas par cas)

Définition : droit cunéiforme retrouve en Syrie/Mésopotamie caractérisé par le fait que textes relient la pratique chacun droit doctrinal et donc caractéristique
Ex : Tu voles un bœuf, tu en rachète 3 au propriétaire

1. Empreints de religion
   

1. Code Hammurabi (roi de Mésopotamie, Babylone)

-1780 = un droit révélé par dieu

C’est une stèle où le roi est assis sur un trône met le droit sur la bouche (silence). Au-dessus d’Hammurabi, dieu tend un stylet pour que le roi écrive la loi de Dieu. A la fin du code : une menace « quiconque touchera au leste d’Hammurabi subira les violences de Dieu ». On n’envisage pas l’évolution de ce droit car ce droit est fixé dans la pierre.

Dans le code d’Hammurabi on prévoit la pratiques des ordalies (jugement de Dieu) et le jugement du fleuve -> on envoie une personne soupçonné dans un fleuve, si la personne flotte = innocent ; si elle meurt = coupable donc c’est une ordalie

1. Le droit hébraïque

Le décalogue = les 10 commandements gravés par Moïse puisque le droit est révélé par Dieu

• Judaïsme => 1ère  religion monothéiste
• Droit religieux
• Empirique
• Ordalie des eaux par Oméres -> femmes adultes boire eaux poussiéreuses. Si coupable elle dépourvu
• Un droit gravé, mais on peut l’interpréter. Celle position rend le droit hébraïque plus vivant et adapté à la société.

Juge positif de jurisprudence : prendre une décision qui inspirera les autres jugements qui suivent dans une situation similaire

§ 2 – Le monde grec et l’émancipation tutelle divine

Cités grecque différent régimes :

1. L’âge des tyrans

Idées que le droit produit un personnage cité qui a un moment clé doit intervenir pour rétablir l’ordre politique, économique, social

Un tyran : personne qui va décider légalement pour me bien de sa cité

Ex : Solon à Athènes

Intervention du droit privé.

Dans toutes les cités grecque ce modèle perdure dans le temps. Toutes les cités passent à la démocratie « pouvoir au peuple ».
1ère trace de cités légiféré => Gortyne

On a retrouvé tesclé qui débute -541 les gortyniens ont voté et décrété ce qui suite -> c’était du d roit privé

Modèle pyrogue récupéré par les autres cités dont Athènes. Après -5°s « Athènes est la cité nomophile par excellence » (nomophile : amour de la loi)
Pour adopter la loi à Athènes : propos voté par Ecclésia (assemblée citoyenne) par les citoyens de +17ans

Pourquoi les athéniens sont si nomophile ?
-> parce qu’ils veulent protéger a tout prix leurs lois. Il y a deux types de lois : Nomoï et Psephisma
Tous citoyen peut mener une action d’illégalité. Si une loi perturbe l’ordre de la cité. La procédure de révision des lois est : 1 citoyen demande révision à la pléiade (assemblée de nomothète) -> 5 autres citoyens prêchent le contraire.

Ils ne veulent tellement pas changer de loi qu’ils mettent en place un système qui d’apparence permet de réviser les lois, mais qui est pratiquement quasi impossible.

Section II. L’apport du droit romain

§1 – Rappel institutionnel

Période romaine (-753 -> +476) chute de l’empire romain d’occident

Plusieurs régimes se succèdent :)

• Royauté (-753/-509)
• République (-509 :-27)
• L’empire (-27/+284)
• Principat (284/476) => dominat
• Constantin : 316
• 324 : Constantinople 2ème capi de l’empire
• 395 : Tetrachie (coupe l’empire en deux -> occident tombe en 1er 
• Justinien (empereur d’orient ) = 527/565

§2 – L’état du droit de la royauté a la république (-753/-27)

Des prêtes tranchaient les litiges => les pontifes

A partir de -509 av JC ce rôle échoi aux conseils qui viennent du patriciat (=patriciens 0,5% de la population) ≠ plèbe = plébéien 99% de la population

Le principal pouvait rendre la justice :
1. Décidé du calendrier judiciaire (dates de jugement)
2. La recevabilité des procès : ils décident quels procès doivent avoir lieux = injustice car privilège des particiens

• A partir de -454 création collège de 10 magistrats mixtes reformer la justice

• 1er de leur texte -> -450 1er loi des 12 tables = quasi mythique car nous n’avons jamais trouvé de trace matérielle de ces lois mais on entend des bribes d’autres textes : but de cette loi -> limiter l’arbitraire des consuls.

Cette loi recense toutes séries de situation où n’importe quel citoyen et en droit de demander réparation.
Si un magistrat veut modifier la loi, il y a un vote du peuple.
Les lois prennent le nom de la personne qui rédige la loi
- svt des lois de droit privée
En 5°s, 800 lois slmt ajouté
- lois coutumières laissées au peuple conquérant

Pour juger la recevabilité affaire, nouveaux juge
-> -367 : un préteur urbain
-> -242 : préteur pérégrin (étranger qui tranche affaire entre romain et étranger puisque le choix est laissé nationalité romaine ou non pour les territoire soumis = le droit prétorien

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